Avis de marché
Département(s) de publication :44, 35, 56, 72, 53, 85
Annonce n° 26-40254
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Saint Etienne de Montluc
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche à SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Description : Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche à SAINT ETIENNE DE MONTLUC : accord-cadre à bons de commandes avec maximum annuel comportant 12 lots dont 5 lots multi attributaires
Identifiant de la procédure : 697bc876-d44e-4425-9149-4142a4e61c4d
Identifiant interne : 2026-003
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche : 12 lots dont 5 multi attributaires
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Restaurant scolaire de la Guerche Route de SAVENAY
Ville : SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal : 44360
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 12
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : PRODUITS DIVERS SURGELES
Description : PRODUITS DIVERS SURGELES
Identifiant interne : 01 SURGELES
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Restaurant scolaire de la Guerche Route de Savenay
Ville : SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal : 44360
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 18/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 50 000 euros H.T. - lot multi attributaire
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Indiquée dans le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://st-etienne-montluc.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16594_1152048.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://st-etienne-montluc.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 12
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de NANTES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : VIANDE BOVINE NON BIO
Description : VIANDE BOVINE NON BIO
Identifiant interne : 02 VIANDE BOVINE NON BIO
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111000 Viande bovine
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Restaurant scolaire de la Guerche Route de Savenay
Ville : SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal : 44360
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 18/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 10 000 euros H.T.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : indiquée dans le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://st-etienne-montluc.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16594_1152048.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://st-etienne-montluc.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 12
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de NANTES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : VIANDE DE BOEUF BIO
Description : VIANDE DE BOEUF BIO
Identifiant interne : 03 VIANDE DE BOEUF BIO
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111000 Viande bovine
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Restaurant scolaire de la Guerche Route de Savenay
Ville : SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal : 44360
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 18/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 15 000 euros H.T. - lot multi attributaire
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : indiquée dans le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://st-etienne-montluc.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16594_1152048.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://st-etienne-montluc.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 12
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de NANTES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : VIANDE DE VEAU BIO
Description : VIANDE DE VEAU BIO
Identifiant interne : 04 VIANDE DE VEAU BIO
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111200 Viande de veau
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Restaurant scolaire de la Guerche Route de Savenay
Ville : SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal : 44360
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 18/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 8 000 euros H.T.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : indiquée dans le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://st-etienne-montluc.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16594_1152048.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://st-etienne-montluc.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 12
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de NANTES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : VOLAILLES
Description : VOLAILLES
Identifiant interne : 05 : VOLAILLES
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Restaurant scolaire de la Guerche Route de Savenay
Ville : SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal : 44360
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 18/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 15 000 euros H.T.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : indiquée dans le Règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://st-etienne-montluc.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16594_1152048.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://st-etienne-montluc.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 12
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de NANTES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : PRODUITS LAITIERS ET OVO PRODUITS
Description : PRODUITS LAITIERS ET OVO PRODUITS
Identifiant interne : 06 PRODUITS LAITIERS ET OVO PRODUITS
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Restaurant scolaire de la Guerche Route de Savenay
Ville : SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal : 44360
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 18/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 50 000 euros H.T.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Indiquée dans le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://st-etienne-montluc.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16594_1152048.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://st-etienne-montluc.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 12
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de NANTES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : VIANDE DE PORC ET CHARCUTERIE
Description : VIANDE DE PORC ET CHARCUTERIE
Identifiant interne : 07 VIANDE DE PORC ET CHARCUTERIE
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Restaurant scolaire de la Guerche Route de Savenay
Ville : SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal : 44360
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 18/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 17 000 euros H.T.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : indiquée dans le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://st-etienne-montluc.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16594_1152048.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://st-etienne-montluc.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 12
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de NANTES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : VIANDE DE PORC BIO
Description : VIANDE DE PORC BIO
Identifiant interne : 08 : VIANDE DE PORC BIO
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Restaurant scolaire Route de Savenay
Ville : SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal : 44360
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 18/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 10 000 euros H.T.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://st-etienne-montluc.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16594_1152048.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://st-etienne-montluc.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 12
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de NANTES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : FRUITS ET LEGUMES FRAIS NON BIO
Description : FRUITS ET LEGUMES FRAIS NON BIO
Identifiant interne : 09 : FRUITS ET LEGUMES FRAIS NON BIO
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Restaurant scolaire de la Guerche Route de Savenay
Ville : SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal : 44360
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 18/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 30 000 euros H.T. - lot multi attributaire
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://st-etienne-montluc.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16594_1152048.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://st-etienne-montluc.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 12
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de NANTES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : FRUITS ET LEGUMES FRAIS BIO
Description : FRUITS ET LEGUMES FRAIS BIO
Identifiant interne : 10 : FRUITS ET LEGUMES FRAIS BIO
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Restaurant scolaire de la Guerche Route de Savenay
Ville : SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal : 44360
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 18/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 30 000 euros H.T. - lot multi attributaire
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://st-etienne-montluc.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16594_1152048.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://st-etienne-montluc.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 12
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de NANTES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : POISSON FRAIS
Description : POISSON FRAIS
Identifiant interne : 11 : POISSON FRAIS
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15211100 Filets de poisson frais
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Restaurant scolaire de la Guerche Route de Savenay
Ville : SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal : 44360
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 18/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 11 000 euros H.T.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://st-etienne-montluc.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16594_1152048.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://st-etienne-montluc.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 12
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de NANTES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : EPICERIE PRODUITS SECS
Description : EPICERIE PRODUITS SECS
Identifiant interne : 12 : EPICERIE PRODUITS SECS
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Restaurant scolaire Route de Savenay
Ville : SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal : 44360
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 18/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 35 000 euros H.T.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://st-etienne-montluc.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16594_1152048.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://st-etienne-montluc.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 12
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de NANTES
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Saint Etienne de Montluc
Numéro d'enregistrement : 21440158000011
Adresse postale : Place de la Mairie
Ville : Saint Etienne de Montluc
Code postal : 44360
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Mme HAVET service commun de la commande publique de la CCES
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 240868026
Adresse internet :
https://www.st-etienne-montluc.net/
Profil de l'acheteur :
https://st-etienne-montluc.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de NANTES
Numéro d'enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée île gloriette CS 24111
Ville : NANTES
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 255101002
Adresse internet :
http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CCRA
Numéro d'enregistrement : 13002928300012
Adresse postale : Dreets des Pays de la Loire 22 mail Pablo Picasso
Ville : NANTES
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet :
www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 5f00b069-9350-4ea6-be78-d4accb9582e5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 21/04/2026 à 09:50
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/04/2026
