Acquisition d'instruments de musique à cordes frottées et de leurs accessoires pour les conservatoires de la ville de Paris et d'autres services habilités (9 lots)

Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 25-47093


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Paris - Direction des affaires culturelles - Bureau de l'Action Administrative
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Acquisition d'instruments de musique à cordes frottées et de leurs accessoires pour les conservatoires de la ville de Paris et d'autres services habilités (9 lots)
Description : Acquisition d'instruments de musique à cordes frottées et de leurs accessoires pour les conservatoires de la ville de Paris et d'autres services habilités (9 lots)
Identifiant de la procédure : 465076e8-26d0-4394-8046-67502c9344ee
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37313000 Instruments à cordes

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour chaque lot, la durée du marché est de 24 mois, reconductible une fois.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141 1 à 14 du CCP et au RC (article 4.2)

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Contrebasses) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour le Conservatoire à Rayonnement Régional et les arrondissements du 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème
Description : Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Contrebasses) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour le Conservatoire à Rayonnement Régional et les arrondissements du 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37313000 Instruments à cordes

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 6 du CCTP. Le marché s'exécute par émission de bons de commande dans la limite des minimum de 14 000 Euros HT et maximum de 130 000 Euros HT par période de 24 mois. Les critères d'attribution des offres sont fixés à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximal des lots pouvant être attribués est soumis aux règles d'attribution fixés à l'article 6.1 du RC. Le marché de 24 mois est reconductible une fois.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn- Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Paris - Direction des affaires culturelles - Bureau de l'Action Administrative
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Paris - Direction des affaires culturelles - Bureau de l'Action Administrative
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Contrebasses) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour les arrondissements Centre, 9ème, 10ème ,11ème ,12ème, 17ème , 18ème , 19ème et 20ème
Description : Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Contrebasses) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour les arrondissements Centre, 9ème, 10ème ,11ème ,12ème, 17ème , 18ème , 19ème et 20ème
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37313000 Instruments à cordes

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 6 du CCTP. Le marché s'exécute par émission de bons de commande dans la limite des minimum de 9 000 Euros HT et maximum de 90 000 Euros HT par période de 24 mois. Les critères d'attribution des offres sont fixés à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximal des lots pouvant être attribués est soumis aux règles d'attribution fixés à l'article 6.1 du RC. Le marché de 24 mois est reconductible une fois.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées au lot 1

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Paris - Direction des affaires culturelles - Bureau de l'Action Administrative
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Paris - Direction des affaires culturelles - Bureau de l'Action Administrative
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Violoncelles) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour le Conservatoire à Rayonnement Régional et les arrondissements du 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème.
Description : Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Violoncelles) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour le Conservatoire à Rayonnement Régional et les arrondissements du 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème.
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37313000 Instruments à cordes

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 6 du CCTP. Le marché s'exécute par émission de bons de commande dans la limite des minimum de 11 000 Euros HT et maximum de 105 000 Euros HT par période de 24 mois. Les critères d'attribution des offres sont fixés à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximal des lots pouvant être attribués est soumis aux règles d'attribution fixés à l'article 6.1 du RC. Le marché de 24 mois est reconductible une fois.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées au lot 1

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Paris - Direction des affaires culturelles - Bureau de l'Action Administrative
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Paris - Direction des affaires culturelles - Bureau de l'Action Administrative
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Violoncelles) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour les arrondissements Centre, 9ème, 10ème ,11ème ,12ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème
Description : Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Violoncelles) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour les arrondissements Centre, 9ème, 10ème ,11ème ,12ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37313000 Instruments à cordes

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 6 du CCTP. Le marché s'exécute par émission de bons de commande dans la limite des minimum de 8 000 Euros HT et maximum de 70 000 Euros HT par période de 24 mois. Les critères d'attribution des offres sont fixés à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximal des lots pouvant être attribués est soumis aux règles d'attribution fixés à l'article 6.1 du RC. Le marché de 24 mois est reconductible une fois.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées au lot 1

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Paris - Direction des affaires culturelles - Bureau de l'Action Administrative
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Paris - Direction des affaires culturelles - Bureau de l'Action Administrative
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Violons) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour le Conservatoire à Rayonnement Régional et les arrondissements du 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème
Description : Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Violons) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour le Conservatoire à Rayonnement Régional et les arrondissements du 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37313000 Instruments à cordes

