Accord cadre relatif à la bibliothèque virtuelle mondiale du cheval.

Avis de marché
Département(s) de publication :14, 50, 61
Annonce n° 26-7085


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Université de Caen Normandie
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Accord cadre relatif à la bibliothèque virtuelle mondiale du cheval
Description : Accord cadre relatif à la bibliothèque virtuelle mondiale du cheval
Identifiant de la procédure : 8ff968a2-81ee-4609-ba85-43eb1f99f617
Identifiant interne : 2026923ACPS004
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48161000 Système de gestion de bibliothèque

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Esplanade de la paix
Ville : Caen
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accord cadre relatif à la bibliothèque virtuelle mondiale du cheval
Description : Accord cadre relatif à la bibliothèque virtuelle mondiale du cheval
Identifiant interne : 2026923ACPS004

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48161000 Système de gestion de bibliothèque

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CAEN
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.f

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Informations relatives aux délais de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université de Caen Normandie
Numéro d'enregistrement : 19141408500016
Adresse postale : Esplanade de la Paix
Ville : Caen
Code postal : 14032
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0231565591
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Numéro d'enregistrement : 17140005400010
Adresse postale : 3 rue Arthur Le Duc
Ville : Caen
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0231707272
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 591ea57e-2b50-4eb2-be48-c7a75135efc7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 21/01/2026 à 09:41
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/01/2026