date limite de remise des offres:04/01/2027 12:00
ville du moa balisée:Beaucaire
qualifications professionnelles:CPV: 34144511 - Bennes à ordures, 34144510 - Véhicules pour ordures
type de procedure:Appel d'offres ouvert
libellé du contact balisé:
[email protected]code postal du moa balisé:30300
téléphone du contact balisé:+33 466595454
durée du marché balisée:12 mois
raison sociale du moa balisée:Communauté de Communes de Beaucaire (30)
ligne d'adresse du moa:1 avenue de la Croix Blanche
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/802147-2026/pdfs
libellé du lieu d'exécution balisé:Beaucaire
siret du moa balisé:24300058500105
pays du moa balisée:FRA
type de procédure balisée:Ouverte
caractéristiques principales:Achat d'un camion-benne PL pour le ramassage des ordures ménagères
objet du marché:France - Véhicules pour ordures - Achat d'un camion-benne PL pour le ramassage des ordures ménagères
texte du lot:Lot 2 : Benne à ordures ménagères - Benne à ordures ménagères - CPV: 34144511
texte du lot:Lot 1 : camion châssis 12 Tonnes - Camion châssis 12 Tonnes - CPV: 34144510
Référence Marché:2026-10-10
*********************************************************See the notice on TED website
802147-2026 - Mise en concurrence
802147-2026.
802147-2026 - Mise en concurrence
France - Véhicules pour ordures - Achat d'un camion-benne PL pour le ramassage des ordures ménagères
OJ S 224/2026 18/11/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Achat d'un camion-benne PL pour le ramassage des ordures ménagères
Description: Achat d'un camion-benne PL pour le ramassage des ordures ménagères
Identifiant de la procédure: 3d79eab2-baf1-4495-b45b-5a3518a2f8f0
Identifiant interne: 2026-10-10
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Lot 1 : camion châssis 12 Tonnes
Description: Camion châssis 12 Tonnes
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: CCBTA 1 Avenue de la Croix Blanche xx
Ville: Beaucaire
Code postal: 30300
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. RC
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/01/2027 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: cf. DCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui traite les offres: Communauté de Communes de Beaucaire (30)
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Lot 2 : Benne à ordures ménagères
Description: Benne à ordures ménagères
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144511 Bennes à ordures
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: CCBTA 1 Avenue de la Croix Blanche XX
Ville: Beaucire
Code postal: 30300
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf RC
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securies.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/01/2027 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TA de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Communauté de Communes de Beaucaire (30)
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Numéro d'enregistrement: 24300058500105.
Adresse postale: 1 avenue de la Croix Blanche
Ville: Beaucaire
Code postal: 30300
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33 466595454.
Adresse internet: http://www.laterredargence.fr/
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr
Profil de l'acheteur: http://www.laterredargence.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement: 13000192800014.
Adresse postale: 16 AVENUE FEUCHERE
Ville: NIMES
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33 466273700
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant de l'avis: 19b481b9-039d-4137-b783-9ce6a17f7301 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 17/11/2026 14:06:42 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 802147-2026.
Numéro de publication au JO S: 224/2026.
Date de publication: 18/11/2026