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81765-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website
81765-2024
81765-2024 - Mise en concurrence
France Livres scolaires Achat de livres scolaires, non scolaires et ouvrages de bibliothèques
OJ S 28/2024 08/02/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Ville de Meaux
Forme juridique de lacheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services dadministration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Forme juridique de lacheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services dadministration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Achat de livres scolaires, non scolaires et ouvrages de bibliothèques
Description : Achat de livres scolaires, non scolaires et ouvrages de bibliothèques
Identifiant de la procédure : 71c5d613-2bf5-477d-9ccb-9e42082acff3
Identifiant interne : 24VX006-24CX004
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30234300 Disques compacts (CD), 22113000 Livres de bibliothèque
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de laccord-cadre : 1 348 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 1
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : Les motifs d'exclusions sont ceux prévus aux articles du Code de la Commande Publique.
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots : GLO-0001
Lots inclus : LOT-0004 LOT-0002 LOT-0005 LOT-0001 LOT-0007 LOT-0003 LOT-0006
Titre : Achat de livres scolaires, non scolaires et ouvrages de bibliothèques
Description : Achat de livres scolaires, non scolaires et ouvrages de bibliothèques
Identifiant interne : 24VX006-24CX004
4.1.1.
Valeur :
Valeur estimée hors TVA : 1 348 000,00 EUR
Valeur maximale de laccord-cadre dans le groupe de lots : 1 348 000,00 EUR
4.1.2.
Informations générales
Informations complémentaires : Le présent marché est un groupement de commande entre la Ville de Meaux et la Communauté d'agglomération du Pays de Meaux dont la Ville est le coordonnateur. Prestations complémentaires : Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20% du montant initial du marché pour des prestations strictement similaires à celles du présent marché. Sa durée ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial périodes de reconduction comprises. Non exclusivité : L'acheteur se réserve le droit de commander des prestations, objet du présent marché, chez d'autres prestataires, s'il le juge nécessaire pour des raisons économiques ou techniques. Cette clause de non exclusivité sera cependant limitée dans les conditions énoncés à l'article 3 du RC. Litige : les voies de recours sont détaillées à l'article 23 du CCP. Notification : La mise en uvre de la dématérialisation de la procédure s'arrête au niveau du choix du titulaire. Par conséquent, les documents électroniques seront rematérialisés en documents papiers préalablement à la conclusion du marché. Le candidat concerné sera alors invité à procéder à la signature manuscrite des documents rematérialisés. Les soumissionnaires doivent consulter l'annexe au règlement de consultation relative à la dématérialisation de la présente consultation. Toutes les informations nécessaires pour comprendre et répondre au marché figurent dans le document de la consultation.
4.1.3.
Critères dattribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères et sous-critères figurent dans le RC (article 17) et les cadres de réponse valant mémoire technique.
Critère :
Type : Prix
Description : Les prix seront analysés grâce à un DQE
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Livres imprimés scolaires
Description : Livres imprimés scolaires
Identifiant interne : 0001
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/04/2024
Date de fin de durée : 31/03/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60 000,00 EUR
Valeur maximale de laccord-cadre : 240 000,00 EUR
Valeur maximale de laccord-cadre dans le groupe de lots : 1 348 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il sagit dun marché récurrent
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans loffre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er avril 2024 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 mars 2025. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 12 mois dans la limite de 3 reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder 48 mois. Les montants sont les suivants : sans montant minimum et avec un montant maximum de 55 000 HT pour la Ville de Meaux et un montant maximum de 5 000 HT pour la CAPM.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire lincidence environnementale : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les éléments sont détaillés dans le RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les éléments sont détaillés dans le RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Les éléments sont détaillés dans le RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir RC
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère de notation du prix est détaillé dans le RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande dinformations complémentaires : 02/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=866609&orgAcronyme=f4q
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=866609&orgAcronyme=f4q
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : voir article 23 CCP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Meaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Meaux
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Meaux
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Livres imprimés non scolaires bandes dessinées, comics, manga et livres graphiques adulte et jeunesse
Description : Livres imprimés non scolaires bandes dessinées, comics, manga et livres graphiques adulte et jeunesse
Identifiant interne : 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/04/2024
Date de fin de durée : 31/03/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de laccord-cadre dans le groupe de lots : 1 348 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il sagit dun marché récurrent
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Montant : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5 000 HT pour la Ville et de 25 000 HT pour la CAPM Limitation lot : Il est possible de soumettre des offres pour 1 seul lot (voir article 9.2 RC) Durée : Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er avril 2024 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 mars 2025. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Voir RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : voir RC
Critère :
Type : Qualité
Description : voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande dinformations complémentaires : 02/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=866609&orgAcronyme=f4q
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=866609&orgAcronyme=f4q
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : voir article 23 CCP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Meaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Meaux
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Meaux
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Livres imprimés non scolaires documentaires et fictions jeunesse
Description : Livres imprimés non scolaires documentaires et fictions jeunesse
Identifiant interne : 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/04/2024
Date de fin de durée : 31/03/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de laccord-cadre dans le groupe de lots : 1 348 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il sagit dun marché récurrent
