Département(s) de publication : 6
Annonce No 23-72345
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1)NOM ET ADRESSES
COMMUNE DE CANNES, Numéro national d'identification : 21060029200010, Place Cornut Gentille, Cs 30140, 06406, CANNES, F, Téléphone : (+33) 4 97 06 45 50, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 4 97 06 45 40, Code NUTS : FRL03
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
http://www.cannes.com
Adresse du profil acheteur :
http://agysoft.marches-publics.info/
Ville De Cannes, Ville de Cannes, null 3 rue des fauvettes, null, 06400, Cannes, F, Téléphone : (+33) 4 97 06 45 50, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 4 97 06 45 40, Code NUTS : FRL03, Adresse internet :
http://www.cannes.com, Adresse du profil d'acheteur :
http://agysoft.marches-publics.info/
Communauté d''agglomération Cannes-Pays de Lérins, Ville de Cannes, null Place Cornut Gentille, Cs 30140, 06414, Cannes, F, Courriel :
[email protected], Code NUTS : FRL03, Adresse internet :
http://www.cannes.com, Adresse du profil d'acheteur :
http://agysoft.marches-publics.info/
I.2)PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3)COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
http://agysoft.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :
http://agysoft.marches-publics.info/
I.4)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5)ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1)ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Acquisition de véhicules deux roues pour les besoins de l'ensemble des services municipaux de la Ville de Cannes et de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins
Numéro de référence : 20230392
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34400000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Acquisition deux roues thermique 50cm3 hors équipement spécifiques - Scooters
Lot nº : 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Parc Roulant14 rue Paul Négrin 06150 - Cannes la Bocca
II.2.4)Description des prestations : Acquisition deux roues thermique 50cm3 hors équipement spécifiques - Scooters
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Ville de Cannes :Montant mini Ht : 6 000,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 30 000,00 euro(s) HtCacpl :Montant mini Ht : 1 200,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 6 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2)DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Acquisition deux roues thermique 125cm3 hors équipement spécifiques - Scooters
Lot nº : 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Parc Roulant14 rue Paul Négrin 06150 - Cannes la Bocca
II.2.4)Description des prestations : Acquisition deux roues thermique 125cm3 hors équipement spécifiques - Scooters
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Ville de Cannes :Montant mini Ht : 6 450,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 32 250,00 euro(s) HtCacpl :Montant mini Ht : 2 150,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 10 750,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2)DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Acquisition deux roues thermique 125cm3 équipés Police Municipale - Scooters
Lot nº : 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Parc Roulant14 rue Paul Négrin 06150 - Cannes la Bocca
II.2.4)Description des prestations : Acquisition deux roues thermique 125cm3 équipés Police Municipale - Scooters
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Ville de Cannes Uniquement :Montant mini Ht : 14 600,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 73 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2)DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Acquisition deux roues électrique 4kw, équivalent 50cm3, hors équipement - Scooters
Lot nº : 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Parc Roulant14 rue Paul Négrin 06150 - Cannes la Bocca
II.2.4)Description des prestations : Acquisition deux roues électrique 4kw, équivalent 50cm3, hors équipement - Scooters
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Ville de Cannes :Montant mini Ht : 9 600,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 48 000,00 euro(s) HtCacpl :Montant mini Ht : 2 400,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 12 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2)DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Acquisition deux roues électrique 11kw, équivalent 125cm3, hors équipement - Scooters
Lot nº : 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Parc Roulant14 rue Paul Négrin 06150 - Cannes la Bocca
II.2.4)Description des prestations : Acquisition deux roues électrique 11kw, équivalent 125cm3, hors équipement - Scooters
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Ville de Cannes :Montant mini Ht : 7 400,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 37 000,00 euro(s) HtCacpl :Montant mini Ht : 3 700,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 18 500,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2)DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Acquisition deux roues électrique 11kw, équivalent 125cm3, équipés Police Municipale - Scooters
Lot nº : 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Parc Roulant14 rue Paul Négrin 06150 - Cannes la Bocca
II.2.4)Description des prestations : Acquisition deux roues électrique 11kw, équivalent 125cm3, équipés Police Municipale - Scooters
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Ville de Cannes Uniquement :Montant mini Ht : 4 800,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 24 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2)DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Acquisition deux roues entre 650 et 750cm3 équipés Police Municipale - Motos
Lot nº : 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34410000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Parc Roulant14 rue Paul Négrin 06150 - Cannes la Bocca
II.2.4)Description des prestations : Acquisition deux roues entre 650 et 750cm3 équipés Police Municipale - Motos
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Ville de Cannes :Montant mini Ht : 23 400,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 117 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2)CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.- Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement-Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros- Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel- Financement sur fonds propres- Pas d'avance- Aucune garantie- Prix unitaires révisables
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1)DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
26 juin 2023 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 26 juin 2023 - 14:00 Lieu : Mairie de Cannes
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1)RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2)INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
http://agysoft.marches-publics.info/ -
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nice, 18 avenue des fleurs, Cs 611039, 06050, Nice, F, Téléphone : (+33) 4 89 97 86 00, Courriel :
[email protected]
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Nice, 18 avenue des fleurs, Cs 611039, 06050, Nice, F, Téléphone : (+33) 4 89 97 86 00, Courriel :
[email protected]
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
26 mai 2023