745227-2025.
745227-2025 - Mise en concurrence
France - Gravimètres - Acquisition d'un double gravimètre quantique absolu
OJ S 216/2025 10/11/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: CNRS Délégation Régionale Ile deFrance Meudon
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Acquisition d'un double gravimètre quantique absolu
Description: Le marché a pour objet l'achat d'un des gravimètres du projet EQUIPG. : un double gravimètre quantique absolu commercial, robuste. Le principe de mesure du double gravimètre reposera sur des mesures par interférométrie atomique, réalisée sur deux sources d'atomes froids, interrogées par un seul et même faisceau laser.
Identifiant de la procédure: 8c3dd38c-52dd-4ebf-bc3d-db4b2232c293.
Identifiant interne: CNRS2025-04.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38280000 Gravimètres
2.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Trappes
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Acquisition d'un double gravimètre quantique absolu
Description: Ce marché a pour objet l'achat d'un des gravimètres du projet EQUIP-G:un double gravimètre quantique absolu commercial, robuste. Le principe de mesure du double gravimètre reposera sur des mesures par interférométrie atomique, réalisée sur deux sources d'atomes froids, interrogées par un seul et même faisceau laser.
Identifiant interne: CNRS2025-04.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38280000 Gravimètres
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l'Union: Horizon Europe - Programme-cadre pour la recherche et l'innovation (2021/2027)
Identifiant des fonds de l'UE: HORIZON CL4 2024 DIGITAL EMERGING 02.
Autres informations sur les fonds de l'UE: A la lumière de l'article 18 et de l'annexe 5 de la convention de subvention Horizon Europe no 101215427, qui met en oeuvre les dispositions de l'article 22(5) du règlement (UE) 2021/695, l'acquisition de cet équipement doit être effectuée en accordant une attention particulière aux intérêts stratégiques de l'Union et à la sécurité de l'approvisionnement. Toute coopération avec des fournisseurs non européens peut susciter des inquiétudes au regard des conditions d'octroi applicables et nécessiterait donc une justification et une évaluation des risques approfondies.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: L'atténuation du changement climatique
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 35,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la garantie et du service après-vente
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur ajoutée pour l'Union Européenne
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10,00
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: CNRS Délégation Régionale Ile deFrance Meudon
Numéro d'enregistrement: 18008901300155.
Département: Hauts de Seine
Adresse postale: 1 place aristide briand
Ville: MEUDON
Code postal: 92195.
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Service financier et comptable, Pôle Achats
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0145075014.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement: 17950702500015.
Département: Val-d'Oise
Adresse postale: 24 Boulevard de l'Hautil BP 30322.
Ville: CERGY
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France
Point de contact: TA CERGY
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0145075014.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d'enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417.
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +352 29291.
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 06a67204-1820-42bf-9024-2e04fb2a20b7 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 07/11/2025 13:26:42 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 745227-2025.
Numéro de publication au JO S: 216/2025.
Date de publication: 10/11/2025
