ACQUISITION ET LIVRAISON DE VEHICULES UTILITAIRES POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE NEVERS.

Avis de marché
Département(s) de publication :58
Annonce n° 25-88270


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Nevers
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : ACQUISITION ET LIVRAISON DE VEHICULES UTILITAIRES POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE NEVERS
Description : La présente consultation porte sur l'acquisition et la livraison de véhicules utilitaires pour les services de la Ville de NEVERS
Identifiant de la procédure : d53be569-6d0f-44c1-a530-02b8a265d1f1
Identifiant interne : 25DEP01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34139100 Châssis-cabines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16700000 Tracteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : NEVERS
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Visite facultative - se référer à l'article 3.4 du RC
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Véhicules utilitaires fourgonnette 3 places de volume utile 5 à 6 m3 à énergie diesel
Description : Véhicules utilitaires fourgonnette 3 places de volume utile 5 à 6 m3 à énergie diesel
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Quantité : 1
Options :
Description des options : Tranche ferme : 1 véhicule - Tranche optionnelle 1 : 1 véhicule L'acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur du présent marché dans les conditions et limites de l'article R.2122-4 du code de la commande publique. PSE Facultatives

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 28
Critère :
Type : Qualité
Nom : Conditions de garantie - SAV
Description : Conditions de garantie - SAV
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai de livraison
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance environnementale de l'offre observée sur la base des éléments détaillés du mémoire technique du candidat
Description : Performance environnementale de l'offre observée sur la base des éléments détaillés du mémoire technique du candidat
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 7

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/683544?orgAcronyme=q3m

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/683544?orgAcronyme=q3m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nevers
Organisation qui traite les offres : Ville de Nevers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Véhicule utilitaire de type fourgon 3 places de volume utile 15 m3 à énergie diesel
Description : Véhicule utilitaire de type fourgon 3 places de volume utile 15 m3 à énergie diesel
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Options :
Description des options : L'acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur du présent marché dans les conditions et limites de l'article R.2122-4 du code de la commande publique. PSE Facultatives

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Nevers
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 28
Critère :
Type : Qualité
Nom : Conditions de garantie - SAV
Description : Conditions de garantie - SAV
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai de livraison
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance environnementale de l'offre observée sur la base des éléments détaillés du mémoire technique du candidat
Description : Performance environnementale de l'offre observée sur la base des éléments détaillés du mémoire technique du candidat
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 7

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/683544?orgAcronyme=q3m

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/683544?orgAcronyme=q3m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nevers
Organisation qui traite les offres : Ville de Nevers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Véhicule utilitaire de type fourgon 3 places de volume utile 13 m3 à énergie diesel
Description : Véhicule utilitaire de type fourgon 3 places de volume utile 13 m3 à énergie diesel
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Quantité : 1

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : NEVERS
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 28
Critère :
Type : Qualité
Nom : Conditions de garantie - SAV
Description : Conditions de garantie - SAV
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai de livraison
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance environnementale de l'offre observée sur la base des éléments détaillés du mémoire technique du candidat
Description : Performance environnementale de l'offre observée sur la base des éléments détaillés du mémoire technique du candidat
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 7

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/683544?orgAcronyme=q3m

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/683544?orgAcronyme=q3m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nevers
Organisation qui traite les offres : Ville de Nevers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Châssis cabine diesel avec caisse de 20 m3 et hayon plateforme de chargement
Description : Châssis cabine diesel avec caisse de 20 m3 et hayon plateforme de chargement
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34139100 Châssis-cabines

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Nevers
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 28
Critère :
Type : Qualité
Nom : Conditions de garantie - SAV
Description : Conditions de garantie - SAV
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai de livraison
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance environnementale de l'offre observée sur la base des éléments détaillés du mémoire technique du candidat
Description : Performance environnementale de l'offre observée sur la base des éléments détaillés du mémoire technique du candidat
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 7

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/683544?orgAcronyme=q3m

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/683544?orgAcronyme=q3m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nevers
Organisation qui traite les offres : Ville de Nevers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Tondeuse autoportée hydrostatique sans bac de ramassage
Description : Tondeuse autoportée hydrostatique sans bac de ramassage
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 16700000 Tracteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Options :
Description des options : L'acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur du présent marché dans les conditions et limites de l'article R.2122-4 du code de la commande publique. PSE Facultatives

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualités techniques du matériel
Description : Qualités techniques du matériel
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : SAV et Garantie
Description : SAV et Garantie
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai de livraison
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales des fournitures
Description : Performances environnementales des fournitures
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/683544?orgAcronyme=q3m

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/683544?orgAcronyme=q3m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nevers
Organisation qui traite les offres : Ville de Nevers

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Nevers
Numéro d'enregistrement : 21580194500019
Adresse postale : Place de l'Hôtel de Ville - CS 9706
Ville : Nevers
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Maire
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 386684487
Adresse internet : https://www.nevers.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas - BP 61616
Ville : Dijon
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d'Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : dd785120-7114-470c-ae7e-ee924621c1e0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 01/08/2025 à 10:17
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/08/2025