5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture de pièces détachées d'origine et Entretien et réparation de véhicules légers et véhicules utilitaires légers – Marque TOYOTA
Description
:
Fourniture de pièces détachées d'origine et Entretien et réparation de véhicules légers et véhicules utilitaires légers – Marque TOYOTA
Identifiant interne
:
2026B204
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50112000
Services de réparation et d'entretien de voitures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34300000
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Territoire Communautaire
Ville
:
DUNKERQUE
Code postal
:
59140
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2030
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
3,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critères d'attribution
Description
:
Sur 45 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critères d'attribution
Description
:
Valeur technique et environnementale sur 30 points. Se référer au règlement de consultation
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critères d'attribution
Description
:
Délai sur 15 points Critère apprécié au regard des délais mentionnés dans l'acte d'engagement complété et remis par le candidat.
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critères d'attribution
Description
:
Durée et étendue de la garantie applicable aux prestations réalisées et aux pièces détachées fournies sur 10 points.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Se référer au règlement de consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui traite les offres
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Fourniture de pièces détachées d'origine et Entretien et réparation de véhicules utilitaires et de poids lourds – Marque MAN, RENAULT, IVECO, FIAT, MERCEDES, MITSUBISCHI
Description
:
Fourniture de pièces détachées d'origine et Entretien et réparation de véhicules utilitaires et de poids lourds – Marque MAN, RENAULT, IVECO, FIAT, MERCEDES, MITSUBISCHI
Identifiant interne
:
2026B208
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50112000
Services de réparation et d'entretien de voitures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34300000
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Territoire Communautaire
Ville
:
DUNKERQUE
Code postal
:
59140
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2030
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
3,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critères d'attribution
Description
:
Sur 45 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critères d'attribution
Description
:
Valeur technique et environnementale sur 30 points. Se référer au règlement de consultation
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critères d'attribution
Description
:
Délai sur 15 points Critère apprécié au regard des délais mentionnés dans l'acte d'engagement complété et remis par le candidat.
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critères d'attribution
Description
:
Durée et étendue de la garantie applicable aux prestations réalisées et aux pièces détachées fournies sur 10 points.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Se référer au règlement de consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui traite les offres
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Fourniture de pièces détachées adaptables et d'occasion et Entretien et réparation de véhicules utilitaires et de poids lourds – Toutes marques
Description
:
Fourniture de pièces détachées adaptables et d'occasion et Entretien et réparation de véhicules utilitaires et de poids lourds – Toutes marques
Identifiant interne
:
2026B209
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50112000
Services de réparation et d'entretien de voitures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34300000
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Territoire Communautaire
Ville
:
DUNKERQUE
Code postal
:
59140
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2030
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
3,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critères d'attribution
Description
:
Sur 45 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critères d'attribution
Description
:
Valeur technique et environnementale sur 30 points. Se référer au règlement de consultation
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critères d'attribution
Description
:
Délai sur 15 points Critère apprécié au regard des délais mentionnés dans l'acte d'engagement complété et remis par le candidat.
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critères d'attribution
Description
:
Durée et étendue de la garantie applicable aux prestations réalisées et aux pièces détachées fournies sur 10 points.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Se référer au règlement de consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui traite les offres
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules légers et les véhicules utilitaires légers – Marques PEUGEOT, NISSAN, VOLKSWAGEN, CITROEN, RENAULT, DACIA, HUNDAY SUZUKI
Description
:
Fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules légers et les véhicules utilitaires légers – Marques PEUGEOT, NISSAN, VOLKSWAGEN, CITROEN, RENAULT, DACIA, HUNDAY SUZUKI
Identifiant interne
:
2026B205
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50112000
Services de réparation et d'entretien de voitures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34300000
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Territoire Communautaire
Ville
:
DUNKERQUE
Code postal
:
59140
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2030
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
3,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critères d'attribution
Description
:
Sur 55 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critères d'attribution
Description
:
Valeur technique et environnementale sur 20 points. Se référer au règlement de consultation
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critères d'attribution
Description
:
Délai sur 15 points Critère apprécié au regard des délais mentionnés dans l'acte d'engagement complété et remis par le candidat.
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critères d'attribution
Description
:
Durée et étendue de la garantie applicable aux prestations réalisées et aux pièces détachées fournies sur 10 points.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Se référer au règlement de consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui traite les offres
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Entretien et réparation de véhicules utilitaires et de véhicules utilitaires légers – Toutes marques, hors TOYOTA
Description
:
Entretien et réparation de véhicules utilitaires et de véhicules utilitaires légers – Toutes marques, hors TOYOTA
Identifiant interne
:
2026B207
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50112000
Services de réparation et d'entretien de voitures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34300000
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Territoire Communautaire
Ville
:
DUNKERQUE
Code postal
:
59140
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2030
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
3,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critères d'attribution
Description
:
Sur 55 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critères d'attribution
Description
:
Valeur technique et environnementale sur 20 points. Se référer au règlement de consultation
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critères d'attribution
Description
:
Délai sur 15 points Critère apprécié au regard des délais mentionnés dans l'acte d'engagement complété et remis par le candidat.
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critères d'attribution
Description
:
Durée et étendue de la garantie applicable aux prestations réalisées et aux pièces détachées fournies sur 10 points.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Se référer au règlement de consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui traite les offres
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Fourniture de pièces détachées adaptables et d'occasion pour les véhicules légers et les véhicules utilitaires légers – Toutes marques
Description
:
Fourniture de pièces détachées adaptables et d'occasion pour les véhicules légers et les véhicules utilitaires légers – Toutes marques
Identifiant interne
:
2026B206
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50112000
Services de réparation et d'entretien de voitures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34300000
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Territoire Communautaire
Ville
:
DUNKERQUE
Code postal
:
59140
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2030
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
3,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critères d'attribution
Description
:
Sur 55 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critères d'attribution
Description
:
Valeur technique et environnementale sur 20 points. Se référer au règlement de consultation
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critères d'attribution
Description
:
Délai sur 15 points Critère apprécié au regard des délais mentionnés dans l'acte d'engagement complété et remis par le candidat.
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critères d'attribution
Description
:
Durée et étendue de la garantie applicable aux prestations réalisées et aux pièces détachées fournies sur 10 points.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Se référer au règlement de consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
Organisation qui traite les offres
:
Communauté Urbaine de Dunkerque
