Avis de marché
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Annonce n° 25-96405
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Cholet493
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition, livraison et installation d'équipements sportifs
Description : Le marché porte sur la fourniture, la livraison et l'installation du matériel destiné : - aux différents équipements sportifs présents sur la Ville de Cholet et du Puy-Saint-Bonnet, - aux éducateurs sportifs de la Ville de Cholet dans le cadre de leurs missions. Des essais sont prévus, pour les lots n°8 et 21, dans les conditions définies à l'article 4 du règlement de consultation.
Identifiant de la procédure : d3e8f88f-2076-4e60-891a-0087f360b3a6
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37410000 Équipements de sports de plein air
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37415000 Équipements d'athlétisme
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37420000 Équipements de gymnastique
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 22
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 22
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 - Matériel pour l'athlétisme
Description : Montant maximum HT par période : 20 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37415000 Équipements d'athlétisme
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:15
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 - Matériel pour le badminton
Description : Montant maximum HT par période : 4 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:15
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 - Matériel pour le basket-ball
Description : Montant maximum HT par période : 20 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:15
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot n°4 - Matériel pour l'escalade
Description : Montant maximum HT par période : 20 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:15
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot n°5 - Matériel pour l'escrime
Description : Montant maximum HT par période : 5 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:15
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot n°6 - Matériel pour le football
Description : Montant maximum HT par période : 15 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37410000 Équipements de sports de plein air
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:15
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot n°7 - Matériel pour le futsal
Description : Montant maximum HT par période : 1 500 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:15
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot n°8 - Matériel pour la gymnastique
Description : Montant maximum HT par période : 100 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37420000 Équipements de gymnastique
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:15
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot n°9 - Matériel pour le handball
Description : Montant maximum HT par période : 6 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:15
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot n°10 - Matériel pour le roller hockey
Description : Montant maximum HT par période : 5 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:15
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot n°11 - Matériel pour le rugby
Description : Montant maximum HT par période : 5 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37410000 Équipements de sports de plein air
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:15
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot n°12 - Matériel pour les sports nautiques
Description : Montant maximum HT par période : 7 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:15
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Lot n°13 - Matériel pour les sports de combat
Description : Montant maximum HT par période : 5 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:15
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Lot n°14 - Matériel pour le tennis
Description : Montant maximum HT par période : 1 250 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:15
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Lot n°15 - Matériel pour le tennis de table
Description : Montant maximum HT par période : 8 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:15
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Lot n°16 - Matériel pour le tir à l'arc
Description : Montant maximum HT par période : 2 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37410000 Équipements de sports de plein air
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:15
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Lot n°17 - Matériel pour le volley-ball
Description : Montant maximum HT par période : 2 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:15
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Lot n°18 - Filets
Description : Montant maximum HT par période : 3 500 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:15
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Lot n°19 - Matériel pour les panneaux d'affichage de scores
Description : Montant maximum HT par période : 40 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:15
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Lot n°20 - Protections murales pour salle
Description : Montant maximum HT par période : 1 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:15
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Lot n°21 - Buts A11 mobiles
Description : Montant maximum HT par période : 3 500 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:15
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Lot n°22 - Plaques rambarde roller hockey
Description : Montant maximum HT par période : 2 000 Euros
Identifiant interne : 25_équipements_sportifs_22
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (50 %) : - pour les équipements faisant l'objet de tests Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 30%) Qualité des équipements au vu des tests (pondération 70%) - pour les équipements non testés Qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (pondération 100%)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (40 %) : Prix des prestations au vu d'une grille de jugement pré-établie et non communicable aux candidats Réponse exigée à hauteur de 90% des produits (le candidat est tenu au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche éco-responsable (10 %) : Mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (60 %) Proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (pondération 40%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:15
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Cholet493
Numéro d'enregistrement : 21490099500017
Adresse postale : null
Ville : Cholet
Code postal : 49321
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0244092690
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de l'Ile Gloriette BP2411 Cedex 01
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0240994600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 03d6ff0d-dd52-40cb-b766-8de8f20a4552 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 29/08/2025 à 10:24
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/08/2025