Avis de marché
Département(s) de publication : 25
Annonce n° 25-105880
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Serre les Sapins
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21250542400011
Code postal : 25770
Groupement de commandes : Oui
Nom du coordinateur du groupement : Serre les Sapins
Département(s) de publication : 25
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
http://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : SERRE-LES-SAPINS-25_20250924W2
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service achats
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 24/10/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Communes
Critères d'attribution : 1- Prix des prestations - 60%
2- Valeur technique - 30%
3- Performances en matière de protection de l'environnement - 10%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Acquisition, maintenance et gestion d'une flotte de vélos à assistance électrique destinée aux agents.
Code CPV principal - Descripteur principal : 34430000
Type de marché : Fournitures
Lieu principal d'exécution du marché : Communes de Grand Besançon Métropole
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/09/2025
