5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Acquisition, maintenance et la fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de sous-ensembles, de consommables et de prestations annexes pour une blistereuse pharmaceutique.Il s'agit d'une relance à la suite d'une déclaration sans suite pour motif d'infructuosité d'une précédente procédure
Description
:
La présente consultation a pour objet l'acquisition, maintenance et la fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de sous-ensembles, de consommables et de prestations annexes pour une blistereuse pharmaceutique. Il s'agit d'une relance à la suite d'une déclaration sans suite pour motif d'infructuosité d'une précédente procédure
Identifiant interne
:
AO_BLISTER2026
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nature supplémentaire du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
TOULOUSE
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
23/11/2026
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre prend effet à date de notification pour une durée initiale de vingt-quatre (24) mois et il est renouvelable par tacite reconduction pour une période de vingt-quatre (24) mois dans la limite de un (1) renouvellement, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
350,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3065329?orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3065329?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
14/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
150
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours
:
Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative
