Département(s) de publication : 33, 86, 87
Annonce No 23-63023
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://sam.nouvelle-aquitaine.pro
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :
https://sam.nouvelle-aquitaine.pro
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Collectivité territoriale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : AMORCES DE PARCOURS PRF 2023
Numéro de référence : A2023I000S02180
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Marché à procédure adaptée ouverte lancée en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1 R. 2123-2 et R. 2123-7 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique sans minimumet avec un maximum exprimé en quantités et exécuté au moyen de bons de commande, conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2025 reconductible de façon tacite une fois pour une période de 24 mois. Le maximum en heure centre et heure entreprise de chaque lot est indiqué au niveau de l'annexe 1 au CCTP et dans le dossier fiches action du DCE. Il est également indiqué pour chaque lot le nombre de stagiaires total prévisionnel. Ces quantités s'appliquent à la période initiale.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 34 753 600 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi Angoulême
Lot nº : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI31
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 192Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 53760Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26880
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi Cognac
Lot nº : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI31
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 144Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 40320Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20160
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi Confolens
Lot nº : 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI31
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 104Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 29120Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 14560
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi La Rochelle
Lot nº : 04
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 192Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 53760Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26880
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi Rochefort, Royan, Oléron Marennes
Lot nº : 05
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 144Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 40320Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20160
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi Jonzac, Saint-Jean-d'Angély, Saintes
Lot nº : 06
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 192Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 53760Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26880
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi de Brive
Lot nº : 07
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 144Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 40320Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20160
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi Ussel - Tulle
Lot nº : 08
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 120Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 33600Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16800
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi Guéret
Lot nº : 09
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 168Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 47040Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 23520
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi Est Dordogne
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 120Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 33600Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16800
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi Bergerac
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 120Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 33600Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16800
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi Périgueux Nord Est Dordogne
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 264Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 73920Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 36960
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi Médoc
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 96Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26880Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13440
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi Arcachon
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 96Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26880Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13440
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi Langon
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 120Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 33600Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16800
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi Libourne
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 168Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 47040Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 23520
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi Blaye
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 96Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26880Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13440
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi Bordeaux Ville, ~Bordeaux NO, ~Bordeaux SO
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 540Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 151200Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 75600
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi Bordeaux Rive Droite
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 168Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 47040Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 23520
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi Dax
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 168Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 47040Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 23520
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi Mont-de-Marsan
Lot nº : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 240Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 67200Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 33600
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi Agen
Lot nº : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 144Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 40320Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20160
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi Marmande
Lot nº : 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 140Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 39200Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 19600
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord cadre, en application des articles L 2122-1 er R 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation des prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Cf Rubrique complémentaire
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi Villeneuve sur Lot
Lot nº : 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 100Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 28000Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 14000
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord cadre, en application des articles L 2122-1 er R 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation des prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf. rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi du Pays Basque
Lot nº : 25
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 288Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 80640Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40320
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord cadre, en application des articles L 2122-1 er R 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation des prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf. rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi Béarn
Lot nº : 26
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre de stagiaire total sur la durée de l'accord cadre : 320Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 89600Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 44800
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord cadre, en application des articles L 2122-1 er R 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation des prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf. rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi Niort, Melle
Lot nº : 27
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 144Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40320Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 20160
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord cadre, en application des articles L 2122-1 er R 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation des prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf. rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi Bressuire, Thouars, Parthenay
Lot nº : 28
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 128Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 35840Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 17920
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord cadre, en application des articles L 2122-1 er R 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation des prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf. rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi Poitiers
Lot nº : 29
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 288Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 80640Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40320
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord cadre, en application des articles L 2122-1 er R 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation des prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf. rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi Loudun, Chatellerault
Lot nº : 30
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 112Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 31360Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 15680
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord cadre, en application des articles L 2122-1 er R 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation des prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi Montmorillon
Lot nº : 31
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 84Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 23520Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 11760
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord cadre, en application des articles L 2122-1 er R 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation des prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : L'accord-cadre pourra être reconduite reconductible de façon tacite, 1 fois pour 24 mois
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Amorce de parcours - Bassin d'emploi Bellac, Saint-Yrieix, Saint-Junien, Limoges
Lot nº : 32
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 456Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 127680Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 63840
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord cadre, en application des articles L 2122-1 er R 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation des prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : cf.rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14) Informations complémentaires :
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : La lettre de candidature (DC1 ou équivalent), datée et signée électroniquement, incluantla déclaration sur l'honneur du candidat telle que mentionnée à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou équivalent) incluant : a. le cas échéant, si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet ;b. les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;En cas de groupement momentané d'entreprises, le mandataire devra fournir un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement précisant les conditions de cette habilitation.
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affairesconcernant les services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : 1.Déclaration indiquant leseffectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années 2.Liste desprincipaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Lesprestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; 3.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des marchés oud'accords cadre de même nature.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
16 juin 2023 - 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 16 juin 2023 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Critères de jugement des offres pourl'ensemble des lots : - 1) Valeur technique 70% (dont les attendus pédagogiques 20 %, l'accès au dispositif de formation 12%, les partenariats 4%, Suivi, évaluation des stagiaires, des parcours et de l'action 9%, moyens techniques 20%, Considérations sociales et environnementales 5%) - 2)- prix de la prestation 30 %. Forme juridique du groupement d'opérateurs économiques attributaire : groupement solidaire. Aucune variante n'est autorisée. Modalités de financement : budget régional - délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou des demandes de paiementéquivalentes - possibilité de versement d'une avance dans les conditions du CCAP. Co-Financement européen (cf.ii.2.13) : Les lots pourront être cofinancés par le Fonds Social Européen + dans le cadre de l'objectif spécifique 4.7 du Programme régional Feder-Fse+ 2021-2027 Nouvelle-Aquitaine. Négociation : la personne publique se réserve la possibilité de négocier avec les deux candidats les mieux placés dans le respect des principes d'égalité de traitement et de transparence des procédures. Le dossier de consultation est disponible à l'adresse électronique suivante :
https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ (réf.a2023i000s02180). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante :
https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ (réf.a2023i000s02180). Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Renseignements complémentaires : les candidats peuvent en cours de consultation demander des renseignements complémentaires comme indiqué à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, 33000, BORDEAUX, F, Téléphone : (+33) 5 56 99 38 00, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 5 56 24 39 03, Adresse internet :
http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable ou litiges relatifs aux marchés publics, 103 bis rue Belleville, 33063, BORDEAUX, F, Téléphone : (+33) 5 57 01 97 51
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, 33000, BORDEAUX, F, Téléphone : (+33) 5 56 99 38 00, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 5 56 24 39 03, Adresse internet :
http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
15 mai 2023