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321030-2025
321030-2025 - Mise en concurrence
France – Oscilloscopes – Acquisition d'oscilloscope ultra-rapide destiné à la mesure de signaux haute fréquence issus d’expériences d’optique
OJ S 95/2025 19/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Acquisition d'oscilloscope ultra-rapide destiné à la mesure de signaux haute fréquence issus d’expériences d’optique
Description : Dans le cadre du CPER WaveTech@HDF, Le Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) souhaite faire l’acquisition d’un « Oscilloscope ultra-rapide » permettant l’observation de signaux optiques ultra-rapides issus de boucles fibrées associées à deux types d’expériences : - Boucles de recirculation permettant l’observation de la dynamique spatio-temporelle d’ondes nonlinéaires telles que des solitons; - Système de double anneau fibré, encore appelé réseau photonique, qui présente des propriétés remarquables actuellement étudiées dans le contexte de la topologie photonique.
Identifiant de la procédure : 4e74b6d0-266f-4f95-bf75-30735ea391b5
Identifiant interne : 202515041708 Acquisition d'oscilloscope ultra-rapide destiné à la mesure de signaux haute fréquence issus d’expériences d’optique
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38342000 Oscilloscopes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : CNRS Laboratoire PhLAM- UMR 8523 Cité Scientifique - Bâtiment P5
Ville : Villeneuve d'Ascq
Code postal : 59655
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : PSE n°1 obligatoire : Extension de garantie de deux ans
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Acquisition d'oscilloscope ultra-rapide destiné à la mesure de signaux haute fréquence issus d’expériences d’optique
Description : Dans le cadre du CPER WaveTech@HDF, Le Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) souhaite faire l’acquisition d’un « Oscilloscope ultra-rapide » permettant l’observation de signaux optiques ultra-rapides issus de boucles fibrées associées à deux types d’expériences : - Boucles de recirculation permettant l’observation de la dynamique spatio-temporelle d’ondes nonlinéaires telles que des solitons; - Système de double anneau fibré, encore appelé réseau photonique, qui présente des propriétés remarquables actuellement étudiées dans le contexte de la topologie photonique.
Identifiant interne : 202515041708 Acquisition d'oscilloscope ultra-rapide destiné à la mesure de signaux haute fréquence issus d’expériences d’optique
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38342000 Oscilloscopes
Options :
Description des options : Prestation supplémentaire éventuelle obligatoire : Extension de la garantie de deux ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : CNRS Laboratoire PhLAM - UMR 8523 Cité Scientifique - Bâtiment P5
Ville : Villeneuve d'Ascq
Code postal : 59655
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique divisée en 3 sous-critères
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom : Délais
Description : Délais
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom : Qualité du SAV
Description : Qualité du SAV
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2751459&orgAcronyme=f2h
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2751459&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Numéro d’enregistrement : 180 089 013 03894
Département : Nord
Adresse postale : 43 avenue le Corbusier BP 30123
Ville : Lille Cedex
Code postal : 59001
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Pôle Achats et Marchés Publics
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0320125800
Adresse internet : https://www.cnrs.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 6203
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ff2f5189-7e0a-405c-aa1a-7017527a35e0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 15/05/2025 14:05:23 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 321030-2025
Numéro de publication au JO S : 95/2025
Date de publication : 19/05/2025
