Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de beausoleil
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21060012800016
Ville : Beausoleil
Code Postal : 06240
Groupement de commandes : Oui
nom du coordinateur du groupement :Commune de Beausoleil
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Commande publique de Beausoleil
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 497114600
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf Règlement de Consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf Règlement de Consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf Règlement de Consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 31 mars 2025 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Prestataire de services en Communication
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : ACQUISITION ET LIVRAISON DE FOURNITURES SCOLAIRES ET MATERIEL CREATIF POUR LE CENTRE CULTUREL, LE VILLAGE CHARLOT, LES GROUPES SCOLAIRES, LES CENTRES D'ACCUEIL ET DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT ET LES SERVICES DU CCAS DE BEAUSOLEIL
Code CPV principal
Descripteur principal : 39162110
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le présent accord cadre a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires et de matériel créatif pour les groupes scolaires, le Centre Culturel Prince Jacques (CCPJ), le Village Charlot, les Centres d'Accueil et de Loisirs Sans Hébergement et les services du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Beausoleil.
Mots descripteurs : Articles de bureau et articles scolaires ,
Lieu principal d'exécution du marché : Beausoleil
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : La possibilité de négocier est prévue par le Pouvoir Adjudicateur (cf article 3.9 du règlement de la consultation).
Les montants annuels de l'accord-cadre sont les suivants :
Pour la Commune : Sans minimum et maximum annuel de 58 000 euro(s) HT
Pour le CCAS : Sans minimum et maximum annuel de 12 000 euro(s) HT
Durée de l'accord-cadre : 1 an renouvelable 2 fois.
Date d'envoi du présent avis : 07/03/2025
