Avis de marché
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Annonce n° 25-104806
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Cholet
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de matériels d'entretien des espaces paysagers
Description : La consultation porte sur l'acquisition de matériels neufs d'entretien des espaces paysagers destinés au service Gestion des Espaces Paysagers de la Ville de Cholet (lots 1 à 6). Par ailleurs, la consultation porte sur l'acquisition d'un semoir automatique à plaques de multiplication (lot 7), destiné au Centre Horticole Municipal.
Identifiant de la procédure : 5a944a06-05f7-4fa2-9c9d-6133c36727b9
Identifiant interne : 25_VdC_matériels_entretiens_EV
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16310000 Faucheuses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34223300 Remorques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16000000 Machines agricoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16130000 Semoirs, plantoirs ou repiqueurs
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Motifs d'exclusion purement nationaux : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Deux véhicules utilitaires tout terrain
Description : Deux véhicules utilitaires tout terrain
Identifiant interne : Lot n°1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'appréciation technique des offres (lots 1 à 6) se fera au vu des essais de chaque matériel présenté par le candidat sur le site du pouvoir adjudicateur. Le matériel présenté sera conforme au cahier des charges.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : la performance technique des matériels (Pondération : 50 %) décomposée comme suit : - caractéristiques techniques du matériel et conditions de garantie [propositions de l'annexe technique et de la fiche constructeur] (Sous-pondération : 60 %), - essais du matériel [conditions précisées à l'article 7-2 du présent règlement] (Sous-pondération : 40 %),
Critère :
Type : Prix
Description : le prix du matériel proposé (Pondération : 40 %), comprenant le prix d'achat et la carte grise (pour les lots n°1, 2 et 5), et le coût du logiciel pour le lot 4,
Critère :
Type : Qualité
Description : les .critères environnementaux (Pondération : 10 %) : consommation, émissions, recyclage, etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 à 12:15
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Une tondeuse rotative autoportée à coupe frontale et éjection arrière
Description : Une tondeuse rotative autoportée à coupe frontale et éjection arrière
Identifiant interne : Lot n°2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'appréciation technique des offres (lots 1 à 6) se fera au vu des essais de chaque matériel présenté par le candidat sur le site du pouvoir adjudicateur. Le matériel présenté sera conforme au cahier des charges.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : la performance technique des matériels (Pondération : 50 %) décomposée comme suit : - caractéristiques techniques du matériel et conditions de garantie [propositions de l'annexe technique et de la fiche constructeur] (Sous-pondération : 60 %), - essais du matériel [conditions précisées à l'article 7-2 du présent règlement] (Sous-pondération : 40 %),
Critère :
Type : Prix
Description : le prix du matériel proposé (Pondération : 40 %), comprenant le prix d'achat et la carte grise (pour les lots n°1, 2 et 5), et le coût du logiciel pour le lot 4,
Critère :
Type : Qualité
Description : les .critères environnementaux (Pondération : 10 %) : consommation, émissions, recyclage, etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 à 12:15
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Une faucheuse frontale
Description : Une faucheuse frontale
Identifiant interne : Lot n°3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16310000 Faucheuses
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'appréciation technique des offres (lots 1 à 6) se fera au vu des essais de chaque matériel présenté par le candidat sur le site du pouvoir adjudicateur. Le matériel présenté sera conforme au cahier des charges.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : la performance technique des matériels (Pondération : 50 %) décomposée comme suit : - caractéristiques techniques du matériel et conditions de garantie [propositions de l'annexe technique et de la fiche constructeur] (Sous-pondération : 60 %), - essais du matériel [conditions précisées à l'article 7-2 du présent règlement] (Sous-pondération : 40 %),
Critère :
Type : Prix
Description : le prix du matériel proposé (Pondération : 40 %), comprenant le prix d'achat et la carte grise (pour les lots n°1, 2 et 5), et le coût du logiciel pour le lot 4,
Critère :
Type : Qualité
Description : les .critères environnementaux (Pondération : 10 %) : consommation, émissions, recyclage, etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 à 12:15
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Un robot de tonte
Description : Un robot de tonte
