Achat, installation, mise en service et maintenance de cabines de pléthysmographie et logiciels associés.

Avis de marché
Département(s) de publication :44
Annonce n° 25-47444


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU NANTES
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Achat, installation, mise en service et maintenance de cabines de pléthysmographie et logiciels associés
Description : La présente consultation a pour objet l'acquisition (fourniture, installation et mise en service) de cabines de pléthysmographie et des logiciels associés ainsi que la maintenance, l'évolution logicielle et la formation.
Identifiant de la procédure : c832d0a3-86e7-4fbf-a2e1-cdaa09de42cd
Identifiant interne : AOO-25032
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Des présentations et essais de matériels auront lieu selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Achat, installation, mise en service et maintenance de cabines de pléthysmographie et logiciels associés
Description : Le présent marché a pour objet l'acquisition (fourniture, installation et mise en service) de cabines de pléthysmographie et des logiciels associés ainsi que la maintenance, l'évolution logicielle et la formation.
Identifiant interne : Lot unique

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Durée : 120 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande. L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum en valeur, fixé à 650 000 Euros HT (six-cent cinquante mille euros hors taxes) sur l'ensemble de la durée du marché. L'accord-cadre est prévu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible tacitement 9 fois pour une nouvelle période de 12 mois. La durée maximale du marché ne pourra pas excéder 10 ans, périodes de reconduction éventuelle incluses. La durée de cet accord-cadre est supérieure à 4 ans car son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure (cf. DCE). Les modalités relatives à la passation des bons de commande sont décrites dans le dossier de consultation.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : se reporter au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : se reporter au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cout global (40%)
Critère :
Type : Qualité
Description : - Evaluation technique et clinique (45%)
Critère :
Type : Qualité
Description : - SAV (15%)

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de lIle Gloriette
Ville : Nantes cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 240994600
Télécopieur : +33 240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU NANTES
Numéro d'enregistrement : 26440013600471
Adresse postale : 5 allée de l'île Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44093
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 240846887
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 2caab484-edba-43eb-aade-f34a26c74fe8 - 08
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 25/04/2025 à 13:50
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/04/2025