Avis de marché
Département(s) de publication :57
Annonce n° 26-9792
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat Fensch Lorraine
Forme juridique de l'acheteur : Entreprise publique
Activité de l'entité adjudicatrice : Activités liées à l'eau
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre pour l'entretien des espaces verts et travaux d'aménagements paysagers - Années 2026-2030
Description : Accord-cadre pour l'entretien des espaces verts et travaux d'aménagements paysagers pour le compte du Syndicat Fensch Lorraine - Années 2026-2030
Identifiant de la procédure : 1720b612-3b74-4382-b06e-751b7601f3b0
Identifiant interne : 2026-03-02-005
Type de procédure : Restreinte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Pays-Haut
Ville : FONTOY
Code postal : 57650
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Vallée de la Fensch
Ville : HAYANGE
Code postal : 57700
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Secteur Pays-Haut
Description : Entretien des espaces verts et les travaux d'aménagements paysagers sur le secteur Pays-Haut
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Pays-Haut
Ville : FONTOY
Code postal : 57650
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-demat.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=24900,
https://www.marches-demat.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global - Déclaration concernant le chiffre d'affaires pour des prestations similaires à celles du présent dossier.
Date limite de réception des demandes de participation : 27/02/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir dans le règlement de consultation
La commande en ligne sera utilisée : non
Montage financier : Les prestations à réaliser sont financées par les ressources propres du Syndicat.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SMPE Fensch Lorraine
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige ou difficulté, le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Strasbourg.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Fensch Lorraine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Syndicat Fensch Lorraine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Secteur Bas de la vallée de la Fensch
Description : Entretien des espaces verts et les travaux d'aménagements paysagers sur le secteur Bas de la vallée de la Fensch
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Vallée de la Fensch
Ville : HAYANGE
Code postal : 57700
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-demat.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=24900,
https://www.marches-demat.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global - Déclaration concernant le chiffre d'affaires pour des prestations similaires à celles du présent dossier.
Date limite de réception des demandes de participation : 27/02/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : voir règlement de consultation
La commande en ligne sera utilisée : non
Montage financier : Les prestations à réaliser sont financées par les ressources propres du Syndicat.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SMPE Fensch Lorraine
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige ou difficulté, le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Strasbourg.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Fensch Lorraine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Syndicat Fensch Lorraine
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Syndicat Fensch Lorraine
Numéro d'enregistrement : 25570081700018
Adresse postale : 31-35 rue de Metz
Ville : FONTOY
Code postal : 57650
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : Daniel MATERGIA
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0382591010
Adresse internet :
https://www.marches-demat.com
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.marches-demat.com
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-demat.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SMPE Fensch Lorraine
Numéro d'enregistrement : 255 700 817 00018
Adresse postale : 31-35 rue de Metz
Ville : FONTOY
Code postal : 57650
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : Daniel MATERGIA
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0382591010
Adresse internet :
https://marches-demat.com
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 360e2310-4df7-4dfe-9170-e6e8f2a35a2a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 28/01/2026 à 16:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/01/2026
