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321144-2025
321144-2025 - Mise en concurrence
France – Équipement d'ophthalmologie – Fourniture de « DISPOSITIFS MEDICAUX D'OPHTALMOLOGIE IMPLANTABLES, CONSOMMABLES ET INSTRUMENTATION A USAGE UNIQUE, SUTURES POUR CHIRURGIE OPHTALMIQUE »
OJ S 95/2025 19/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : AGEPS
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Fourniture de « DISPOSITIFS MEDICAUX D'OPHTALMOLOGIE IMPLANTABLES, CONSOMMABLES ET INSTRUMENTATION A USAGE UNIQUE, SUTURES POUR CHIRURGIE OPHTALMIQUE »
Description : Fourniture de « DISPOSITIFS MEDICAUX D'OPHTALMOLOGIE IMPLANTABLES, CONSOMMABLES ET INSTRUMENTATION A USAGE UNIQUE, SUTURES POUR CHIRURGIE OPHTALMIQUE »
Identifiant de la procédure : 35c78644-a97d-4441-979d-d849f70b08e5
Identifiant interne : AGEPS_AO_26-02C
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141121 Sutures chirurgicales, 33169000 Instruments de chirurgie, 33184100 Implants chirurgicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Descriptif des lots 1 à 41 : Lot 1 Solution pour irrigation intraoculaire flacon rigide de 500ml stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 8?000 ; Lot 2 Solution pour irrigation intraoculaire flacon monodose stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 28?000 ; Lot 3 Perfluorocarbones (perfluoro-décaline et perfluoro-octane) intra-oculaire stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 500 ; Lot 4 Huile de silicone intraoculaire, densité < 1, volume = 10ml, stérile, et dispositifs d'injection associés stériles à usage unique ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 250 ; Lot 5 Dissolvant pour huile de silicone intraoculaire (F4H5), usage unique stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 50 ; Lot 6 Gaz destiné à la chirurgie ophtalmique, en monodose usage unique (C2F6, C3F8, SF6) ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 800 ; Lot 7 "Solution viscoélastique pour injection intra-oculaire : hyaluronate de sodium Poids moléculaire >3 000 000 daltons, Volume = 0,7mL" ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 1?600 ; Lot "8 " "Solution viscoélastique pour injection intraoculaire : présentation de deux substances viscoélastiques différentes, dont le hyaluronate de sodium - lot identique au lot 9 " ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 14?000 ; Lot 9 "Solution viscoélastique pour injection intraoculaire : présentation de deux substances viscoélastiques différentes, dont le hyaluronate de sodium - lot identique au lot 8 " ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 2?000 ; Lot 10 Solution viscoélastique pour lentille chirurgicale du segment postérieur ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 5?000 ; Lot 11 Colorant capsulaire ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 3?000 ; Lot 12 Colorant des membranes épirétiniennes et de la limitante interne ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 1?200 ; Lot 13 Colorant du vitré ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 150 ; Lot 14 Implant intraoculaire de chambre postérieure monofocal et/ou monofocal Plus et torique souple acrylique hydrophobe, diamètre optique = 6mm avec filtre jaune - Lot identique au lot 15 ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 5?000 ; Lot 15 Implant intraoculaire de chambre postérieure monofocal et/ou monofocal Plus et torique souple acrylique hydrophobe, diamètre optique = 6mm avec filtre jaune - Lot identique au lot 14 ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 2?500 ; Lot 16 Implant intraoculaire de chambre postérieure monofocal et/ou monofocal Plus et torique souple acrylique hydrophobe, diamètre optique = 6mm sans filtre jaune - Lot identique au lot 17 ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 5?000 ; Lot 17 Implant intraoculaire de chambre postérieure monofocal et/ou monofocal Plus et torique souple acrylique hydrophobe, diamètre optique = 6mm sans filtre jaune - Lot identique au lot 16 ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 250 ; Lot 18 Implant intraoculaire de chambre postérieure monofocal et/ou monofocal Plus et/ou torique souple acrylique hydrophile - Lot identique au lot 19 ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 300 ; Lot 19 Implant intraoculaire de chambre postérieure monofocal et/ou monofocal Plus et/ou torique souple acrylique hydrophile - Lot identique au lot 18 ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 200 ; Lot 20 Implant intraoculaire de chambre postérieure monofocal souple acrylique hydrophobe avec un revêtement de surface hépariné, diamètre optique = 6mm ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 100 ; Lot 21 Implant intraoculaire de chambre postérieure monofocal et/ou monofocal Plus, souple acrylique hydrophobe, diamètre optique = 6 mm, avec quatre points d'appui ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 