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CONSEIL
DÉPAR S et KF NT49.
GARD
AV IS DE PUBLIC ITE
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU GARD
Mme Francoise LAURENT PERRIGOT Présidente du Conseil départemental du Gard
rue Guillemette 30044 NIMES -9.
Tél : 04 66 76 76 76.
mèl :
[email protected]
web :
https://gard.fr
SIRET 22300001900073.
Groupement de commandes : Non
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Objet : ACHAT DE FOURNITURES SPECIFIQUES POUR LE CONDITIONNEMENT, LA CONSERVATION PREVENTIVE ET LA RESTAURATION D'ARCHIVES (F)
Référence acheteur : 23ARCH01.
Type de marché : Fournitures
Procédure : Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat : Accord-Cadre
Lieu de livraison :
Pour tous les Lots : ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DU GARD
365, Rue du Forez 30000 NIMES
Durée : 12 mois.
Description : Accord-cadre avec montant Minimum et Maximum exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le Département du Gard, Direction des Archives Départementales et la Conservation départementale des musées du Gard, souhaitent acquérir des produits spécifiques à la conservation préventive pour le conditionnement des documents d'archives, qu'il s'agisse de registres, de liasses d'archives, de plans, de photographies ou de parchemins ainsi que des fournitures de conservation de restauration.
Classification CPV :
Principale : 30192000 : Fournitures de bureau
Complémentaires : 92500000 -Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
Forme de la procédure :
Prestation divisée en lots : oui
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Acheteurs) habihté(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande.
Lot N' 01 : Cartons de conservation, neutres, montés ou faconnés CPV 92500000
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat :
12 000,00 Euro(s)H.T.
- eu de livraison : Pour tous les Lots :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU GARD
365, Rue du Forez 30000 NIMES
Lot N' 02 : Pochettes en Melinex -CPV 30199500
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat :
12 000,00 Euro(s)H.T.
- eu de livraison : Pour tous les Lots :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU GARD
365, Rue du Forez 30000 NIMES
Lot N " 03 : Papiers neutres, formés ou non - CPV 37823900
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat :
6 000,00 Euro(s) H.T.
- eu de livraison : Pour tous les Lots :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU GARD
365, Rue du Forez 30000 NIMES
Lot No 04 - Produits et petits outillages pour conservation archives et oeuvres d'art-CPV 39561110
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat :
4 000,00 Euro(s) H.T.
- eu de livraison : Pour tous les Lots :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU GARD
365, Rue du Forez 30000 NIMES
Conditions de participation
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle :
- ste et description succincte des conditions :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité économique et financière :
- ste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Référence professionnelle et capacité technique :
- ste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Marché réservé : NON
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements d'ordre administratifs :
https://marches-publics.info -Tél : 04 66 76 76 76.
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Remise des offres : 07/06/23 à 16h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires :
Présence de Clauses Sociales et Environnementales (cf RC, CCAP et son annexe).
Le pouvoir adjudicateur pourra engager des négociations.
L'accord-cadre est conclu pour une pénode initiale de 1 an à compter de la date de réception par le titulaire du premier bon de commande.
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.
Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Envoi à la publication le : 12/05/23.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématénalisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https7/
www.marches-publics.info