date limite de remise des offres:30/10/2026 16:00
ligne d'adresse du moa:4 Avenue Busteau Quartier Mohier
pays du moa balisée:FRA
caractéristiques principales:Réalisation de travaux de maintenance et de gros entretien en investissement, tout corps d'état, sur le parc immobilier de la gendarmerie en Île-de-France.
durée du marché balisée:48 mois
type de procédure balisée:Ouverte
code postal du moa balisé:94700
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/648773-2026/pdfs
raison sociale du moa balisée:SA-RGIF
ville du moa balisée:MAISONS ALFORT
téléphone du contact balisé:0153440913
siret du moa balisé:15700016700021
type de procedure:Appel d'offres ouvert
libellé du contact balisé:Bélinda MOLAS
qualifications professionnelles:CPV: 45421000 - Travaux de menuiserie, 45313100 - Travaux d'installation d'ascenseurs, 45420000 - Travaux de menuiserie et de charpenterie, 45262660 - Travaux de désamiantage, 45261000 - Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes, 45320000 - Travaux d'isolation, 45261420 - Travaux d'étanchéification, 45223220 - Travaux de gros oeuvre, 45443000 - Travaux de facade, 45310000 - Travaux d'équipement électrique, 45330000 - Travaux de plomberie, 45454000 - Travaux de restructuration
objet du marché:ACCORD-CADRE TOUT CORPS D'ÉTAT TRAVAUX DE MAINTENANCE GROS ENTRETIEN EN INVESTISSEMENT SUR LE PARC IMMOBILIER DE LA GENDARMERIE EN ÎLE-DE-FRANCE
texte du lot:Plâtrerie - Cloisons - Faux-plafond - Menuiseries intérieures - travaux comprenant le changement de portes palières, des portes d'accès aux caves CF1 2h avec ferme porte, des portes d'accès aux combles CF1 2 avec ferme porte, la mise en oeuvre d'une isolation par l'intérieur, l'aménagement de bureaux, la réfection de faux-plafond . : CPV: 45320000
texte du lot:Gros oeuvre (GO) - Maconnerie - Carrelage - Faïence - Revêtements durs - Voiries et réseaux divers (VRD) - Il s'agit d'un lot permettant la réalisation des travaux suivant : sécurisation de site, travaux thermiques, travaux de clos couvert, interventions dans les pièces humides et de prestations diverses tel que la reprise des voiries et bordures, des travaux de démolition, création d'ouverture, réalisation de rampe d'accès . : CPV: 45223220
texte du lot:Plomberie - Sanitaires - Chauffage - VMC - Climatisation - lot comportant des travaux de plomberie, des travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation - CPV: 45330000
texte du lot:Désamiantage et déplombage - travaux de désamiantage et de déplombage - CPV: 45262660
texte du lot:Etanchéité - Ouvrages accessoires - lot permettant la réalisation de travaux d'étanchéité sur balcon, de réfection ou mise en oeuvre d'isolation des toitures terrasses lors de la réfection d'étanchéité, le désenfumage des cages d'escaliers - CPV: 45261420
texte du lot:Électricité courants forts et faibles - chauffage électrique - Sécurité incendie - Alarme - lot comprenant des travaux d'équipement électrique et d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies - CPV: 45310000
texte du lot:Serrurerie - Métallerie - Menuiseries métalliques et aluminium - Clôture - lot comprenant des travaux de menuiserie et de charpenterie, de la pose de garde-corps et de clôture - CPV: 45420000
texte du lot:Menuiseries extérieures bois et PVC - Store - Vitrerie - Miroiterie - Travaux de sécurisation de site (remplacement des portes d'accès, sécurisation des locaux sensibles.), dépose de menuiseries en simple vitrage ou double vitrage, mise en place de menuiserie double vitrage peu émissif à rupture de pont thermique. : CPV: 45421000
texte du lot:Peinture - Ravalement et revêtement de sols souples - lot comportant des travaux de facade, de pose de revêtements de sols souples, des peintures et revêtements muraux - CPV: 45443000
texte du lot:Ascenseurs - lot comportant des travaux d'installation, de modernisation, de remplacement, de services et d'entretien d'ascenseurs - CPV: 45313100
texte du lot:Couverture et charpente en bois - Isolation combles - travaux comprenant la réfection ou mise en oeuvre d'une isolation des combles ou des rampants, la révision des charpentes, des couvertures en tuile mécanique, en tuile d'ardoise, la reprise des abergements de cheminée, la révision des chéneaux et gouttières, la mise en place de gouttières . : CPV: 45261000
Référence Marché:AO_2026-003
*********************************************************See the notice on TED website
648773-2026 - Mise en concurrence
648773-2026.
648773-2026 - Mise en concurrence
France - Travaux de restructuration - ACCORD-CADRE TOUT CORPS D'ÉTAT TRAVAUX DE MAINTENANCE GROS ENTRETIEN EN INVESTISSEMENT SUR LE PARC IMMOBILIER DE LA GENDARMERIE EN ÎLE-DE-FRANCE
OJ S 182/2026 21/09/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: SA-RGIF
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Ordre et sécurité publics
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: ACCORD-CADRE TOUT CORPS D'ÉTAT TRAVAUX DE MAINTENANCE GROS ENTRETIEN EN INVESTISSEMENT SUR LE PARC IMMOBILIER DE LA GENDARMERIE EN ÎLE-DE-FRANCE
Description: Réalisation de travaux de maintenance et de gros entretien en investissement, tout corps d'état, sur le parc immobilier de la gendarmerie en Île-de-France.
