Achat de livres électroniques non scolaires

Avis de marché
Département(s) de publication :93, 91, 92, 94
Annonce n° 26-10479


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : ÉTABLISSEMENT PUBLIC CAMPUS CONDORCET
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Achat de livres électroniques non scolaires
Description : Le présent marché a pour objet l'achat pérenne de livres électroniques de niveau recherche universitaire, sélectionnés au titre à titre, qu'elle que soit leur zone géographique de publication. La prestation attendue est celle de l'achat pérenne au titre à titre d'ouvrages sur une plateforme multi-éditeurs. Sont exclus du périmètre de ce marché les livres électroniques ou bouquets de livres électroniques, disponibles à l'achat ou sur abonnement, qui font l'objet d'un groupement de commande porté par l'ABES ou pour lesquels l'éditeur ou un diffuseur autre que le titulaire dispose de l'exclusivité
Identifiant de la procédure : daec5f10-beb4-4b57-8c54-9fd8057320cf
Identifiant interne : 2026274EBOOKS8
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 8 COURS DES HUMANITES
Ville : AUBERVILLIERS
Code postal : 93322
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Achat de livres électroniques non scolaires
Description : Le présent marché a pour objet l'achat pérenne de livres électroniques de niveau recherche universitaire, sélectionnés au titre à titre, qu'elle que soit leur zone géographique de publication. La prestation attendue est celle de l'achat pérenne au titre à titre d'ouvrages sur une plateforme multi-éditeurs. Sont exclus du périmètre de ce marché les livres électroniques ou bouquets de livres électroniques, disponibles à l'achat ou sur abonnement, qui font l'objet d'un groupement de commande porté par l'ABES ou pour lesquels l'éditeur ou un diffuseur autre que le titulaire dispose de l'exclusivité.
Identifiant interne : 2026274EBOOKS

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 27/02/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TPdaBRCAxO&v=1&selected=0

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TPdaBRCAxO&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Informations relatives aux délais de recours : Le délai de recours est de 31 jours après la publication de l'avis d'attribution
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : ÉTABLISSEMENT PUBLIC CAMPUS CONDORCET
Numéro d'enregistrement : 13001637100036
Adresse postale : 8 COURS DES HUMANITÉS
Ville : Aubervilliers
Code postal : 93322
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 0188121001
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TPdaBRCAxO
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Numéro d'enregistrement : 130 006 869 00015
Adresse postale : 7 RUE CATHERINE PUIG
Ville : MONTREUIL
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 01 49 20 20 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 22f04355-5d1e-4a36-87aa-27aaaa70a2c1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 30/01/2026 à 08:42
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/01/2026