250 ; Lot 22 Implant intraoculaire de chambre postérieure monofocal et/ou monofocal Plus, souple acrylique hydrophobe, diamètre optique = 6 mm, avec quatre points d'appui ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 250 ; Lot 23 Implant intraoculaire de chambre postérieure trifocal et/ou torique diffractif, toutes gammes d'addition ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 150 ; Lot 24 Implant intraoculaire de chambre postérieure, de profondeur de champ étendu, acrylique hydrophile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 100 ; Lot 25 = 26 Implant intraoculaire de chambre postérieure, de profondeur de champ étendu acrylique hydrophobe ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 750 ; Lot 26 = 25 Implant intraoculaire de chambre postérieure, de profondeur de champ étendu acrylique hydrophobe ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 250 ; Lot 27 Implant intraoculaire de chambre postérieure, de profondeur de champ étendu à effet trou sténopoéïque ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 50 ; Lot 28 Implant intraoculaire clipable à l'iris pour patient aphake ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 100 ; Lot 29 Implant intraoculaire à fixation sclérale sans suture pour patient aphake ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 100 ; Lot 30 Implant de Sulcus ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 50 ; Lot 31 Anneau capsulaire implantable ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 70 ; Lot 32 "Anneau intracornéen pour ectasies cornéennes " ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 25 ; Lot 33 Bille intra-orbitaire pour énucléation, éviscération ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 30 ; Lot 34 Sonde implantable pour voie lacrymale ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 600 ; Lot 35 Clou-trou méatique ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 30 ; Lot 36 Bouchon méatique non résorbable ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 250 ; Lot 37 Implant palpébral ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 40 ; Lot 38 Lentille maculaire pour vitrectomie, usage unique, stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 1?600 ; Lot 39 Lentille (hors macula) pour vitrectomie, usage unique, stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 1?200 ; Lot 40 Lentille pour diagnostic et thérapeutique, usage unique, stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 800 ; Lot 41 Gonioprisme à usage unique, stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 300 ;
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16 403 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : Descriptif des lots 42 à 93 : Lot 42 Eponge chirurgicale d'ophtalmologie- extrémité en forme de flèche- constituée d'acétate de polyvinyl (PVA), usage unique, stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 32?000 ; Lot 43 Eponge chirurgicale d'ophtalmologie présentée sous forme de bâtonnet absorbant, usage unique, stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 60?000 ; Lot 44 Eponge chirurgicale d'ophtalmologie de forme arrondie constituée d'acétate de polyvinyl (PVA), usage unique, stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 200 ; Lot 45 Couteau ophtalmique non calibré, usage unique, stérile, sécurisé et/ou non sécurisé ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 14?000 ; Lot 46 Couteau ophtalmique pré calibré, traité anti-reflet, usage unique, stérile, sécurisé et/ou non sécurisé ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 13?000 ; Lot 47 Couteau ophtalmique pour tunnelisation, usage unique, stérile, sécurisé et/ou non sécurisé ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 1?000 ; Lot 48 Micro-couteau ophtalmique pour chirurgie vitréo-rétinienne, usage unique, stérile, sécurisé et/ou non sécurisé ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 200 ; Lot 49 Canule d'irrigation de Rycroft, usage unique, stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 15?000 ; Lot 50 Canule d'hydrodissection, usage unique, stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 13?000 ; Lot 51 Canule d'anesthésie sous ténonnienne, usage unique, stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 2?500 ; Lot 52 Canule de Charleux, usage unique, stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 600 ; Lot 53 Canule à voie lacrymale, usage unique, stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 800 ; Lot 54 Sonde à voie lacrymale, usage unique, stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 200 ; Lot 55 Dilatateur des voies lacrymales, usage unique, stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 500 ; Lot 56 Canule d'anesthésie péri et rétro bulbaire, usage unique, stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 6?000 ; Lot 57 Canule d'anesthésie péri et rétro bulbaire échogène, usage