Accord-cadre relatif à la fourniture et à la livraison de plateaux-repas pour les différents sites de l'Université de Lille et l'ENSAIT.

Avis de marché
Département(s) de publication :59
Annonce n° 26-39904


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : UNIVERSITE DE LILLE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de plateaux-repas pour les besoins de l'Université de Lille et de l'École Nationale Supérieure des Arts et Industries Textiles (ENSAIT).
Description : La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de plateaux-repas pour les besoins de l'Université de Lille et de l'École Nationale Supérieure des Arts et Industries Textiles (ENSAIT).
Identifiant de la procédure : 9b65c044-608a-4bef-8b32-87a23b30e57d
Identifiant interne : 2026_08
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La consultation est passée selon la procédure adaptée, selon l'article R2123-1 -3 du code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques)

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 42 rue paul duez
Ville : lille
Code postal : 59800
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations seront exécutées principalement dans les différents locaux de l'Université de Lille et de l'ENSAIT. Occasionnellement des prestations pourront être réalisées sur l'ensemble de la métropole Lilloise.

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : En cas de discordance ou élément manquant sur les éléments de la consultation, les informations figurant dans le DCE (RC, CCAP, CCTP) prévalent sur celles figurant dans l'avis de publicité.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accord-cadre relatif à la fourniture et à la livraison de plateaux-repas pour les différents sites de l'Université de Lille et l'ENSAIT
Description : La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de plateaux-repas pour les besoins de l'Université de Lille et de l'École Nationale Supérieure des Arts et Industries Textiles (ENSAIT).
Identifiant interne : 2026_08

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 42 RUE PAUL DUEZ
Ville : LILLE
Code postal : 59800
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations seront exécutées principalement dans les différents locaux de l'Université de Lille et de l'ENSAIT. Occasionnellement des prestations pourront être réalisées sur l'ensemble de la métropole Lilloise.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,080,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une dégustation sera organisée Les cinq candidats ayant obtenu les meilleures notes à l'issue de la première analyse des offres, réalisée sur la base des critères indiqué au RC (Article 13), à l'exclusion du critère relatif à la dégustation, seront retenus pour présenter leurs produits dans le cadre d'une dégustation. (voir modalité article 14 du RC)

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Le prix n'est pas le seul critères. Toutes les critères sont enoncées à l'article 13 du Réglement de la Consultation

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2981808&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2981808&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/05/2026 à 12:00
Lieu : Université de Lille rue du Barreau 59650 Villeneuve d'Ascq
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Financement sur des crédits budgétaires de l'Université de Lille Application du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ; Application de l'article R.2192-10 du Décret n°2018.1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique et de l'article L. 2192-10 de l'Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique : délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'Université de Lille.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : à compter de la conclusion du contrat : Soit au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution. Soit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution. Dans un délai de deux mois à compter de la réception de la présente lettre. 4 /
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui traite les offres : UNIVERSITE DE LILLE

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : UNIVERSITE DE LILLE
Numéro d'enregistrement : 13002975400012
Département : Direction de la Commande Publique
Adresse postale : 42 Rue Paul Duez
Ville : LILLE
Code postal : 59800
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la Commande Publique
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 03 62 26 95 23
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement : 17590003400026
Département : Nord
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-HilaireCS 62039
Ville : LILLE CEDEX
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0359542342
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003
Nom officiel : DREETS HAUTS DE FRANCE
Numéro d'enregistrement : 13002921800067
Département : Nord
Adresse postale : Cité Marianne2 boulevard de Strasbourg
Ville : LILLE CEDEX
Code postal : 59019
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0320964860
Adresse internet : https://hauts-de-france.dreets.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : bc469472-cf9a-4500-b90b-199c95a869a7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 20/04/2026 à 11:56
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/04/2026