Département(s) de publication : 93
Annonce No 23-33727
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2252901&orgAcronyme=b4n
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2252901&orgAcronyme=b4n
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Agriculture,Elevage,Pêche
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Achat produits alimentaires divers livrés à température ambiante sur crédits FSE+accordés par la Commission européenne-Règlement(UE)no2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Numéro de référence : DI-FSE2023-diversambiants
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Fourniture et livraison de produits alimentaires divers livrés à température ambiante dans un entrepôt situé en France métropolitaine et destinés aux Associations Bénéficiaires (associations caritatives) en vue de leur distribution aux plus démunis. Marché constitué de 20 lots numérotés de 300 à 319
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 35 152 417 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Betteraves rouges assaisonnées en dés
Lot nº : 300
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de betteraves rouges assaisonnées en dés. Accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 171 242,00 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 30 juin 2023 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021.
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.II.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Café moulu (100% arabica)
Lot nº : 301
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15861000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de café moulu (100% arabica)Accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 390 931,00 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 30 juin 2023 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.II.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Champignons 1erchoix au naturel
Lot nº : 302
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331430
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de champignons 1erchoix au naturelAccord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 748 241,00 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 30 juin 2023 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.II.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Chocolat en poudre petit déjeuner
Lot nº : 303
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15840000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de chocolat en poudre petit déjeunerAccord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 847 035,00 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 30 juin 2023 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.II.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Confiture extra de framboises
Lot nº : 304
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15332290
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Se
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de confiture extra de framboisesAccord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 846 531,00 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 30 juin 2023 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.II.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Farine de blé type 55
Lot nº : 305
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15610000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15612100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de farine de blé type 55Accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 525 649,00 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 30 juin 2023 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.II.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Graine de couscous calibre moyen
Lot nº : 306
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15851250
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de graine de couscous calibre moyenAccord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 425 920,00 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 30 juin 2023 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.II.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Haricots rouges
Lot nº : 307
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de haricots rougesAccord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 753 520,00 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 30 juin 2023 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.II.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Huile de Tournesol
Lot nº : 308
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15411100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison d'huile de TournesolAccord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 420 559,00 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 30 juin 2023 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.II.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Oreillons de pêches préservés
Lot nº : 309
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15332400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison d'oreillons de pêches préservésAccord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 417 604,00 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 30 juin 2023 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021.
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.II.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pâte Macaroni
Lot nº : 310
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de pâte MacaroniAccord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 994 611,00 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 30 juin 2023 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.II.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pétales de maïs glacés au sucre
Lot nº : 311
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15610000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15613310
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de pétales de maïs glacés au sucre.Accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 358 841,00 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 30 juin 2023 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021.
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.II.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pois chiches
Lot nº : 312
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de Pois chichesAccord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 114 863,00 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 30 juin 2023 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.II.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Poulet Basquaise et son riz
Lot nº : 313
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15894300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de poulet Basquaise et son rizAccord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 124 642,00 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 30 juin 2023 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021.
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.II.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Purée de pomme de terre en flocons déshydratés
Lot nº : 314
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15312100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de purée de pomme de terre en flocons déshydratésAccord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 139 040,00 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 30 juin 2023 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.II.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Purée de pommes-poires sans sucre ajouté
Lot nº : 315
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15332270
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de purée de pommes-poires sans sucre ajoutéAccord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 151 404,00 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 30 juin 2023 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.II.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Riz long étuvé
Lot nº : 316
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15610000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15614100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de riz long étuvéAccord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 403 686,00 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 30 juin 2023 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021.
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.II.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sardines à la sauce tomate
Lot nº : 317
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15200000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15241300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de sardines à la sauce tomateAccord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 168 724,00 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 30 juin 2023 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021.
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.II.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Thon entier à l'huile de tournesol
Lot nº : 318
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15200000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15241400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de thon entier à l'huile de tournesolAccord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 427 545,00 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 30 juin 2023 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021.