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 6 du CCTP. Le marché s'exécute par émission de bons de commande dans la limite des minimum de 8 000 Euros HT et maximum de 75 000 Euros HT par période de 24 mois. Les critères d'attribution des offres sont fixés à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximal des lots pouvant être attribués est soumis aux règles d'attribution fixés à l'article 6.1 du RC. Le marché de 24 mois est reconductible une fois.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées au lot 1

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Paris - Direction des affaires culturelles - Bureau de l'Action Administrative
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Paris - Direction des affaires culturelles - Bureau de l'Action Administrative
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Violons) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour les arrondissements Centre, 9ème, 10ème ,11ème ,12ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème
Description : Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Violons) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour les arrondissements Centre, 9ème, 10ème ,11ème ,12ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème
Identifiant interne : Lot 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37313000 Instruments à cordes

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 6 du CCTP. Le marché s'exécute par émission de bons de commande dans la limite des minimum de 5 000 Euros HT et maximum de 50 000 Euros HT par période de 24 mois. Les critères d'attribution des offres sont fixés à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximal des lots pouvant être attribués est soumis aux règles d'attribution fixés à l'article 6.1 du RC. Le marché de 24 mois est reconductible une fois.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées au lot 1

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Paris - Direction des affaires culturelles - Bureau de l'Action Administrative
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Paris - Direction des affaires culturelles - Bureau de l'Action Administrative
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Altos) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour le Conservatoire à Rayonnement Régional et les arrondissements du 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème.
Description : Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Altos) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour le Conservatoire à Rayonnement Régional et les arrondissements du 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème.
Identifiant interne : Lot 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37313000 Instruments à cordes

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 6 du CCTP. Le marché s'exécute par émission de bons de commande dans la limite des minimum de 6 500 Euros HT et maximum de 60 000 Euros HT par période de 24 mois. Les critères d'attribution des offres sont fixés à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximal des lots pouvant être attribués est soumis aux règles d'attribution fixés à l'article 6.1 du RC. Le marché de 24 mois est reconductible une fois.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées au lot 1

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Paris - Direction des affaires culturelles - Bureau de l'Action Administrative
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Paris - Direction des affaires culturelles - Bureau de l'Action Administrative
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Altos) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour les arrondissements Centre, 9ème, 10ème ,11ème ,12ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème
Description : Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Altos) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour les arrondissements Centre, 9ème, 10ème ,11ème ,12ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37313000 Instruments à cordes

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 6 du CCTP. Le marché s'exécute par émission de bons de commande dans la limite des minimum de 4 500 Euros HT et maximum de 40 000 Euros HT par période de 24 mois. Les critères d'attribution des offres sont fixés à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximal des lots pouvant être attribués est soumis aux règles d'attribution fixés à l'article 6.1 du RC. Le marché de 24 mois est reconductible une fois.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées au lot 1

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Paris - Direction des affaires culturelles - Bureau de l'Action Administrative
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Paris - Direction des affaires culturelles - Bureau de l'Action Administrative
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Viole de Gambe) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités.
Description : Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Viole de Gambe) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités.
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37313000 Instruments à cordes

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 6 du CCTP. Le marché s'exécute par émission de bons de commande dans la limite des minimum de 3 000 Euros HT et maximum de 20 000 Euros HT par période de 24 mois. Les critères d'attribution des offres sont fixés à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximal des lots pouvant être attribués est soumis aux règles d'attribution fixés à l'article 6.1 du RC. Le marché de 24 mois est reconductible une fois.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées au lot 1

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Paris - Direction des affaires culturelles - Bureau de l'Action Administrative
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Paris - Direction des affaires culturelles - Bureau de l'Action Administrative
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Paris - Direction des affaires culturelles - Bureau de l'Action Administrative
Numéro d'enregistrement : 21750011600019
Adresse postale : 31 RUE DES FRANCS BOURGEOIS
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0142768402
Profil de l'acheteur : https://marches.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Ville : PARIS Cedex 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 0553e32f-e7b2-4e0e-938d-6360f65b2931 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 25/04/2025 à 08:55
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/04/2025