Avis de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 25-136601
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20003019500131
Ville : Nice
Code postal : 06364
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 06
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://commandepubliquencavdnccas.safetender.com
Identifiant interne de la consultation : 24N0434
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : 0489982022
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
- Lettre de candidature (DC1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée
- Déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 21/11/2023) ou équivalent : Elle devra être complétée DUME / eDUME : Le DC1 ET le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété. - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Chiffre d'affaire :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Liste principales livraisons :
Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 13/01/2026 à 14:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
EPCI : METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : 24N0434 Achat de kits doggy bag
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Accord-cadre à bons de commande. Minimum 800 euros HT / maximum 20 000 euros HT. Durée 12 mois reconductible 3 fois. Début du marché : À la notification du contrat. Lot unique. Estimation : 11 622,47 euros HT sur 12 mois. Achat et livraison de kits doggy bag (incluant doggy bags et sacs de transport) La description des prestations et leurs prestations techniques sont définies dans le CCTP.
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : 11622.47 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : - Négociation : Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation.
- Conditions d'exécution sociale du marché Clauses sociales : Sans objet.
- Conditions d'exécution environnementales du marché Le CCTP prévoit dans son article 3 des objectifs en matière de développement durable. Une proportion minimale, fixée à 20%, des matériaux entrant dans la fabrication des kits fournis est issue du réemploi ou de la réutilisation ou intègre des matières recyclées.
- Echantillons : Sans objet.
- Variante : La proposition de variante est interdite.
- Sélection des candidatures : Chiffre d'affaires et liste des principales livraisons.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/12/2025
