qualifications professionnelles:CPV: 71300000 - Services d'ingénierie
durée du marché balisée:72 mois
critères d'attribution:Prix de l'offre : 40 % Valeur technique : 60 %
ligne d'adresse du moa:3 quai des Célestins
type de procédure balisée:Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
code postal du moa balisé:69002
téléphone du contact balisé:00
raison sociale du moa balisée:Hospices Civils de Lyon
siret du moa balisé:26690027300019
libellé du contact balisé:
[email protected]libellé du lieu d'exécution balisé:Vienne
type de procedure:Marché négocié
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-109442
ville du moa balisée:LYON
caractéristiques principales:Accord-cadre T26_5503 - Etude et réalisation des opérations d'intégration technique nécessaires au projet de modernisation du Centre Hospitalier de Vienne
objet du marché:Accord-cadre pour les études et la réalisation des opérations d'intégration technique nécessaires au projet de modernisation du Centre Hospitalier de Vienne
texte du lot:Accord-cadre pour les études et la réalisation des opérations d'intégration technique nécessaires au projet de modernisation du Centre Hospitalier de Vienne - Accord-cadre pour les études et la réalisation des opérations d'intégration technique nécessaires au projet de modernisation du Centre Hospitalier de Vienne - CPV: 71300000
Référence Marché:T26_5503
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-109442 du 10/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication :38, 69.
Annonce no26-109442.
Section 1 -Acheteur
1.1Acheteur
Nom officiel:Hospices Civils de Lyon
Forme juridique de l'acheteur:Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur:Santé
Section 2 -Procédure
2.1Procédure
Titre:Accord-cadre T26_5503 - Etude et réalisation des opérations d'intégration technique nécessaires au projet de modernisation du Centre Hospitalier de Vienne
Description:Accord-cadre T26_5503 - Etude et réalisation des opérations d'intégration technique nécessaires au projet de modernisation du Centre Hospitalier de Vienne
Identifiant de la procédure:ea877598-6dfc-4c18-8483-be16f4fe514e
Identifiant interne:T26_5503.
Type de procédure:Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée:non
Principales caractéristiques de la procédure:Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents sans montant minimum, avec un montant maximum de 800 000 Euros HT sur l'ensemble de sa durée.
2.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):71300000Services d'ingénierie
2.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:Centre Hospitalier de VIENNE - Montée du docteur Chapuis - BP 127.
Ville:VIENNE
Code postal:38200
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
2.1.3Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre:800,000Euro
2.1.4Informations générales
Informations complémentaires:La présente publicité concerne la phase candidature d'une procédure avec négociation.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -Lot
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0001.
Titre:Accord-cadre pour les études et la réalisation des opérations d'intégration technique nécessaires au projet de modernisation du Centre Hospitalier de Vienne
Description:Accord-cadre pour les études et la réalisation des opérations d'intégration technique nécessaires au projet de modernisation du Centre Hospitalier de Vienne
Identifiant interne:T26_5503_BK
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):71300000Services d'ingénierie
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:CH de Vienne
Ville:Vienne
Code postal:38200
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:72Mois
5.1.5Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre:800,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
Informations complémentaires:Le chiffre indiqué dans le BT113 n'est pas représentatif. Il n'y a pas de nombre limite de participant à concernant la phase candidature. Toutefois pour la phase offre, seuls 3 candidats seront admis à remettre une offre sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures admissibles. Lorsque le nombre de candidats satisfaisant aux critères de sélection est inférieur à ce nombre, l'acheteur peut poursuivre la procédure avec ces candidats.
5.1.10Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Prix de l'offre : 40 % Valeur technique : 60 %
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation:14/12/2026 à 12:30
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:9999.
Justification de la durée de l'accord-cadre:La durée de l'accord-cadre est fixée à 6 ans en raison de la nature des prestations d'études, qui s'inscrivent dans un projet dont le calendrier prévisionnel excède quatre ans. Cette durée est nécessaire pour assurer la continuité des études, la cohérence des analyses et la capitalisation des connaissances acquises tout au long des différentes phases du projet.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours:Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du Code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du Code de justice administrative ; Recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des ' mesures de publicité appropriées '.
Section 8 -Organisations
8.1ORG-0001.
Nom officiel:Hospices Civils de Lyon
Numéro d'enregistrement:26690027300019.
Adresse postale:3 quai des Célestins
Ville:LYON
Code postal:69002.
Subdivision pays (NUTS):Rhône(FRK26)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:00
Profil de l'acheteur:https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1ORG-0002.
Nom officiel:Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement:176 900 058 00015.
Adresse postale:184 rue Duguesclin
Ville:LYON
Code postal:69003.
Subdivision pays (NUTS):Rhône(FRK26)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis:aa7068be-169c-4c47-bf52-7df015cd9708-01.
Type de formulaire:Mise en concurrence
Type d'avis:Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis:10/11/2026 à 15:19.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible:francais
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/11/2026
