ACCORD-CADRE RELATIF A DES TRAVAUX DE METALLERIE, DE SERRURERIE ET DE VITRERIE POUR LE MUSEE DU QUAI BRANLY - JACQUES CHIRAC.

Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 25-70041


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Etablissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : ACCORD-CADRE RELATIF A DES TRAVAUX DE METALLERIE, DE SERRURERIE ET DE VITRERIE POUR LE MUSEE DU QUAI BRANLY - JACQUES CHIRAC
Description : Le présent accord-cadre a pour objet des travaux de métallerie, de serrurerie et de vitrerie pour le musée du quai Branly - Jacques Chirac.
Identifiant de la procédure : 139084e6-b45b-4168-a2e3-13ef55d96a4f
Identifiant interne : 2025-MQB-00450-AC-00-00
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 222 rue de l'Université
Ville : Paris
Code postal : 75281
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : sans objet.

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,200,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : sans objet.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ACCORD-CADRE RELATIF A DES TRAVAUX DE METALLERIE, DE SERRURERIE ET DE VITRERIE POUR LE MUSEE DU QUAI BRANLY - JACQUES CHIRAC
Description : Le présent accord-cadre a pour objet des travaux de métallerie, de serrurerie et de vitrerie pour le musée du quai Branly - Jacques Chirac.
Identifiant interne : 2025-MQB-00450-AC-00-00

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 222 rue de l'Université
Ville : Paris
Code postal : 75281
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : sans objet.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,200,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : L'accord cadre est multi-attributaires et est conclu avec au maximum trois titulaires. Il sera exécuté par bon de commande, en application des articles R2162-13 et 14 du Code de la commande publique et par marchés subséquents, en application des articles R2162-7 à R2162-12 du Code de la commande publique. L'accord cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois pour la même durée par décision tacite de la personne publique. Le cas échéant, la personne publique prendra par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre trois (3) mois au moins avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre au titulaire. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le présent accord-cadre est conclu à prix mixtes. Le montant de la part forfaitaire et le prix unitaire unique sont renseignés au présent Acte d'engagement. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000,00 € HT sur sa durée totale, reconductions comprises. Une visite obligatoire a lieu selon les modalités renseignées au sein du règlement de la consultation.

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les prix unitaires seront analysés sur la base du DQE transmis dans le présent DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Analyse sur la base de 2 sous critères
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2796248&orgAcronyme=f5j

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2796248&orgAcronyme=f5j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/07/2025 à 12:00
Lieu : Paris
Informations complémentaires : sans objet.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : En application de l'article L.2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique.
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Etablissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac
Organisation qui traite les offres : Etablissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Etablissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac
Numéro d'enregistrement : 18009214000037
Département : Paris
Adresse postale : 222 rue de l'Université CS 60851
Ville : Paris
Code postal : 75281
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Service juridique et des achats
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0156617000
Télécopieur : 0156617138
Adresse internet : https://www.quaibranly.fr/fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Département : Pars
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : http://paris.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 11c78494-6ac8-4d4e-b9ed-9d8fb33e6eec - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 20/06/2025 à 14:24
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/06/2025