Avis de marché
Département(s) de publication : 95, 91, 92, 93, 94, 77, 60, 75
Annonce n° 25-69733
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune d'Osny
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21950476800124
Ville : Osny
Code postal : 95520
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 95, 91, 92, 93, 94, 77, 60, 75
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Q6t4sLi8y0
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service marchés publics
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Les formulaires DC1 et DC2 remplis - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration du chiffre d'affaires - Assurances en cours de validité - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Effectifs moyen annuel - Principales références - Déclaration équipement
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 18/07/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Pouvoir adjudicateur
Critères d'attribution : Critère prix des prestations, sous-critères énoncés dans le RC : 40 %
Critère valeur technique, sous-critères énoncés dans le RC : 45 %
Critère performances en matière de développement durable : 10 %
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Acquisition de jeux éducatifs et jouets notamment pour les groupes scolaires, les accueils de loisirs et les structures de la petite enfance de la ville d'Osny
Code CPV principal - Descripteur principal : 50324100
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire relatif à l'acquisition de jeux éducatifs et jouets notamment pour les groupes scolaires, les accueils de loisirs et les structures de la petite enfance de la ville d'Osny (3 lots)
Lieu principal d'exécution du marché : Ville d'Osny
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Jouets petite enfance 0 à 3 ans
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 37520000
Lieu d'exécution du lot : LOT 1 -
Description du lot : Jeux et jouets scolaires et périscolaires
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 37524100
Lieu d'exécution du lot : LOT 2 -
Description du lot : Jeux de société
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 37530000
Lieu d'exécution du lot : LOT 3
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/11/2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixée à 3. La duré de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées)
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/06/2025