Identifiant interne : Lot n°4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'appréciation technique des offres (lots 1 à 6) se fera au vu des essais de chaque matériel présenté par le candidat sur le site du pouvoir adjudicateur. Le matériel présenté sera conforme au cahier des charges.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : la performance technique des matériels (Pondération : 50 %) décomposée comme suit : - caractéristiques techniques du matériel et conditions de garantie [propositions de l'annexe technique et de la fiche constructeur] (Sous-pondération : 60 %), - essais du matériel [conditions précisées à l'article 7-2 du présent règlement] (Sous-pondération : 40 %),
Critère :
Type : Prix
Description : le prix du matériel proposé (Pondération : 40 %), comprenant le prix d'achat et la carte grise (pour les lots n°1, 2 et 5), et le coût du logiciel pour le lot 4,
Critère :
Type : Qualité
Description : les .critères environnementaux (Pondération : 10 %) : consommation, émissions, recyclage, etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 à 12:15
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Trois remorques routières
Description : Trois remorques routières
Identifiant interne : Lot n°5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34223300 Remorques
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'appréciation technique des offres (lots 1 à 6) se fera au vu des essais de chaque matériel présenté par le candidat sur le site du pouvoir adjudicateur. Le matériel présenté sera conforme au cahier des charges.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : la performance technique des matériels (Pondération : 50 %) décomposée comme suit : - caractéristiques techniques du matériel et conditions de garantie [propositions de l'annexe technique et de la fiche constructeur] (Sous-pondération : 60 %), - essais du matériel [conditions précisées à l'article 7-2 du présent règlement] (Sous-pondération : 40 %),
Critère :
Type : Prix
Description : le prix du matériel proposé (Pondération : 40 %), comprenant le prix d'achat et la carte grise (pour les lots n°1, 2 et 5), et le coût du logiciel pour le lot 4,
Critère :
Type : Qualité
Description : les .critères environnementaux (Pondération : 10 %) : consommation, émissions, recyclage, etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 à 12:15
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Un broyeur attelé déporté
Description : Un broyeur attelé déporté
Identifiant interne : Lot n°6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'appréciation technique des offres (lots 1 à 6) se fera au vu des essais de chaque matériel présenté par le candidat sur le site du pouvoir adjudicateur. Le matériel présenté sera conforme au cahier des charges.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : la performance technique des matériels (Pondération : 50 %) décomposée comme suit : - caractéristiques techniques du matériel et conditions de garantie [propositions de l'annexe technique et de la fiche constructeur] (Sous-pondération : 60 %), - essais du matériel [conditions précisées à l'article 7-2 du présent règlement] (Sous-pondération : 40 %),
Critère :
Type : Prix
Description : le prix du matériel proposé (Pondération : 40 %), comprenant le prix d'achat et la carte grise (pour les lots n°1, 2 et 5), et le coût du logiciel pour le lot 4,
Critère :
Type : Qualité
Description : les .critères environnementaux (Pondération : 10 %) : consommation, émissions, recyclage, etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 à 12:15
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Un semoir automatique pour plaques de multiplication
Description : Un semoir automatique pour plaques de multiplication
Identifiant interne : Lot n°7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16130000 Semoirs, plantoirs ou repiqueurs
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'appréciation technique des offres (lot 7) se fera au vu des essais de chaque matériel présenté par le candidat sur le site du pouvoir adjudicateur ou en entreprise dans un rayon de 50 km environ. Le matériel présenté sera conforme au cahier des charges.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : la performance technique des matériels (Pondération : 50 %) décomposée comme suit : - caractéristiques techniques du matériel et conditions de garantie [propositions de l'annexe technique et de la fiche constructeur] (Sous-pondération : 60 %), - essais du matériel avec différents types de graines et différents nombre de graines par alvéoles de plaques [conditions précisées à l'article 7-2 du présent règlement] (Sous-pondération : 40 %),
Critère :
Type : Prix
Description : le prix du matériel proposé (Pondération : 40 %), comprenant le prix d'achat, y compris les différents ustensiles et outillage pour l'adaptation aux divers modèles de plaque indiqués,
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères environnementaux (Pondération : 10 %) : consommation, émissions, recyclage, etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 à 12:15
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Cholet
Numéro d'enregistrement : 21490099500017
Adresse postale : Rue Saint Bonaventure BP 62111
Ville : Cholet
Code postal : 49321
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0244092690
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de l'Ile Gloriette BP2411 Cedex 01
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0240994600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 0ac51aa9-6555-4a40-92fd-d9399de7709b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 22/09/2025 à 08:40
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/09/2025