Identifiant de la procédure: 288a80bc-5167-4230-acd5-339111cd6a63.
Identifiant interne: AO_2026-003.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
2.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 31 144 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Gros oeuvre (GO) - Maconnerie - Carrelage - Faïence - Revêtements durs - Voiries et réseaux divers (VRD)
Description: Il s'agit d'un lot permettant la réalisation des travaux suivant : sécurisation de site, travaux thermiques, travaux de clos couvert, interventions dans les pièces humides et de prestations diverses tel que la reprise des voiries et bordures, des travaux de démolition, création d'ouverture, réalisation de rampe d'accès .
Identifiant interne: lot01.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros oeuvre
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3055119&orgAcronyme=g6l
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3055119&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: SA-RGIF
Organisation chargée des procédures de recours: SA-RGIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SA-RGIF
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Etanchéité - Ouvrages accessoires
Description: lot permettant la réalisation de travaux d'étanchéité sur balcon, de réfection ou mise en oeuvre d'isolation des toitures terrasses lors de la réfection d'étanchéité, le désenfumage des cages d'escaliers
Identifiant interne: lot02.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3055119&orgAcronyme=g6l
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3055119&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: SA-RGIF
Organisation chargée des procédures de recours: SA-RGIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SA-RGIF
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Couverture et charpente en bois - Isolation combles
Description: travaux comprenant la réfection ou mise en oeuvre d'une isolation des combles ou des rampants, la révision des charpentes, des couvertures en tuile mécanique, en tuile d'ardoise, la reprise des abergements de cheminée, la révision des chéneaux et gouttières, la mise en place de gouttières .
Identifiant interne: lot03.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3055119&orgAcronyme=g6l
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3055119&orgAcronyme=g6l
Description: AO_2026-003.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: SA-RGIF
Organisation chargée des procédures de recours: SA-RGIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SA-RGIF
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: Plâtrerie - Cloisons - Faux-plafond - Menuiseries intérieures
Description: travaux comprenant le changement de portes palières, des portes d'accès aux caves CF1 2h avec ferme porte, des portes d'accès aux combles CF1 2 avec ferme porte, la mise en oeuvre d'une isolation par l'intérieur, l'aménagement de bureaux, la réfection de faux-plafond .
Identifiant interne: lot04.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45320000 Travaux d'isolation
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3055119&orgAcronyme=g6l
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3055119&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: SA-RGIF
Organisation chargée des procédures de recours: SA-RGIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SA-RGIF
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: Menuiseries extérieures bois et PVC - Store - Vitrerie - Miroiterie
Description: Travaux de sécurisation de site (remplacement des portes d'accès, sécurisation des locaux sensibles.), dépose de menuiseries en simple vitrage ou double vitrage, mise en place de menuiserie double vitrage peu émissif à rupture de pont thermique.
Identifiant interne: lot05.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3055119&orgAcronyme=g6l
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3055119&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: SA-RGIF
Organisation chargée des procédures de recours: SA-RGIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SA-RGIF
5.1.Lot: LOT-0006.
Titre: Serrurerie - Métallerie - Menuiseries métalliques et aluminium - Clôture
Description: lot comprenant des travaux de menuiserie et de charpenterie, de la pose de garde-corps et de clôture
Identifiant interne: LOT06.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3055119&orgAcronyme=g6l
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3055119&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: SA-RGIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SA-RGIF
5.1.Lot: LOT-0007.
Titre: Plomberie - Sanitaires - Chauffage - VMC - Climatisation
Description: lot comportant des travaux de plomberie, des travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Identifiant interne: LOT07.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3055119&orgAcronyme=g6l
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3055119&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: SA-RGIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SA-RGIF
5.1.Lot: LOT-0008.
Titre: Électricité courants forts et faibles - chauffage électrique - Sécurité incendie - Alarme
Description: lot comprenant des travaux d'équipement électrique et d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies
Identifiant interne: LOT08.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3055119&orgAcronyme=g6l
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3055119&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: SA-RGIF
Organisation chargée des procédures de recours: SA-RGIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SA-RGIF
5.1.Lot: LOT-0009.
Titre: Peinture - Ravalement et revêtement de sols souples
Description: lot comportant des travaux de facade, de pose de revêtements de sols souples, des peintures et revêtements muraux
Identifiant interne: lot09.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de facade
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3055119&orgAcronyme=g6l
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3055119&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: SA-RGIF
Organisation chargée des procédures de recours: SA-RGIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SA-RGIF
5.1.Lot: LOT-0010
Titre: Ascenseurs
Description: lot comportant des travaux d'installation, de modernisation, de remplacement, de services et d'entretien d'ascenseurs
Identifiant interne: lot10
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3055119&orgAcronyme=g6l
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3055119&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: SA-RGIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SA-RGIF
5.1.Lot: LOT-0011.
Titre: Désamiantage et déplombage
Description: travaux de désamiantage et de déplombage
Identifiant interne: lot11.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3055119&orgAcronyme=g6l
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3055119&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: SA-RGIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SA-RGIF
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: SA-RGIF
Numéro d'enregistrement: 15700016700021.
Adresse postale: 4 Avenue Busteau Quartier Mohier
Ville: MAISONS ALFORT
Code postal: 94700
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Bélinda MOLAS
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0153440913.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 3c044e6e-6ad7-40c8-846f-86a8c529dd09 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 18/09/2026 11:10:57 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 648773-2026.
Numéro de publication au JO S: 182/2026.
Date de publication: 21/09/2026
