Avis de marché
Département(s) de publication :69, 01, 38, 73, 74
Annonce n° 25-31412
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Forme juridique de l'acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition d'équipements spécifiques dans le cadre de l'AMI CMA - Filière stratégique des métiers du "Numérique"
Description : Acquisition d'équipements spécifiques dans le cadre de l'AMI CMA - Filière stratégique des métiers du "Numérique".
Lieu d'exécution : 01 - Ain ; 38 - Isère ; 69 - Rhône ; 73 - Savoie ; 74 - Haute-Savoie. Les lieux d'exécution sont identifiés à l'article 1.1. du Règlement de la consultation et à l'article 3.2 du CCTP pour chaque lot.
Identifiant de la procédure : fb3def98-9624-4295-9ccd-8aaf7a98409d
Identifiant interne : DAF_2025_000076
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 17
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 17
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Matériel de photographie et vidéo professionnel pour BAC PRO PHOTOGRAPHIE (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Matériel de photographie et vidéo professionnel pour BAC PRO PHOTOGRAPHIE (AMI-CMA FPI Aura WP4).
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38650000 Matériel de photographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Habjsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Hab
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Matériel de prises de vues aériennes (drones) pour BAC PRO PHOTOGRAPHIE (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Matériel de prises de vues aériennes (drones) pour BAC PRO PHOTOGRAPHIE (AMI-CMA FPI Aura WP4).
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38650000 Matériel de photographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Habjsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Hab
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Machine de dépôts sous vide par effet joule pour BAC PRO PHOTONIQUE (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Machine de dépôts sous vide par effet joule pour BAC PRO PHOTONIQUE (AMI-CMA FPI Aura WP4).
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42600000 Machines-outils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Habjsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Hab
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Machines de fabrication et de polissage de composants optiques pour BAC PRO PHOTONIQUE (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Machines de fabrication et de polissage de composants optiques pour BAC PRO PHOTONIQUE (AMI-CMA FPI Aura WP4).
Identifiant interne : LOT 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42600000 Machines-outils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38600000 Instruments d'optique
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Habjsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Hab
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Machine pour l'ébauchage de composants optiques pour BAC PRO PHOTONIQUE (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Machine pour l'ébauchage de composants optiques pour BAC PRO PHOTONIQUE (AMI-CMA FPI Aura WP4).
Identifiant interne : LOT 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42600000 Machines-outils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38600000 Instruments d'optique
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Habjsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Hab
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Équipements d'observation et de métrologie optique pour BAC / PRO PHOTONIQUE (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Équipements d'observation et de métrologie optique pour BAC / PRO PHOTONIQUE (AMI-CMA FPI Aura WP4).
Identifiant interne : LOT 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38600000 Instruments d'optique
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Habjsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Hab
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Équipements de mesure optique pour BAC PRO PHOTONIQUE (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Équipements de mesure optique pour BAC PRO PHOTONIQUE (AMI-CMA FPI Aura WP4).
Identifiant interne : LOT 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38600000 Instruments d'optique
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Habjsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Hab
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Banc de mesure optique pour BAC PRO PHOTONIQUE (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Banc de mesure optique pour BAC PRO PHOTONIQUE (AMI-CMA FPI Aura WP4).
Identifiant interne : LOT 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38600000 Instruments d'optique
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Habjsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Hab
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Banc compact de centrage optique POUR BAC PRO PHOTONIQUE (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Banc compact de centrage optique POUR BAC PRO PHOTONIQUE (AMI-CMA FPI Aura WP4).
Identifiant interne : LOT 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38600000 Instruments d'optique
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Habjsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Hab
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Armoires pédagogiques de gestion de l'énergie et de confinement pour CAP ÉLECTRICIEN (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Armoires pédagogiques de gestion de l'énergie et de confinement pour CAP ÉLECTRICIEN (AMI-CMA FPI Aura WP4).
Identifiant interne : LOT 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31600000 Matériel électrique
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Habjsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Hab
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Système pédagogique de production connectée pour BAC PRO CIEL (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Système pédagogique de production connectée pour BAC PRO CIEL (AMI-CMA FPI Aura WP4).
Identifiant interne : LOT 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Habjsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Hab
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Machines de prototypage et découpe sur table pour BAC PRO CIEL (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Machines de prototypage et découpe sur table pour BAC PRO CIEL (AMI-CMA FPI Aura WP4).
Identifiant interne : LOT 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42600000 Machines-outils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Habjsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Hab
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Systèmes pédagogiques d'étude d'un radar dissuasif pour BAC PRO et BTS CIEL (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Systèmes pédagogiques d'étude d'un radar dissuasif pour BAC PRO et BTS CIEL (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Identifiant interne : LOT 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Habjsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Hab
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Systèmes pédagogiques d'étude d'un réseau FTTH technologie GPON pour BAC PRO et BTS CIEL (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Systèmes pédagogiques d'étude d'un réseau FTTH technologie GPON pour BAC PRO et BTS CIEL (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Identifiant interne : LOT 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Habjsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Hab
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Système pédagogique d'étude d'un afficheur industriel pour BTS CIEL (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Système pédagogique d'étude d'un afficheur industriel pour BTS CIEL (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Identifiant interne : LOT 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Habjsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Hab
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Système pédagogique d'étude d'un mur d'images pour BTS CIEL (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Système pédagogique d'étude d'un mur d'images pour BTS CIEL (AMI-CMA FPI Aura WP4).
Identifiant interne : LOT 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38650000 Matériel de photographie
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Habjsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Hab
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Système pédagogique d'étude d'un réseau sécurise OT-IT pour BTS CIEL (AMI-CMA FPI Aura WP4)
Description : Système pédagogique d'étude d'un réseau sécurise OT-IT pour BTS CIEL (AMI-CMA FPI Aura WP4).
Identifiant interne : LOT 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Habjsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mpb8EV4Hab
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement : 20005376700014
Adresse postale : 101 cours Charlemagne CS20033
Ville : Lyon
Code postal : 69269
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0426734712
Profil de l'acheteur :
https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d'enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 0d1c197f-1b95-43d9-8c02-771599e20938 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 19/03/2025 à 18:12
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/03/2025