841261-2025 - Mise en concurrence
841261-2025.
841261-2025 - Mise en concurrence
France - Hydromètres - Acquisition d'une horloge atomique de type Maser à hydrogène actif
OJ S 244/2025 18/12/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Acquisition d'une horloge atomique de type Maser à hydrogène actif
Description: La présente consultation porte sur l'acquisition d'une horloge atomique de type Maser à hydrogène actif destinée à réaliser la base de temps ultra-stable de la station laser MéO (Laboratoire Géoazur) situé sur le plateau de l'Observatoire de Calern de l'OCA. Il a pour but de répondre aux expériences de transfert de temps de la mission spatiale ACES-ELT avant la fin de la mission en 2027.
Identifiant de la procédure: 8a234463-4b21-49e6-888b-dcbac443bc6d
Identifiant interne: 2025-19.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38411000 Hydromètres
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: OCA - GEOAZUR UMR 7329 CNRS Observatoire de Calern 2130 route de l'Observatoire
Ville: Caussols
Code postal: 06460
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix ferme et actualisable pour la prestation. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l'article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30 % du montant TTC du marché. Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Acquisition d'une horloge atomique de type Maser à hydrogène actif
Description: La présent consultation porte sur l'acquisition d'une horloge atomique de type Maser à hydrogène actif destinée à réaliser la base de temps ultra-stable de la station laser MéO (Laboratoire Géoazur) situé sur le plateau de l'Observatoire de Calern de l'OCA. Il a pour but de répondre aux expériences de transfert de temps de la mission spatiale ACES-ELT avant la fin de la mission en 2027.
Identifiant interne: 2025-19.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38411000 Hydromètres
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: OCA - GEOAZUR UMR 7329 CNRS Observatoire de Calern 2130 route de l'Observatoire
Ville: Caussols
Code postal: 06460
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 14 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais d'exécution
Description: Pondération: 60 %
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Pondération: 30 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: Considération environnementale
Description: Pondération: 10 %
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2905177&orgAcronyme=f2h
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2905177&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/01/2026 19:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, no 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui recoit les demandes de participation: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Organisation qui traite les offres: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Numéro d'enregistrement: 18008901301682.
Adresse postale: Les lucioles 1 - campus azur - bât. 3 250 rue Albert Einstein CS 10269.
Ville: Sophia antipolis cedex
Code postal: 06905.
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: Pôle achats
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0493954222.
Adresse internet: https://www.cote-azur.cnrs.fr/fr
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement: 17060005000026.
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039.
Ville: Nice
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0489978600
Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d'enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417.
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +352 29291.
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 424c9189-4d13-4826-8d51-73e0fb41c53d - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 17/12/2025 12:52:29 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 841261-2025.
Numéro de publication au JO S: 244/2025.
Date de publication: 18/12/2025