unique, stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 500 ; Lot 58 Canule à double courant usage unique, stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 100 ; Lot 59 Canule pour greffe de cornée type DMEK usage unique, stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 150 ; Lot 60 Aiguille pour injection intravitréenne dépourvue de silicone, usage unique, stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 10?000 ; Lot 61 "Back flush (manche + réservoir + embout terminal), usage unique, stérile et/ou Back flush (embout terminal UU, stérile et manche réutilisable)" ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 1?000 ; Lot 62 "Back flush pour une myopie forte (manche + réservoir + embout terminal), usage unique, stérile et/ou Back flush (embout terminal UU, stérile et manche réutilisable)" ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 300 ; Lot 63 Microinstruments pour chirurgie vitréo-rétinienne (pinces, paires de ciseaux), usage unique stérile, toutes tailles et/ou extrémité usage unique avec manche et/ou poignée réutilisable. Le fournisseur devra mettre à disposition la partie réutilisable ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES "1 800 pinces 200 ciseaux" ; Lot 64 Microinstruments pour chirurgie vitréo-rétinienne pour une myopie forte usage unique stérile, toutes tailles et/ou extrémité usage unique avec manche et/ou poignée réutilisable. Le fournisseur devra mettre à disposition la partie réutilisable ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 200 ; Lot 65 Instrumentation usage unique stérile pour la chirurgie du segment antérieur : micromanipulateur, porte-aiguille ophtalmique, paire de ciseaux de Vannas, crochet à implant, blépharostat adulte non à vis ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 11?000 ; Lot 66 Trousse composée à usage unique stérile, pour opération de la cataracte comprenant au minimum les 6 éléments suivants : 1 blépharostat non à vis, 1 pince à capsulorhexis pour micro-incision < à 2 mm, 1 pince de Bonn ou équivalent, 1 crochet de Sinskey, 1 micromanipulateur et une paire de ciseaux ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 12?000 ; Lot 67 Kit d'explantation d'implant à usage unique stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 150 ; Lot 68 Pince à capsulorhexis pour micro incision < à 2mm, usage unique stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 1?400 ; Lot 69 Pince de Bonn, usage unique stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 3?500 ; Lot 70 Pince à monofilament, usage unique stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 6?000 ; Lot 71 Pince atraumatique bout rond pour greffe de cornée type Kocaba, usage unique, stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 150 ; Lot 72 Pince de Paufique, usage unique, stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 200 ; Lot 73 Blépharostat pédiatrique, nouveau-né et nourrisson, toutes tailles, usage unique, stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 1?400 ; Lot 74 Cône de tonomètre, usage unique, stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 15?000 ; Lot 75 Conformateur perforé, usage unique stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 50 ; Lot 76 Protecteur oculaire pour usage peropératoire, usage unique stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 1?000 ; Lot 77 Lentille thérapeutique souple, usage unique stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 900 ; Lot 78 Coque protectrice, usage unique, stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 2?000 ; Lot 79 Rétracteurs à iris, usage unique, stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 400 ; Lot 80 Anneau de type Malyugin, usage unique stérile avec mise à disposition de l'ancillaire de pose ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 400 ; Lot 81 Anneau de Symblépharon, usage unique stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 50 ; Lot 82 Cryode, usage unique, stérile à raccorder à un équipement et non captive de l'équipement ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 150 ; Lot 83 Matériel chirurgical d'indentation pour fixation sclérale sous différentes formes : bandes, rails, roues, éponges, usage unique, stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 150 ; Lot 84 Punch et trépan pour greffe de cornée et chambre artificielle pour trépan, usage unique, stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 300 ; Lot 85 Cautère ophtalmique, usage unique, stérile ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 1?800 ; Lot 86 "Trousse composée d'ophtalmologie : La trousse sera composée au minimum des éléments suivants : Dans 1 champ de table en nontissé absorbant, imperméable de dimensions approximatives 160x190 cm : - 1 champ opératoire en nontissé déperlant de dimensions approximatives : 160 x 190 cm : à poser sur la poitrine, film perforé de la forme de l'oeil, 2 