Avis de marché
Département(s) de publication : 76
Annonce n° 25-91498
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de Grand Quevilly
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21760322400015
Ville : Grand Quevilly
Code postal : 76120
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 76
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1692075
Identifiant interne de la consultation : 25074
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 235689300
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 24/09/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
collectivité territoriale
Critères d'attribution : Qualité des chocolats : 50%
Qualité de l'emballage : 5%
Critère social et environnemental : 5%
Prix : 40%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture de chocolats pour les séniors
Code CPV principal - Descripteur principal : 15842100
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : La présente consultation concerne un marché de fournitures courantes et services pour le compte du CCAS de Grand-Quevilly.
Elle a pour objet la fourniture de chocolats pour les séniors à l'occasion des fêtes de fin d'année.
La présente consultation est lancée selon une procédure adaptée, soumise aux dispositions des articles R.2123-1 1° et R.2131-12-2° du Code de la Commande Publique.
Conformément aux articles R.2162-1 à 4 et R.2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
Au titre de cet accord-cadre, le CCAS de Grand Quevilly aura la possibilité de commander les prestations prévues au Bordereau de Prix Unitaires valant Devis Quantitatif Estimatif dans les limites suivantes :
Min : 10 125 euro(s) HT, Max : 31 850 euro(s) HT
Lieu principal d'exécution du marché : Esplanade Tony Larue 76120 - Grand Quevilly
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : La définition des besoins ainsi que les conditions d'exécution des prestations sont décrites dans le présent MAPA à l'article 3.
2 échantillons sont à livrer en colis et conditionnement complets, le 23 septembre 2025 (détail voir art. 5 du RC)
date prévisionnelle de livraison des colis : fin novembre
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/08/2025
