Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Enclouage pour fracture de l'humérus proximal et diaphysaire - Stérile
Description
:
Enclouage pour fracture de l'humérus proximal et diaphysaire - Stérile
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Enclouage pour fracture du fémur diaphysaire - Stérile
Description
:
Enclouage pour fracture du fémur diaphysaire - Stérile
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Enclouage pour fracture trochantéro diaphysaire - Stérile
Description
:
Enclouage pour fracture trochantéro diaphysaire - Stérile
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Enclouage pour fracture du tibia proximal et diaphysaire - Stérile
Description
:
Enclouage pour fracture du tibia proximal et diaphysaire - Stérile
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Ligamentoplastie du genou par bandelette - Stérile
Description
:
Ligamentoplastie du genou par bandelette - Stérile
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Ligamentoplastie du genou par clip - Stérile
Description
:
Ligamentoplastie du genou par clip - Stérile
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Ligamentoplastie de la cheville - Stérile
Description
:
Ligamentoplastie de la cheville - Stérile
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Ligamentoplastie de l'épaule - Stérile
Description
:
Ligamentoplastie de l'épaule - Stérile
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Suture orthopédique non résorbable en polyéthylène - Stérile
Description
:
Suture orthopédique non résorbable en polyéthylène - Stérile
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Suture épaule non résorbable - Stérile
Description
:
Suture épaule non résorbable - Stérile
Identifiant interne
:
10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
Ancre épaule non résorbable - Stérile
Description
:
Ancre épaule non résorbable - Stérile
Identifiant interne
:
11
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
Ancre main - Stérile
Description
:
Ancre main - Stérile
Identifiant interne
:
12
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
Ancre méniscale - Stérile
Description
:
Ancre méniscale - Stérile
Identifiant interne
:
13
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0014
Titre
:
Substitut osseux d'origine humaine toutes formes - Stérile
Description
:
Substitut osseux d'origine humaine toutes formes - Stérile
Identifiant interne
:
14
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0015
Titre
:
Cerclage - Stérile
Description
:
Cerclage - Stérile
Identifiant interne
:
15
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0016
Titre
:
Broche trocart filetée avec capuchon sécable - Stérile
Description
:
Broche trocart filetée avec capuchon sécable - Stérile
Identifiant interne
:
16
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0017
Titre
:
Prothèse totale de hanche double mobilité et prothèse intermédiaire de hanche - Stérile
Description
:
Prothèse totale de hanche double mobilité et prothèse intermédiaire de hanche - Stérile
Identifiant interne
:
17
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0018
Titre
:
Prothèse totale de hanche simple et double mobilité - Stérile
Description
:
Prothèse totale de hanche simple et double mobilité - Stérile
Identifiant interne
:
18
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0019
Titre
:
Prothèse totale de genou à plateau fixe - Stérile
Description
:
Prothèse totale de genou à plateau fixe - Stérile
Identifiant interne
:
19
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0020
Titre
:
Prothèse totale de genou à plateau mobile - Stérile
Description
:
Prothèse totale de genou à plateau mobile - Stérile
Identifiant interne
:
20
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0021
Titre
:
Prothèse unicompartimentale de genou - Stérile
Description
:
Prothèse unicompartimentale de genou - Stérile
Identifiant interne
:
21
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0022
Titre
:
Prothèse totale de genou anti-allergique aux métaux - Stérile
Description
:
Prothèse totale de genou anti-allergique aux métaux - Stérile
Identifiant interne
:
22
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0023
Titre
:
Prothèse totale d'épaule - Stérile
Description
:
Prothèse totale d'épaule - Stérile
Identifiant interne
:
23
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0024
Titre
:
Prothèse de coude - Stérile
Description
:
Prothèse de coude - Stérile
Identifiant interne
:
24
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0025
Titre
:
Prothèse trapézo-métacarpienne de pouce - Stérile
Description
:
Prothèse trapézo-métacarpienne de pouce - Stérile
Identifiant interne
:
25
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0026
Titre
:
Ciment pour prothèse - Stérile
Description
:
Ciment pour prothèse - Stérile
Identifiant interne
:
26
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0027
Titre
:
Obturateur centro-médullaire - Stérile
Description
:
Obturateur centro-médullaire - Stérile
Identifiant interne
:
27
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0028
