Achat de fournitures alimentaires pour la Ville de Oissel, Place du 8 Mai 1945

Avis de marché
Département(s) de publication :76
Annonce n° 25-27499


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Oissel
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Achat de fournitures alimentaires pour la Ville de Oissel, Place du 8 Mai 1945 76350 OISSEL, VALAE, Assistant à Maîtrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le cahier des clauses techniques particulières.
Identifiant de la procédure : 899fd7d2-ee50-4d12-91a2-b58d31472b0f
Avis précédent : 538928-2023
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,548,750 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 25
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 25

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Epicerie - Circuit Traditionnel
Description : Epicerie - appertisée et produits déshydratés
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 192,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1079625

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.valae.fr/telechargement-dce-ville-de-oissel
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 14:00
Lieu : VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Boissons - Circuit Traditionnel
Description : Boissons alcoolisées et non alcoolisées
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15982000 Boissons non alcoolisées

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 37,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1079625

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.valae.fr/telechargement-dce-ville-de-oissel
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 14:00
Lieu : VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Produits Surgelés - Circuit Traditionnel
Description : Produits Surgelés
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1079625

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.valae.fr/telechargement-dce-ville-de-oissel
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 14:00
Lieu : VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Produits Laitiers et Ovoproduits - Circuit Traditionnel
Description : Produits Surgelés
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 150,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1079625

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.valae.fr/telechargement-dce-ville-de-oissel
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 14:00
Lieu : VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Traditionnel
Description : Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 45,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1079625

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.valae.fr/telechargement-dce-ville-de-oissel
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 14:00
Lieu : VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Traditionnel
Description : Viande Fraîche de porc - charcuterie
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1079625

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.valae.fr/telechargement-dce-ville-de-oissel
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 14:00
Lieu : VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Volaille Fraîche - Circuit Traditionnel
Description : Volaille Fraîche
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112000 Volaille

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1079625

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.valae.fr/telechargement-dce-ville-de-oissel
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 14:00
Lieu : VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Viande cuite et élaborée - Circuit Traditionnel
Description : Viande cuite et élaborée
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15130000 Produits à base de viande

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1079625

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.valae.fr/telechargement-dce-ville-de-oissel
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 14:00
Lieu : VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Traditionnel
Description : Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1079625

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.valae.fr/telechargement-dce-ville-de-oissel
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 14:00
Lieu : VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Produits de la Mer - Circuit Traditionnel
Description : Produits de la Mer
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1079625

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.valae.fr/telechargement-dce-ville-de-oissel
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 14:00
Lieu : VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Produits traiteur frais - Circuit Traditionnel
Description : Produits traiteur frais
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894300 Plats préparés

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1079625

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.valae.fr/telechargement-dce-ville-de-oissel
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 14:00
Lieu : VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Epicerie Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description : Epicerie Bio et EGAlim
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 96,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1079625

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.valae.fr/telechargement-dce-ville-de-oissel
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 14:00
Lieu : VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Produits Surgelés Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description : Produits Surgelés Bio et EGAlim
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1079625

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.valae.fr/telechargement-dce-ville-de-oissel
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 14:00
Lieu : VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description : Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et EGAlim
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 45,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1079625

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.valae.fr/telechargement-dce-ville-de-oissel
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 14:00
Lieu : VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description : Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et EGAlim
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1079625

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.valae.fr/telechargement-dce-ville-de-oissel
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 14:00
Lieu : VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description : Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et EGAlim
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 22,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1079625

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.valae.fr/telechargement-dce-ville-de-oissel
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 14:00
Lieu : VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Volaille Fraîche Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description : Volaille Fraîche Bio et EGAlim
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 22,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1079625

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.valae.fr/telechargement-dce-ville-de-oissel
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 14:00
Lieu : VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Epicerie - Circuit Court
Description : Epicerie - Circuit Court
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 30% - Valeur technique : 50% - Délai : 20%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1079625

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.valae.fr/telechargement-dce-ville-de-oissel
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 14:00
Lieu : VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Crêperie fraiche - Circuit Court
Description : Crêperie fraiche - Circuit Court
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811400 Petites crêpes épaisses

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 30% - Valeur technique : 50% - Délai : 20%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1079625

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.valae.fr/telechargement-dce-ville-de-oissel
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 14:00
Lieu : VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Produits Laitiers - Circuit Court
Description : Produits Laitiers - Circuit Court
Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 45,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 30% - Valeur technique : 50% - Délai : 20%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1079625

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.valae.fr/telechargement-dce-ville-de-oissel
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 14:00
Lieu : VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court
Description : Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court
Identifiant interne : 24

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 135,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 30% - Valeur technique : 50% - Délai : 20%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1079625

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.valae.fr/telechargement-dce-ville-de-oissel
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 14:00
Lieu : VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Court
Description : Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Court
Identifiant interne : 25

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 105,750 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 30% - Valeur technique : 50% - Délai : 20%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1079625

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.valae.fr/telechargement-dce-ville-de-oissel
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 14:00
Lieu : VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Volaille Fraîche - Circuit Court
Description : Volaille Fraîche - Circuit Court
Identifiant interne : 26

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 30% - Valeur technique : 50% - Délai : 20%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1079625

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.valae.fr/telechargement-dce-ville-de-oissel
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 14:00
Lieu : VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Court
Description : Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Court
Identifiant interne : 27

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 22,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 30% - Valeur technique : 50% - Délai : 20%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1079625

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.valae.fr/telechargement-dce-ville-de-oissel
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 14:00
Lieu : VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : Boulangerie - Circuit Court
Description : Boulangerie - Circuit Court
Identifiant interne : 28

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : OISSEL
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 36,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 30% - Valeur technique : 50% - Délai : 20%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1079625

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.valae.fr/telechargement-dce-ville-de-oissel
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/04/2025 à 14:00
Lieu : VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Oissel

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Oissel
Numéro d'enregistrement : 38996881900034
Adresse postale : Place du 8 Mai 1945
Ville : Oissel
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 243408775
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif Rouen 76000
Numéro d'enregistrement : 177 600 053 00025
Adresse postale : 53 Avenue Gustave Flauvert
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 88af1807-939a-4d28-aaa9-c1767c84bd20 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 11/03/2025 à 14:40
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/03/2025