Avis de marchéDépartement(s) de publication :11, 31, 34, 66Annonce n°24-21909Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LyonForme juridique de lacheteur:Autorité publique centraleActivité du pouvoir adjudicateur:DéfenseSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Accord -cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'USID de CARCASSONNE (ESID 24-009 à 011)Description:Accord -cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'USID de CARCASSONNE (ESID 24-009 à 011)Identifiant de la procédure:b94e8d72-8c25-4866-9072-3e801c5aeaa8Type de procédure:OuvertePrincipales caractéristiques de la procédure:Marché passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R.2124-2 du code de la commande publique. Accord-cadre mixte à bons de commande et à marchés subséquents selon les articles R2162-1 à -14 du Code précité.2.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45453100Travaux de remise en état2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionMotifs dexclusion purement nationaux:Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0003Titre:Rénovation et entretien des VRD, aires aménagées extérieures et espaces naturels,purge et entretien des buttes de tirDescription:Rénovation et entretien des VRD, aires aménagées extérieures et espaces naturels,purge et entretien des buttes de tirIdentifiant interne:ESID 24 0115.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45453100Travaux de remise en état5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:5,300,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les critères de sélection (candidatures et offres) sont précisés dans le règlement de consultation5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:04/04/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Montpellier5.1Lot:LOT-0001Titre:Rénovation et entretien intérieur et du clos du bâtimentDescription:Rénovation et entretien intérieur et du clos du bâtimentIdentifiant interne:ESID 24 0095.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45453100Travaux de remise en état5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:18,700,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les critères de sélection (candidatures et offres) sont précisés dans le règlement de consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:04/04/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Montpellier5.1Lot:LOT-0002Titre:Rénovation et entretien du couvert du bâtimentDescription:Rénovation et entretien du couvert du bâtimentIdentifiant interne:ESID 24 0105.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45453100Travaux de remise en état5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:4,500,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les critères de sélection (candidatures et offres) sont précisés dans le règlement de consultation5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:04/04/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de MontpellierSection 8 -Organisations8.1ORG-0002Nom officiel:Tribunal Administratif de MontpellierNuméro denregistrement:17340005200010Adresse postale:6, rue PitotVille:MontpellierCode postal:34063Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0467548100Adresse internet:
http://montpellier.tribunal-administratif.frRôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recours8.1ORG-0001Nom officiel:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LyonNuméro denregistrement:11000201100044Adresse postale:22 AVENUE LECLERC A RENSEIGNERVille:LyonCode postal:69007Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0467165979Rôles de cette organisation:AcheteurSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:f9f7e471-c46c-4d12-9561-15a73e08faab-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:21/02/2024à 16:39Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/02/2024