France: Travaux de restructuration
BLANC-MESNIL (93) -ALIOP 140758/140760 -TRAVAUX DE REHABILITATION DES
RESIDENCES BLANC-MESNIL 06 ET CITE VACHER DANS LE QUARTIER DES TILLEULS Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Forme juridique de l'acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre : BLANC-MESNIL (93) -ALIOP 140758/140760 -TRAVAUX DE REHABILITATION DES RESIDENCES BLANCMESNIL 06 ET CITE VACHER DANS LE QUARTIER DES TILLEULS
Description : TRAVAUX DE REHABILITATION DES RESIDENCES BLANC-MESNIL 06 ET CITE VACHER DANS LE QUARTIER DES TILLEULS
Identifiant de la procédure : 3cba77d4-0730-49bd-8544-9e34bc7efe4f
Identifiant interne : 26R01C002P
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec
négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Résidence Blanc Mesnil 06 -20 rue Henri Matisse Résidence Cité VACHER -2 rue Rodin
Ville : LE BLANC-MESNIL
Code postal : 93150
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays : France
Informations complémentaires : La visite du site sera rendue obligatoire lors de la 2ème phase de cette consultation. 2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001.
https://ted.europa.eu/TED
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Titre : BLANC-MESNIL (93) -ALIOP 140758/140760 -TRAVAUX DE REHABILITATION DES RESIDENCES BLANCMESNIL 06 ET CITE VACHER DANS LE QUARTIER DES TILLEULS
Description : TRAVAUX DE REHABILITATION DES RESIDENCES BLANC-MESNIL 06 ET CITE VACHER DANS LE QUARTIER DES TILLEULS
Identifiant interne : 26R01C002P
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Résidence Blanc-Mesnil 06 (3244) -20 rue Henri Matisse Résidence Cité Vacher (2569) -2 rue Rodin
Ville : LE BLANC-MESNIL
Code postal : 93150
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être
mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3.
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés 5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais
Date limite de demande d'informations complémentaires : 06/02/2026 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 16/02/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
https://ted.europa.eu/TED
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Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANTERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TGI NANTERRE
8 Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Numéro d'enregistrement : 58214281600310
Adresse postale : 14-16 Boulevard Garibaldi 14-16 Boulevard Garibaldi
Ville : ISSY-LES-MOULINEAUX
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine (FR105)
Pays : France
Point de contact : DIRECTION DES ACHATS -ACHATS IMMOBILIERS -TRAVAUX REHABILITATION Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33186525777.
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché 8.1 ORG-0002.
Nom officiel : TGI NANTERRE
Numéro d'enregistrement : 17780111500151.
Adresse postale : 179/191 Avenue Joliot Curie
Ville : NANTERRE
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine (FR105)
Pays : France
Adresse internet : https://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 20c1df8f-884f-4f54-964c-7adb3c8edf74 -01 Type de formulaire : Mise en concurrence
https://ted.europa.eu/TED
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Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 15/01/2026 16:59 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : francais
https://ted.europa.eu/TED
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