Acquisition et livraison d'oeufs coquilles pour le compte de la centrale d'achat départementale.

Avis de marché
Département(s) de publication : 70
Annonce n° 26-34098
Fournitures

Section 1 - Identification de l'acheteur


Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Autres renseignements demandés : Renvoi au règlement de la consultation
Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai


Section 11 - Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
2025-039-DGS
Renseignements complémentaires : Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Type de marché de Fournitures :Valeur estimée hors TVA : 14 500,00 euro(s)
Lot 1 - OEufs frais conventionnelsLot 2 - OEufs frais ABMarchés réservés : NON
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier
25044 BesançonCedex 3
Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel : [email protected]
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier
25044 BesançonCedex 3
Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel : [email protected]
La "Valeur estimée hors TVA" indiquée correspond au montant estimatif total (lots 1&2) annuel de commande (HT).
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale qui court de sa date de notification jusqu'au 31 août 2027.
Les commandes ne seront émises au titulaire qu'à partir de la rentrée scolaire 2026-2027.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est reconduit tacitement, 3 fois, par période d'une année, jusqu'à son terme fixé au 31 août 2030
Section 13 - Renseignements relatifs aux
lots
-
Lot(s)
1 - OEufs frais conventionnelsOEufs frais conventionnels -
Lot(s)
2 - OEufs frais ABOEufs frais AB
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2026