Titre
:
Fixateur externe monoplan - Stérile à usage unique
Description
:
Fixateur externe monoplan - Stérile à usage unique
Identifiant interne
:
28
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0029
Titre
:
Fixateur externe modulaire - Stérile/Restérilisable
Description
:
Fixateur externe modulaire - Stérile/Restérilisable
Identifiant interne
:
29
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0030
Titre
:
Fil de cerclage - Restérilisable
Description
:
Fil de cerclage - Restérilisable
Identifiant interne
:
30
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0031
Titre
:
Broche de Kirschner - Restérilisable
Description
:
Broche de Kirschner - Restérilisable
Identifiant interne
:
31
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0032
Titre
:
Clou de Steinman - Restérilisable
Description
:
Clou de Steinman - Restérilisable
Identifiant interne
:
32
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0033
Titre
:
Broche de Métézeau - Restérilisable
Description
:
Broche de Métézeau - Restérilisable
Identifiant interne
:
33
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0034
Titre
:
Plaques et vis pour fracture humérus proximal/fémur/tibia - Restérilisables
Description
:
Plaques et vis pour fracture humérus proximal/fémur/tibia - Restérilisables
Identifiant interne
:
34
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0035
Titre
:
Plaques et vis pour fracture de la fibula - Stériles/Restérilisables
Description
:
Plaques et vis pour fracture de la fibula - Stériles/Restérilisables
Identifiant interne
:
35
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0036
Titre
:
Plaques et vis pour fracture coude/clavicule/radius diaphysaire - Stériles/Restérilisables
Description
:
Plaques et vis pour fracture coude/clavicule/radius diaphysaire - Stériles/Restérilisables
Identifiant interne
:
36
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0037
Titre
:
Plaques et vis pour fracture du poignet - Stériles/Restérilisables
Description
:
Plaques et vis pour fracture du poignet - Stériles/Restérilisables
Identifiant interne
:
37
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0038
Titre
:
Kit instrumentation et implants pour fracture du poignet - Stérile à usage unique
Description
:
Kit instrumentation et implants pour fracture du poignet - Stérile à usage unique
Identifiant interne
:
38
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0039
Titre
:
Plaques et vis pour fracture de la main - Restérilisables
Description
:
Plaques et vis pour fracture de la main - Restérilisables
Identifiant interne
:
39
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0040
Titre
:
Vis canulées standards - Stériles
Description
:
Vis canulées standards - Stériles
Identifiant interne
:
40
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0041
Titre
:
Vis perforées canulées - Stériles
Description
:
Vis perforées canulées - Stériles
Identifiant interne
:
41
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0042
Titre
:
Ostéotomie du pied - Stérile
Description
:
Ostéotomie du pied - Stérile
Identifiant interne
:
42
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0043
Titre
:
Consommables compatibles avec le shaver CROSSFIRE Stryker - Stériles
Description
:
Consommables compatibles avec le shaver CROSSFIRE Stryker - Stériles
Identifiant interne
:
43
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0044
Titre
:
Instrument pour libération du canal carpien - Stérile
Description
:
Instrument pour libération du canal carpien - Stérile
Identifiant interne
:
44
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0045
Titre
:
Fraises et mèches d'extraction - Stériles
Description
:
Fraises et mèches d'extraction - Stériles
Identifiant interne
:
45
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0046
Titre
:
Lame de scie orthopédique - Pour moteur Stryker - Stérile à usage unique
Description
:
Lame de scie orthopédique - Pour moteur Stryker - Stérile à usage unique
Identifiant interne
:
46
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0047
Titre
:
Lame de scie orthopédique sagittale - Stérile à usage unique
Description
:
Lame de scie orthopédique sagittale - Stérile à usage unique
Identifiant interne
:
47
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0048
Titre
:
Lame de scie orthopédique - Pour moteur De Soutter - Stérile à usage unique
Description
:
Lame de scie orthopédique - Pour moteur De Soutter - Stérile à usage unique
Identifiant interne
:
48
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0049
Titre
:
Lame de scie orthopédique - pour moteur Stryker - Stérile à usage multiple
Description
:
Lame de scie orthopédique - pour moteur Stryker - Stérile à usage multiple
Identifiant interne
:
49
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184000
Prothèses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33183300
Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Jura
(
FRC22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176032.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
