Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/196653-2025/html
196653-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
196653-2025
196653-2025 - Mise en concurrence
France – Appareil d'estimation des forces – Acquisition d'équipements pour l'évaluation de la mobilité et le renforcement des investigations de la fonction musculaire
OJ S 61/2025 27/03/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Université Clermont Auvergne
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Acquisition d'équipements pour l'évaluation de la mobilité et le renforcement des investigations de la fonction musculaire
Description : Acquisition d'équipements pour l'évaluation de la mobilité et le renforcement des investigations de la fonction musculaire : Dynamomètre isocinétique, Echographe et Oxymètre avec spectroscopie NIRS dans le cadre du Projet BIOTICGENDO
Identifiant de la procédure : 2463bd48-1ddb-4c8f-b00e-34c65b5ef3d6
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38425500 Appareil d'estimation des forces
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Dynamomètre Isocinétique
Description : Dynamomètre Isocinétique pour un testing de la force musculaire
Identifiant interne : 2025DAC0043L01
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38425500 Appareil d'estimation des forces
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Université Clermont Auvergne
Organisation chargée des procédures de recours : Université Clermont Auvergne
Informations relatives aux délais de recours : Conformément au RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université Clermont Auvergne
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de Clermont-ferrand
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Échographe à usage médical
Description : Échographe à usage médical avec sonde pour exploration musculaire
Identifiant interne : 2025DAC0043L02
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38425500 Appareil d'estimation des forces
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Université Clermont Auvergne
Organisation chargée des procédures de recours : Université Clermont Auvergne
Informations relatives aux délais de recours : Conformément au RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université Clermont Auvergne
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de Clermont-ferrand
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Oxymètre avec spectroscopie
Description : Oxymètre avec spectroscopie d'absorption (NIRS)
Identifiant interne : 2025DAC0043L03
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38425500 Appareil d'estimation des forces
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Université Clermont Auvergne
Organisation chargée des procédures de recours : Université Clermont Auvergne
Informations relatives aux délais de recours : Conformément au RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université Clermont Auvergne
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de Clermont-ferrand
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Université Clermont Auvergne
Numéro d’enregistrement : 13002806100013
Adresse postale : 49 bd François Mitterrand
Ville : Clermont-ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0473406192
Adresse internet : https://www.uca.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-ferrand
Numéro d’enregistrement : 79770650400017
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : Clermont-ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0473146100
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4e783c6d-208c-4cb9-a8d8-f8677302b15d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 26/03/2025 13:57:55 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 196653-2025
Numéro de publication au JO S : 61/2025
Date de publication : 27/03/2025
