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384329-2025
384329-2025 - Mise en concurrence
France – Chaussures de protection – Acquisition de chaussures et de bottes de sécurité
OJ S 112/2025 13/06/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Métropole Européenne de Lille
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Acquisition de chaussures et de bottes de sécurité
Description : Le marché a pour objet l'acquisition de chaussures et bottes de sécurité dans le cadre de la Centrale d'Achat Métropolitaine.
Identifiant de la procédure : 70b905af-551b-4aaf-82eb-e7d181f1d7b6
Identifiant interne : 25AL30
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18830000 Chaussures de protection
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 900 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. La MEL agit en tant que centrale d'achat pour ses besoins et principalement ceux des communs membres de la MEL Liste des pièces à produire : -Lettre de candidature ou DC1 complété -Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger -L'annexe du RC relative à l'information sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, selon les modalités qui y sont prévues -Liste des principaux clients avec chiffres d'affaires réalisés sur les deux dernières années
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Centrale d'Achat Métropolitaine - Acquisition de chaussures et bottes de sécurité
Description : Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 50 000Euros HT et d'un montant maximum de 900 000 Euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)
Identifiant interne : 25AL30
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18830000 Chaussures de protection
Options :
Description des options : Il est possible de passer des marchés similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 15/10/2025
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=574647&orgAcronyme=5C371
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=574647&orgAcronyme=5C371
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : L'ouverture des plis n'est pas publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Métropole Européenne de Lille - Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Métropole Européenne de Lille
Numéro d’enregistrement : 200 093 201 00081
Département : Direction de la Commande publique
Adresse postale : 2, boulevard des cités unies
Ville : Lille cedex
Code postal : 59040
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : CSP Support
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0320216633
Adresse internet : https://www.lillemetropole.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marchespublics596280.fr
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 359542342
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 547d6483-fc7c-42b7-85f7-2f3cb1f8dab9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 12/06/2025 14:38:54 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 384329-2025
Numéro de publication au JO S : 112/2025
Date de publication : 13/06/2025
