Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Département des Pyrénées-Atlantiques
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 22640001800876
Ville : Pau Cedex 9
Code Postal : 64058
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://eadministration.lafibre64.fr/
Identifiant interne de la consultation : COM_2026825
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : LETELLIER
Adresse mail du contact :
[email protected]
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Références de fournitures similaires
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 25 septembre 2026 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Département des Pyrénées-Atlantiques
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Achats d'objets promotionnels textiles pour le Département des Pyrénées-Atlantiques
Code CPV principal
Descripteur principal : 39294100
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : La fourniture et le marquage d'objets promotionnels textiles ou assimilés.
Lieu principal d'exécution du marché : Pyrénées-Atlantiques
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les réponses électroniques sont obligatoires pour la présente consultation. La signature électronique est facultative.
Les modalités de téléchargement de l'intégralité du DCE et de transmission des réponses électroniques sont celles offertes par la plate-forme de dématérialisation des marchés publics du Département des Pyrénées-Atlantiques :
https://eadministration.lafibre64.fr (Référence de la consultation : COM_2026825. L'accès à cette plate-forme est gratuit. Pour accéder aux documents du DCE, les soumissionnaires doivent disposer d'un utilitaire permettant de lire les formats compressés « .zip ». Cet outil est accessible en téléchargement gratuit sur la plate-forme. Les candidats peuvent transmettre adresser au pouvoir adjudicateur, sur support papier ou support électronique, une copie de sauvegarde à l'adresse suivante : Département des Pyrénées-Atlantiques - Hôtel du Département - DGADGS - Direction juridique et de la commande publique - Mission marchés- 64 avenue Jean Biray - 64058 Pau cedex 9.
La durée du marché des de 1 an renouvelable 2 fois. La durée de chaque période de reconduction est identique à la durée initiale. La reconduction est tacite.
Le marché est un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 12 000 HT et un montant maximum de 35 000 HT.
Date d'envoi du présent avis : 03/08/2026