Acquisition et livraison de consommable, produits et matériels d'entretien et d'hygiène Pour Saintes Grandes Rives - L'Agglo.

Avis de marché
Département(s) de publication :17, 16, 79, 33
Annonce n° 26-30742


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Saintes Grandes Rives - L'Agglo
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Acquisition et livraison de consommable, produits et matériels d'entretien et d'hygiène Pour Saintes Grandes Rives - L'Agglo
Description : Acquisition et livraison de consommable, produits et matériels d'entretien et d'hygiène Pour Saintes Grandes Rives - L'Agglo
Identifiant de la procédure : b9e1522d-66d9-4e89-b3af-73754905872b
Identifiant interne : CDA-EDUC-2026-F-02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Territoire de l'Agglomération de Saintes Grandes Rives, l'Agglo
Code postal : 17100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 Produits d'entretien
Description : Lot 1 Produits d'entretien
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Territoire de Saintes Grandes Rives L'Agglo
Code postal : 17100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de Saintes Grandes Rives L'Agglo

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 300,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif et sur la remise catalogue
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Echantillons - Cadre de mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 65

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__5wZ9v9gqs

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026__5wZ9v9gqs
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : peut être exercé jusqu'à la signature du contrat ; Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ; ou 6 mois à compter de la signature du contrat en l'absence d'avis ; Recours en contestation de la validité du contrat : 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (notamment la publication de l'avis d'attribution).

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 Petit matériel
Description : Lot 2 Petit matériel
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Territoire de Saintes Grandes Rives - L'Agglo
Code postal : 17100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 150,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif et sur la remise catalogue
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Echantillons - Cadre de mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 65

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__5wZ9v9gqs

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026__5wZ9v9gqs
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : peut être exercé jusqu'à la signature du contrat ; Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ; ou 6 mois à compter de la signature du contrat en l'absence d'avis ; Recours en contestation de la validité du contrat : 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (notamment la publication de l'avis d'attribution).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Saintes Grandes Rives - L'Agglo
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Saintes Grandes Rives - L'Agglo
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Saintes Grandes Rives - L'Agglo
Organisation qui traite les offres : Saintes Grandes Rives - L'Agglo

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 Papiers
Description : Lot 3 Papiers
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Territoire de Saintes Grandes Rives - L'Agglo
Code postal : 17100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 380,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 380,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif et sur la remise catalogue
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Echantillons - Cadre de mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 65

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__5wZ9v9gqs

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026__5wZ9v9gqs
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : peut être exercé jusqu'à la signature du contrat ; Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ; ou 6 mois à compter de la signature du contrat en l'absence d'avis ; Recours en contestation de la validité du contrat : 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (notamment la publication de l'avis d'attribution).

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 sacs poubelles
Description : Lot 4 sacs poubelles
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Territoire de Saintes Grandes Rives - L'Agglo
Code postal : 17100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 45,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 45,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif et sur la remise catalogue
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Echantillons - Cadre de mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 65

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__5wZ9v9gqs

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026__5wZ9v9gqs
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : peut être exercé jusqu'à la signature du contrat ; Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ; ou 6 mois à compter de la signature du contrat en l'absence d'avis ; Recours en contestation de la validité du contrat : 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (notamment la publication de l'avis d'attribution).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Saintes Grandes Rives - L'Agglo
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Saintes Grandes Rives - L'Agglo

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 Produits d'entretien petite enfance
Description : Lot 5 Produits d'entretien petite enfance
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Territoire de Saintes Grandes Rives - L'Agglo
Code postal : 17100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 20,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif et sur la remise catalogue
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Echantillons - cadre de mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 65

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__5wZ9v9gqs

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026__5wZ9v9gqs
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : peut être exercé jusqu'à la signature du contrat ; Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ; ou 6 mois à compter de la signature du contrat en l'absence d'avis ; Recours en contestation de la validité du contrat : 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (notamment la publication de l'avis d'attribution).

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 Produits d'entretien équipements aquatiques
Description : Lot 6 Produits d'entretien équipements aquatiques
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Territoire de Saintes Grande Rives - L'Agglo
Code postal : 17100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 20,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif et sur la remise catalogue
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Echantillons - Cadre de mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 65

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__5wZ9v9gqs

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026__5wZ9v9gqs
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : peut être exercé jusqu'à la signature du contrat ; Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ; ou 6 mois à compter de la signature du contrat en l'absence d'avis ; Recours en contestation de la validité du contrat : 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (notamment la publication de l'avis d'attribution).

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Saintes Grandes Rives - L'Agglo
Numéro d'enregistrement : 20003647300110
Adresse postale : Bd Guillet Maillet
Ville : Saintes
Code postal : 17100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés Publics
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 0546923474
Adresse internet : www.agglo-saintes.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__5wZ9v9gqs
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : 15 rue de Blossac BP 541
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 549607919
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 5d1da5f2-bf13-4912-843d-7ba4281ac6a3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 25/03/2026 à 09:57
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/03/2026