Avis de marchéDépartement(s) de publication :69Annonce n°24-52831Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionaleForme juridique de lacheteur:Autorité localeActivité du pouvoir adjudicateur:Services dadministration généraleSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Achat de produits de volailles fraîches pour la restauration collective, au profit des adhérents de la centrale d'achat régionaleDescription:Achat de produits de volailles fraîches pour la restauration collective, au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale 2 lots 1_Volaille élaborée 2_ Dinde et autres volailles (01-26-38-69-73-74) Sans montant minimum, montant maximum annuel: Lot 1: 280 000 HT Lot 2: 390 000 HTIdentifiant de la procédure:b17e4246-2dd9-4dd2-97e5-ae41e5e5673bType de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):15112100Volaille fraîche2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionMotifs dexclusion purement nationaux:Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0003Titre:Volaille élaboréeDescription:Volaille élaborée Le montant maximum annuel est de 280 000 euro HTIdentifiant interne:24A01150015.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):15112100Volaille fraîche5.1.4RenouvellementLacheteur se réserve le droit deffectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici:L'accord-cadre est reconductible 1 fois pour une durée de 12 mois.5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:Qualité des produits au regard des fiches techniquesPondération (pourcentage, valeur exacte):30Critère:Type:QualitéDescription:Qualité organoleptique sur la base des échantillonsPondération (pourcentage, valeur exacte):20Critère:Type:PrixDescription:50Pondération (pourcentage, valeur exacte):505.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:françaisAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_PuHHPXkHcM, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_PuHHPXkHcMLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeLa signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres:16/05/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeLa commande en ligne sera utilisée:non5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de LYONOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionaleOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionaleOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionaleOrganisation qui traite les offres:Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale5.1Lot:LOT-0001Titre:Dinde et autres volailles (01-26-38-69-73-74)Description:Dinde et autres volailles (01-26-38-69-73-74) Montant maximum annuel: 390 000 EURO HTIdentifiant interne:24A01150025.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):15894500Produits pour distributeurs automatiquesOptions:Description des options:L'accord-cadre est reconductible 1 fois pour une durée de 12 mois.5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financièreInformations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes:Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations5.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:Qualité des produits au regard des fiches techniquesPondération (pourcentage, valeur exacte):20Critère:Type:PrixDescription:45Pondération (pourcentage, valeur exacte):45Critère:Type:QualitéDescription:Qualité des prestations au regard du bien-être animal décrit dans le mémoire techniquePondération (pourcentage, valeur exacte):25Critère:Type:QualitéDescription:Qualité organoleptique sur la base des échantillonsPondération (pourcentage, valeur exacte):105.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:françaisAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_PuHHPXkHcM, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_PuHHPXkHcMLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeLa signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)Date limite de réception des offres:03/06/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeLa commande en ligne sera utilisée:non5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de LYONOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionaleOrganisation qui traite les offres:Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionaleSection 8 -Organisations8.1ORG-0004Nom officiel:Tribunal Administratif de LYONNuméro denregistrement:17690005800015Ville:LyonPays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0487635000Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recours8.1ORG-0001Nom officiel:Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionaleNuméro denregistrement:20005376700014Adresse postale:101 Cours Charlemagne - CS 20033Ville:Lyon cedex 2Code postal:69269Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0426733721Rôles de cette organisation:AcheteurCentrale dachat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à dautres acheteursOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOrganisation qui reçoit les demandes de participationOrganisation qui traite les offresSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:8cc73b66-01b1-4fb8-9b0c-75945e08c467-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:03/05/2024à 11:23Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/05/2024