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Avis de publicité 26-68600
09/07/2026.
marches-securises.fr PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
COETA Cnrnmvn'ut4 de H-rxuruÏTB T-rrrn d'Arjjrnrr CCBTA -Communauté de Communes Beaucaire Terre d'Argence (30) 1 avenue de la Croix Blanche 30300 Beaucaire AVIS DE MARCHÉ FOURNITURES
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes de Beaucaire (30).
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques.
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Achat d'un camion-benne PL pour le ramassage des ordures ménagères.
Description: Achat d'un camion-benne PL pour le ramassage des ordures ménagères
Identifiant interne: 2026-05-02.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: fournitures.
Nomenclature principale (cpv): 34144510.
2.1.2 Lieu d'exécution
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 2. 2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Titre:
Lot 1 : camion châssis 12 Tonnes.
Description: Camion châssis 12 Tonnes
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 34144510.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: CCBTA.
Ville: Beaucaire.
Code Postal: 30300.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
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Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Nom : Cf. RC.
Description : Cf. RC.
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Cf. RC.
Description : Cf. RC.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Nom : Cf. RC.
Description : Cf. RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : cf. RC.
Critère Qualité :
Description : cf. RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 28/08/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
La commande électronique sera utilisée.
Le paiement électronique sera utilisé.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nimes
Informations relatives aux délais de recours : TA de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCBTA -Communauté de Communes Beaucaire Terre d'Argence (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CCBTA -Communauté de Communes Beaucaire Terre d'Argence (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nimes
Organisation qui recoit les demandes de participation : CCBTA -Communauté de Communes Beaucaire Terre d'Argence (30)
Organisation qui traite les offres : CCBTA -Communauté de Communes Beaucaire Terre d'Argence (30)
5.1 LOT No : LOT-0002.
Titre:
Lot 2 : Benne à ordures ménagères.
Description: Benne à ordures ménagères
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 34144511.
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5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: CCBTA.
Ville: Beaucire.
Code Postal: 30300.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Chiffre d'affaires.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Cf RC.
Critère Qualité :
Description : Cf. RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securies.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 27/08/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nimes
Informations relatives aux délais de recours : TA de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCBTA Communauté de Communes Beaucaire Terre d'Argence (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CCBTA -Communauté de Communes Beaucaire Terre d'Argence (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nimes
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : Communauté de Communes de Beaucaire (30).
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09/07/2026.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 24300058500105.
Adresse postale : 1 avenue de la Croix Blanche.
Adresse postale : 1 avenue de la Croix Blanche.
Ville : Beaucaire.
Code postal : 30300.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 466595454.
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr.
Profil de l'acheteur: http://www.laterredargence.fr/.
8.2 ORG-0003.
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nimes.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 13000192800014.
Adresse postale : 16 Avenue Feuchères CS 88010.
Ville : NIMES CEDEX 9.
Code postal : 30941.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 466273700.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :09924396-6bb5-474a-8fcc-d16759e7eb91.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 09/07/2026 à 11:55.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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