Actualisation d'inventaires sur les 24 communes de la Métropole des zones humides et des éléments structurants du paysage, dont les haies bocagères - RELANCE DU LOT 1.

Avis de marché
Département(s) de publication :44
Annonce n° 26-29133


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Nantes Métropole
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Actualisation d'inventaires sur les 24 communes de la Métropole des zones humides et des éléments structurants du paysage, dont les haies bocagères - RELANCE DU LOT 1
Description : Inventaire des zones humides et éléments structurants sur 5 communes métropolitaines (Bouaye, Saint-Aignan de Grand Lieu, Saint-Léger-les-Vignes, Les Sorinières, Vertou). Actualisation des inventaires existants des zones humides et à réaliser une pré-caractérisation de leurs fonctionnalités théoriques ;actualisation les inventaires existants des éléments structurants du paysage et à caractériser leurs fonctionnalités, en intégrant notamment les haies bocagères relictuelles du tissu urbain qui n'avaient pas été intégrées à l'inventaire précédent
Identifiant de la procédure : ef4300ad-a6bf-4b77-a042-f6aa2fe1dc49
Identifiant interne : 2024-5092R
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Actualisation d'inventaires sur les 24 communes de la Métropole des zones humides et des éléments structurants du paysage, dont les haies bocagères - RELANCE DU LOT 1
Description : Inventaire des zones humides et éléments structurants sur 5 communes métropolitaines (Bouaye, Saint-Aignan de Grand Lieu, Saint-Léger-les-Vignes, Les Sorinières, Vertou). Actualisation des inventaires existants des zones humides et à réaliser une pré-caractérisation de leurs fonctionnalités théoriques ; actualisation les inventaires existants des éléments structurants du paysage et à caractériser leurs fonctionnalités, en intégrant notamment les haies bocagères relictuelles du tissu urbain qui n'avaient pas été intégrées à l'inventaire précédent
Identifiant interne : 2024-5092R

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531217?orgAcronyme=t5y

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531217?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Nantes Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Nantes Métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Nantes Métropole
Organisation qui traite les offres : Nantes Métropole

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Nantes Métropole
Numéro d'enregistrement : 24440040400129
Adresse postale : 2 Cours du Champ de Mars
Ville : Nantes Cedex 9
Code postal : 44923
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Service des marchés
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 240994848
Adresse internet : https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6, allée de l'Île Gloriette CS 24111
Ville : Nantes cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse internet : https://nantes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 9d08b9ad-717a-4f21-9d34-ecb0258a66da - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 20/03/2026 à 11:30
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/03/2026