Acquisition de mobilier scolaire

44 - NANTES

Mise en ligne : 06/03/2025

Limite de réponse : 01/04/2025

Fournitures

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2511-1831

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Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :44
Annonce n° 25-23671

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Villes de Nantes
Forme juridique de l'acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Acquisition de mobilier scolaire pour le compte de la Ville de Nantes
Description : Ce marché intègre l'acquisition des différents mobiliers ainsi que leur livraison sur les différents sites.
Identifiant de la procédure : 81aeb7d0-c99a-45e7-b0b2-4503e9307627
Identifiant interne : 2024VN006032
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Information sur les limites concernant le nombre de candidats inviter à participer: Le nombre de "3" est renseigné pour des raisons purement techniques et ne doit pas être pris en considération. Il est préciser que les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Le présent accord cadre prendra effet à compter de la date de sa notification et se terminera le 15 avril 2027.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Se référer aux articles L 21411 à L 21421 du CCP, et le DCE.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Assises, tables et bureaux
Description : Il comprend principalement les mobiliers suivant ; . les bureaux d'écoliers . les bureaux (d'instituteurs, de directeurs et d'agents) . les tables . les assises (chaises, bancs)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers

5.1.3 Durée estimée
Date de fin de durée : 15/04/2027
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Renseignements relatifs à la situation juridique:Formulaire DC1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement Renseignements relatifs à la capacité économique / financière du candidat:Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles Renseignements relatifs à l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et aux capacités techniques et professionnelles:Effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Références similaires du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public).

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de réception des offres : 01/04/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au code de justice administrative

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Mobiliers de rangement et affichage
Description : Il comprend principalement les mobiliers suivant ; . les assises spécifiques (tabourets, fauteuils) . les rangements (armoires, blocs de rangements, etc.) . les tableaux (triptyques, simples, blancs avec ou sans ajouts de lignes ou de carreaux ou en liège) . les panneaux d'affichages (vitrines extérieures)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers

5.1.3 Durée estimée
Date de fin de durée : 15/04/2027
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Renseignements relatifs à la situation juridique:Formulaire DC1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement Renseignements relatifs à la capacité économique / financière du candidat:Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles Renseignements relatifs à l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et aux capacités techniques et professionnelles:Effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Références similaires du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public).

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de réception des offres : 01/04/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Se réferer au code de justice administrative

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Mobiliers innovants pour classes « flexibles »
Description : Ce descriptif technique contiendra notamment les renseignements suivants : - la description de l'article et son usage - les dimensions - la matière (y compris l'épaisseur des matériaux, leur composition et la composition des matériaux d'assemblage tel que la colle) - les coloris disponibles - le conditionnement et quantité par lots le cas échéant - le poids - la possibilité d'un ajout de roulettes - les remplacements de pièces détachées (chants ou plateaux de tables, piétements ect...)
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire

5.1.3 Durée estimée
Date de fin de durée : 15/04/2027
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Renseignements relatifs à la situation juridique:Formulaire DC1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement Renseignements relatifs à la capacité économique / financière du candidat:Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles Renseignements relatifs à l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et aux capacités techniques et professionnelles:Effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Références similaires du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public).

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de réception des offres : 01/04/2025 à 12:00