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Montant : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 HT pour la Ville et de 80 000 HT pour la CAPM limitation lot : Il est possible de soumettre des offres pour 1 seul lot (voir article 9.2 RC) Durée : Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er avril 2024 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 mars 2025. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Voir RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : voir RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande dinformations complémentaires : 02/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=866609&orgAcronyme=f4q
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=866609&orgAcronyme=f4q
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 23 CCP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Meaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Meaux
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Meaux
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : Livres imprimés non scolaires soldés adulte et jeunesse
Description : Livres imprimés non scolaires soldés adulte et jeunesse
Identifiant interne : 0006
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/04/2024
Date de fin de durée : 31/03/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de laccord-cadre dans le groupe de lots : 1 348 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il sagit dun marché récurrent
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Montant : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 1 000 HT pour la Ville et de 3 000 HT pour la CAPM Limitation lot : Il est possible de soumettre des offres pour 1 seul lot (voir article 9.2 RC) Durée : Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er avril 2024 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 mars 2025. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Voir RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir RC
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir RC
Critère :
Type : Prix
Description : voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande dinformations complémentaires : 02/03/2024
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=866609&orgAcronyme=f4q
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=866609&orgAcronyme=f4q
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 23 CCP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Meaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Meaux
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Meaux
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Livres imprimés non scolaires en langue originale
Description : Livres imprimés non scolaires en langue originale
Identifiant interne : 0005
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/04/2024
Date de fin de durée : 31/03/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de laccord-cadre dans le groupe de lots : 1 348 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il sagit dun marché récurrent
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Voir RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir RC
Critère :
Type : Prix
Description : Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande dinformations complémentaires : 02/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=866609&orgAcronyme=f4q
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=866609&orgAcronyme=f4q
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 23 CCP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Meaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Meaux
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Meaux
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : Livres audio non scolaires adulte et jeunesse
Description : Livres audio non scolaires adulte et jeunesse
Identifiant interne : 0007
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30234300 Disques compacts (CD)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/04/2024
Date de fin de durée : 31/03/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de laccord-cadre dans le groupe de lots : 1 348 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il sagit dun marché récurrent
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Montant : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 1 000 HT pour la Ville et de 3 000 HT pour la CAPM Limitation lot : Il est possible de soumettre des offres pour 1 seul lot (voir article 9.2 RC) Durée : Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er avril 2024 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 mars 2025. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Voir RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande dinformations complémentaires : 02/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=866609&orgAcronyme=f4q
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=866609&orgAcronyme=f4q
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 23 CCP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Meaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Meaux
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Meaux
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Livres imprimés non scolaires documentaires et fictions adulte
Description : Livres imprimés non scolaires documentaires et fictions adulte
Identifiant interne : 0002
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/04/2024
Date de fin de durée : 31/03/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de laccord-cadre dans le groupe de lots : 1 348 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il sagit dun marché récurrent
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Montant : sans minimum et avec un maximum annuel de 5 000 HT pour la Ville de Meaux et 70 000 HT pour la CAPM. Il est possible de soumettre des offres pour 1 seul lot (voir article 9.2 RC) Durée : Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er avril 2024 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 mars 2025. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 12 mois dans la limite de 3 reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder 48 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Voir RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir RC
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir RC
Critère :
Type : Prix
Description : voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande dinformations complémentaires : 02/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=866609&orgAcronyme=f4q
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=866609&orgAcronyme=f4q
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : voir article 23 CCP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Meaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Meaux
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Meaux
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Numéro denregistrement : 20007213000012
Adresse postale : Place de l'Hôtel de Ville Jacques Chirac - BP 227
Ville : Meaux
Code postal : 77100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Laetitia DEBARGE
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0160099831
Adresse internet : https://www.agglo-paysdemeaux.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro denregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43, rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0160566630
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Ville de Meaux
Numéro denregistrement : 21770284400010
Adresse postale : Place de l'Hôtel de Ville Jacques Chirac - BP 227
Ville : Meaux
Code postal : 77100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Laetitia DEBARGE
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0160099831
Adresse internet : https://www.ville-meaux.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : 3edf1e25-ce1a-4411-91ea-ae179c188423 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 07/02/2024 10:52:05 (UTC+2)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 81765-2024
Numéro de publication au JO S : 28/2024
Date de publication : 08/02/2024