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.II.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Velouté de potiron
Lot nº : 319
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15891900
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de velouté de potironAccord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 721 829,00 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 30 juin 2023 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant indiqué au 2.II.6 correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le minimum de l'accord cadre correspond à 90% du montant maximum. Echantillon requis.
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Le formulaire DUME complété : - en partie II en termes d'identification, de présentation et de qualité de la personne habilitée à engager l'opérateur économique ; - en partie III (A, B, C) de motifs dexclusion à candidater au regard des articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique - en partie IV.A (aptitude) concernant l'inscription du candidat à un registre professionnel ou à un registre du commerce pertinent de l'Etat membre dans lequel il est établi. Il doit être accompagné des pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager l'opérateur économique, une déclaration sur l'honneur au regard de la régularité des obligations du soumissionnaire concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail , et le cas échéant une copie du ou de(s) jugements(s) prononcé(s) en cas de situation de redressement judiciaire (ou dans une situation similaire pour les opérateurs économiques établis à l'étranger
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : L'imprimé DUME complété à la partie IV.B (capacité économique et financière) concernant les éléments relatifs au chiffre d'affaire annuel global HT réalisées par l'opérateur économique sur les trois derniers exercices disponibles. Ces informations peuvent également être fournies sur papier libre
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Indication à porter en partie IV.C de l'imprimé DUME en matière de capacités techniques et professionnelles : - les références de l'opérateur économique présentant les principaux marchés de fourniture et/ou de service effectués depuis moins de 3 ans, indiquant l'année de réalisation et le destinataire public ou privé. - les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique au cours de l'année 2022. - les mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché notamment en vue dune production moins génératrice de gaz à effet de serre(économies d'énergie, économies de consommables, etc...) ; d'utilisation d'emballages durables, réutilisables ou recyclables, de limiter les suremballages et dune manière générale de disposer dune politique de gestion des déchets ; de la mise en uvre d'actions visant à prendre en compte les aspects climatiques et environnementaux en vue, notamment, de réduire le gaspillage. Les éléments requis en partie IV.C peuvent être fournis sur papier libre. Le récépissé de dépôt de déclaration de manipulations de denrées alimentaires d'origine animale, si lot concerné. Les justifications requises peuvent être complétées par des certificats d'identité professionnelle établis par des organismes indépendants, par des attestations de réalisation de prestations émanant de clients privés ou publics. Dans le cas d'une société nouvellement créée, d'autres justificatifs regardés comme équivalents à ceux indiqués ci-avant seront acceptés
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 2
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18 avril 2023 - 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 18 avril 2023 - 14:30 Lieu : FranceAgriMer : Unité Achats Marchés - Montreuil(93)
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La séance d'ouverture des offres n'est pas publique, les dates et heures d'ouverture des offres sont prévisionnelles et données uniquement à titre indicatif
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2023, 2024
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
En complément du Ii.1.1 ci-avant, lire Fse+ 2023 " Produits ambiants.Le nombre d'échantillons à fournir est précisé dans le règlement de la consultation. Le Dossier de consultation est directement disponible sur la plateforme PLACE à l'adresse suivante :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2252901&orgAcronyme=b4n. L'imprimé DUME (version .xml) est accessible sur
https://dume.chorus-pro.gouv.fr/ ou sur la plateforme PLACE. Hormis pour ce qui relève de la fourniture des échantillons, les réponses des candidats doivent parvenir uniquement par voie électronique via l'adresse ci-dessus précisée selon indications portées dans le règlement de la consultation du marché. La signature électronique des offres retenues sera requise
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Montreuil, 7 rue Catherine PUIG, 93100, Montreuil, F, Téléphone : (+33) 1 49 20 20 00, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 1 49 20 20 98
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Montreuil, 7 rue Catherine PUIG, 93100, Montreuil, F, Téléphone : (+33) 1 49 20 20 00, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 1 49 20 20 98
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
17 mars 2023