2.1
Procédure
Titre
:
Achat de produits d'entretien d'hygiène et matériel de nettoyage
Description
:
La présente consultation concerne l'achat de produits d'entretien divers et appareils issus des nouvelles technologies de nettoyage, de produits d'hygiène et ouate, matériels de nettoyage, microfibres et accessoires en plastiques, d'articles de restauration à usage unique, de produits de désinfection de locaux et du matériel de restauration collective et de produits d'entretien destinés aux installations sportives Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d'exécution : Direction des moyens généraux Toulouse Métropole - 5 chemin de Perpignan - 31100 Toulouse - 350 services de Toulouse Métropole et de la Mairie de Toulouse- Les Communes et CCAS membres du groupement 31000 Toulouse Les prestations sont réparties en 7 LOTS 01 Produits d'entretien divers 02 Matériels de nettoyage, microfibres et accessoires 03 Ouate 04 Produits d'entretien pour le lavage des fours de la cuisine centrale 05 Produits d'entretien pour le trempage (plaques, plats...) de la cuisine centrale 06 Articles de restauration à usage unique 07 Produits d'entretien spécifiques pour les gymnases et les piscines Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : Toulouse Metropole Ville de Toulouse ainsi que d'autres communes et CCAS référencés dans le RC Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE . Il aura en charge la passation de l'accord-cadre. Chaque membre du groupement devra signer, notifier et suivre l'exécution de l'accord-cadre. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. MONTANTS MAXIMUM euro(s) HT LOT1 TOULOUSE METROPOLE 500 000 VILLE DE TOULOUSE 1 000 000 MONTANTS MAXIMUM euro(s) HT LOT 2 TOULOUSE METROPOLE 500 000 VILLE DE TOULOUSE 1 500 000 MONTANTS MAXIMUM euro(s) HT LOT3 TOULOUSE METROPOLE 500 000 VILLE DE TOULOUSE 1 500 000 MONTANTS MAXIMUM euro(s) HT LOT4 TOULOUSE METROPOLE 100 000 VILLE DE TOULOUSE 100 000 MONTANTS MAXIMUM euro(s) HT LOT5 TOULOUSE METROPOLE 100 000 VILLE DE TOULOUSE 120 000 MONTANTS MAXIMUM euro(s) HT LOT6 TOULOUSE METROPOLE 100 000 VILLE DE TOULOUSE 250 000 MONTANTS MAXIMUM euro(s) HT LOT7 TOULOUSE METROPOLE 100 000 VILLE DE TOULOUSE 100 000 Concernant les autres communes et CCAS les montants maximums sont indiqués dans le RC Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Identifiant de la procédure
:
9dd7f63d-9007-4082-b4d2-0fb53ec8c9c0
Identifiant interne
:
26MC0263AOO
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39830000
Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39224300
Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39812100
Produits d'entretien des sols
2.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
2,299,310
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Les prix de l'accord-cadre sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de 10/2026 ; ce mois est appelé " mois zéro ". Les prix unitaires du catalogue sont ajustables une fois par an. Le taux de remise sur catalogue sera mentionné à l'acte d'engagement, pour toute la durée de l'accord cadre
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
7
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
7