poches de recueil, barre de nez, fixation de tubulure - 1 film adhésif de 15 x 15 cm à inciser - 1 drain ophtalmique de dimensions approximatives 0,3 x 15 cm - minimum 2 cupules en plastique rigides et incassables de 100mL - 2 sachet de 3 sutures adhésives au minimum, de dimensions approximatives 12mm/100mm - minimum 2 seringues de 2,5 ou 5ml (dont une de 5mL), 3 pièces, embout luer lock® , en plastique, sans latex - minimum 10 compresses en nontissé 7,5x7,5cm, environ 40 g/m2 - 1 rondelle oculaire (en coton recouvert de gaze) - 1 coque en matière inerte (plastique) universelle, transparente, perforée - 1 porte tampon UU de 14 à 16 cm environ " ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 15?000 ; Lot 87 Kit pour injections intravitréennes : 1 champ opératoire mini en plastique prétroué de dimensions approximatives 41x41 cm, 1 blépharostat, 1 cupule, 1 champ de table, des compresses en nontissé (10x10cm) minimum 5, 1 marqueur scléral 3,5mm/4,0mm ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 32?000 ; Lot 88 Kit pour injections sous ténonienne : 1 champ opératoire mini en plastique prétroué de dimensions approximatives 41x41 cm, 1 blépharostat, 1 cupule, 1 pince de paufique, 1 porte-badigeon, 1 champ de table, des compresses en nontissé (10x10cm) minimum 5, 1 paire de ciseaux de Vannas, 1 seringue 2,5mL luer lock ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 300 ; Lot 89 Suture en soie ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 6?000 ; Lot 90 Suture synthétique résorbable tressée ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 6?000 ; Lot 91 "Suture en polyamide pour chirurgie ophtalmique et microchirurgie " ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 6?000 ; Lot 92 Sutures en polypropylène ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 300 ; Lot 93 Suture en polyester munie d'aiguille sclérale ; QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 300
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de « DISPOSITIFS MEDICAUX D'OPHTALMOLOGIE IMPLANTABLES, CONSOMMABLES ET INSTRUMENTATION A USAGE UNIQUE, SUTURES POUR CHIRURGIE OPHTALMIQUE »
Description : Fourniture de « DISPOSITIFS MEDICAUX D'OPHTALMOLOGIE IMPLANTABLES, CONSOMMABLES ET INSTRUMENTATION A USAGE UNIQUE, SUTURES POUR CHIRURGIE OPHTALMIQUE »
Identifiant interne : AGEPS_AO_26-02C
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141121 Sutures chirurgicales, 33169000 Instruments de chirurgie, 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Durée : 46 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16 403 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Pour les lots de dispositifs médicaux implantables 14 à 37 et 89 à 93 Performances techniques et recul clinique : 30 % de la note globale Pour ce critère, les offres seront appréciées en fonction de la qualité technique des dispositifs et du recul clinique d'utilisation, selon la finalité du dispositif médical. Adaptation à l'usage : 30 % de la note globale Pour ce critère, les offres seront appréciées en fonction des éléments suivants : étendue de gamme, maniabilité et recul technique d'utilisation, selon la finalité du dispositif médical. Développement durable : 5 % de la note globale
Critère:
Type: Prix
Description : Pour les lots de dispositifs médicaux implantables 14 à 37 et 89 à 93 Prix : 35 % de la note globale
Critère:
Type: Qualité
Description : Pour les lots de dispositifs médicaux non implantables 1 à 13 et 38 à 88 Performances techniques : 25% de la note globale Pour ce critère, les offres seront appréciées en fonction de la qualité technique des dispositifs selon la finalité du dispositif médical. Adaptation à l'usage : 30 % de la note globale Pour ce critère, les offres seront appréciées en fonction des éléments suivants : étendue de gamme, maniabilité et recul technique d'utilisation, selon la finalité du dispositif médical. Développement durable : 5 % de la note globale
Critère:
Type: Prix
Description : Pour les lots de dispositifs médicaux non implantables 1 à 13 et 38 à 88 Prix : 40 % de la note globale
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 20/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2769213&orgAcronyme=x7c
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2769213&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 200
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : AGEPS
Numéro d’enregistrement : 26750045201928
Adresse postale : 7, rue du Fer à Moulin
Ville : PARIS
Code postal : 75005
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33146691334
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7, rue de JOUY
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b5fb14e9-c15b-4fdd-b43b-ca358a52bce2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 16/05/2025 11:55:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 321144-2025
Numéro de publication au JO S : 95/2025
Date de publication : 19/05/2025
