632541-2025.
632541-2025 - Mise en concurrence
France - Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) - Accord-cadre relatif à des prestations de manutention, d'emballage, de transport, de stockage et d'installation d'oeuvres d'art pour l'établissement public de Paris Musées
OJ S 185/2025 26/09/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Paris Musées
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Accord-cadre relatif à des prestations de manutention, d'emballage, de transport, de stockage et d'installation d'oeuvres d'art pour l'établissement public de Paris Musées
Description: Accord-cadre relatif à des prestations de manutention, d'emballage, de transport, de stockage et d'installation d'oeuvres d'art pour l'établissement public de Paris Musées
Identifiant de la procédure: cbcb20d4-74f6-4a20-8096-7366fdcff4fd
Identifiant interne: 2025-252000
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Eu égard à la valeur estimée hors taxe du besoin, la présente consultation est passée selon une procédure formalisée, conformément aux articles R.2124-2 et R.2161-2 du Code de la commande publique
2.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Autre
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: Manutention, d'emballage, de transport, de stockage et d'installation d'oeuvres d'art pour l'établissement public Paris Musées
Description: Manutention, d'emballage, de transport, de stockage et d'installation d'oeuvres d'art pour l'établissement public Paris Musées
Identifiant interne: 2025-2520000
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Options:
Description des options: durée de 12 mois ferme, reconductible trois fois douze mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 12/01/2026.
Date de fin de durée: 12/01/2027.
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_741PWPK4qG
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_741PWPK4qG
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Paris Musées - Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de recours est de deux mois après réception de la lettre de rejet par les non-retenus.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Paris Musées - Tribunal administratif de Paris
Organisation qui recoit les demandes de participation: Paris Musées
Organisation qui traite les offres: Paris Musées
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Paris Musées
Numéro d'enregistrement: 20003277900213.
Adresse postale: 30, RUE DE CHABROL
Ville: Paris
Code postal: 75010
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: www.parismusees.paris.fr
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0180054000
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_741PWPK4qG
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse internet: https://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui recoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 784f1412-271c-4ec8-bb4f-87fa0a325b3d - 08.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 24/09/2025 17:04:55 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 632541-2025.
Numéro de publication au JO S: 185/2025.
Date de publication: 26/09/2025