date limite de candidature:10/12/2026 10:00
date limite de remise des offres:10/12/2026 10:00
code postal du moa balisé:38860
type de procédure balisée:Ouverte
type de procedure:Appel d'offres ouvert
libellé du lieu d'exécution balisé:Les Deux Alpes
téléphone du contact balisé:+33 476795021
siret du moa balisé:20006443400018
libellé du contact balisé:
[email protected]caractéristiques principales:Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation de missions d'études, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre diverses.
raison sociale du moa balisée:Commune LES DEUX ALPES
durée du marché balisée:48 mois
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-109043
ligne d'adresse du moa:48 avenue de la Muzelle
qualifications professionnelles:CPV: 71000000 - Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, 71356200 - Services d'assistance technique, 71332000 - Services d'ingénierie géotechnique
ville du moa balisée:Les deux Alpes
objet du marché:Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation de missions d'études, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre diverses.
texte du lot:Etudes géotechniques et hydrogéologiques - Il s'agit de missions d'études géotechniques et hydrogéologiques, qui peuvent être suivies d'AMO ou de prestations de suivi d'exécution de travaux - CPV: 71332000
texte du lot:Etudes de structures - Il s'agit de missions d'études de structures, pouvant être complétées, le cas échéant, par des missions partielles de maîtrise d'oeuvre, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de conseil - CPV: 71000000
texte du lot:Assistance foncière - Il s'agit de missions d'assistance au maître d'ouvrage dans le domaine foncier - CPV: 71356200
Référence Marché:2026-F-15
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-109043 du 09/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication :38.
Annonce no26-109043.
Section 1 -Acheteur
1.1Acheteur
Nom officiel:Commune LES DEUX ALPES
Forme juridique de l'acheteur:Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
Section 2 -Procédure
2.1Procédure
Titre:Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation de missions d'études, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre diverses.
Description:Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation de missions d'études, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre diverses.
Identifiant de la procédure:1c4edaae-5e18-4e47-a8ef-5e3e56405d90
Identifiant interne:2026-F-15.
Type de procédure:Ouverte
La procédure est accélérée:non
2.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):71356200Services d'assistance technique
2.1.2Lieu d'exécution
Ville:Les Deux Alpes
Code postal:38860
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
2.1.4Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre:3.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés:3.
Section 5 -Lot
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0001.
Titre:Assistance foncière
Description:Il s'agit de missions d'assistance au maître d'ouvrage dans le domaine foncier
Identifiant interne:Lot 1.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):71356200Services d'assistance technique
5.1.2Lieu d'exécution
Ville:Les Deux Alpes
Code postal:38860
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:4An
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://lesdeuxalpes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23427_1192617.html
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://lesdeuxalpes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23427_1192617.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:10/12/2026 à 10:00
Date limite de validité de l'offre:120Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:0
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal Administratif de Grenoble
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0002.
Titre:Etudes géotechniques et hydrogéologiques
Description:Il s'agit de missions d'études géotechniques et hydrogéologiques, qui peuvent être suivies d'AMO ou de prestations de suivi d'exécution de travaux
Identifiant interne:Lot 2.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):71332000Services d'ingénierie géotechnique
5.1.2Lieu d'exécution
Ville:Les Deux Alpes
Code postal:38860
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:4An
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://lesdeuxalpes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23427_1192617.html
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://lesdeuxalpes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23427_1192617.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:10/12/2026 à 10:00
Date limite de validité de l'offre:120Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:0
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal Administratif de Grenoble
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0003.
Titre:Etudes de structures
Description:Il s'agit de missions d'études de structures, pouvant être complétées, le cas échéant, par des missions partielles de maîtrise d'oeuvre, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de conseil
Identifiant interne:Lot 3.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):71000000Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2Lieu d'exécution
Ville:Les Deux Alpes
Code postal:38860
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:4An
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://lesdeuxalpes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23427_1192617.html
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://lesdeuxalpes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23427_1192617.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:10/12/2026 à 10:00
Date limite de validité de l'offre:120Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:0
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal Administratif de Grenoble
Section 8 -Organisations
8.1ORG-0001.
Nom officiel:Commune LES DEUX ALPES
Numéro d'enregistrement:20006443400018.
Adresse postale:48 avenue de la Muzelle
Ville:Les deux Alpes
Code postal:38860
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:+33 476795021.
Profil de l'acheteur:https://lesdeuxalpes.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1ORG-0002.
Nom officiel:Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement:173 800 053 00014.
Ville:GRENOBLE
Code postal:38022.
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1ORG-0000
Nom officiel:DEMATIS
Numéro d'enregistrement:45072478600030
Ville:Paris
Code postal:75015.
Subdivision pays (NUTS):Paris(FR101)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:+33 172365548.
Adresse internet:www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis:28f4fb2a-1d90-4849-8389-7632f05ab637-01.
Type de formulaire:Mise en concurrence
Type d'avis:Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis:09/11/2026 à 17:20
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible:francais
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/11/2026
