Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 25-118552
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre des monuments nationaux
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de supports d'écriture personnalisés pour les librairies-boutiques du Centre des monuments nationaux
Description : La consultation a pour objet la fourniture de supports d'écriture personnalisés pour les librairies-boutiques du Centre des monuments nationaux. Elle est constituée de deux lots, chacun représentant un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Identifiant de la procédure : 20d41ab1-6654-47be-ac03-af7c9fb7b768
Identifiant interne : 25-2003-183_184
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192121 Stylos à bille
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192130 Crayons
2.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les deux lots sont conclus sans montant minimal annuel mais avec un montant maximum annuel : - lot 1 : 170 000 HT - lot 2 : 240 000 HT
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de supports d'écriture bille et de crayons à papier, corps synthétiques ou bois personnalisés avec visuels fournis par le CMN
Description : Fourniture de supports d'écriture bille et de crayons à papier, corps synthétiques ou bois personnalisés avec visuels fournis par le CMN. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel de 170000 HT.
Identifiant interne : 25-2003-183
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192121 Stylos à bille
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192130 Crayons
Options :
Description des options : Renouvellement : l'accord-cadre peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale d'excède quatre (4) ans.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le titulaire ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il en informe le Titulaire au moins un (1) mois avant l'échéance annuelle de l'accord-cadre ; le Titulaire ne saurait prétendre à une indemnité du fait de la non- reconduction de celui-ci.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 170,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 170,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2877552&orgAcronyme=f5j
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2877552&orgAcronyme=f5j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Les candidats peuvent se présenter individuellement ou en groupement conjoint ou solidaire. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 du Code de la commande publique. En cas de groupement conjoint, le mandataire est, en application des dispositions de l'article R. 2142-24 du Code de la commande publique, solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du CMN pour l'exécution de l'accord-cadre.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centre des monuments nationaux
Informations relatives aux délais de recours : La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : - Le recours prévu à l'article L.551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative avant la signature du marché ; - Le recours prévu à l'article L.551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative, pouvant être intenté dans les délais prévus à l'article R.551-7 du même code ; - Un recours de pleine juridiction (recours dit « Tarn et Garonne ») dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre des monuments nationaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre des monuments nationaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de supports d'écriture de type fantaisie et jeunesse en synthétiques ou bois personnalisés avec visuels fournis par le CMN
Description : Fourniture de supports d'écriture de type fantaisie et jeunesse en synthétiques ou bois personnalisés avec visuels fournis par le CMN. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu avec un montant maximum annuel de 240000 HT.
Identifiant interne : 25-2003-184
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192121 Stylos à bille
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192130 Crayons
Options :
Description des options : Renouvellement : l'accord-cadre peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le Titulaire ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il en informe le Titulaire au moins un (1) mois avant l'échéance annuelle de l'accord-cadre ; le Titulaire ne saurait prétendre à une indemnité du fait de la non- reconduction de celui-ci.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2877552&orgAcronyme=f5j
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2877552&orgAcronyme=f5j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Les candidats peuvent se présenter individuellement ou en groupement conjoint ou solidaire. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 du Code de la commande publique. En cas de groupement conjoint, le mandataire est, en application des dispositions de l'article R. 2142-24 du Code de la commande publique, solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du CMN pour l'exécution de l'accord-cadre.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centre des monuments nationaux
Informations relatives aux délais de recours : La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : - Le recours prévu à l'article L.551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative avant la signature du marché ; - Le recours prévu à l'article L.551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative, pouvant être intenté dans les délais prévus à l'article R.551-7 du même code ; - Un recours de pleine juridiction (recours dit « Tarn et Garonne ») dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre des monuments nationaux
Numéro d'enregistrement : 18004601300017
Adresse postale : Hotel de Sully - 62 rue Saint Antoine 62 RUE SAINT ANTOINE PARIS 4
Ville : Paris cedex 04
Code postal : 75186
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Pôle achat public
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0144612208
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 2425a617-5047-401d-b824-174b201170fe - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 23/10/2025 à 12:19
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/10/2025
