Avis de marché
Département(s) de publication :33
Annonce n° 24-142112
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Lycée agricole EPLEFPA Bordeaux Gironde
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : F-BOUT2025-2028A
Description : Accord cadre pour l'achat de bouteilles de vin
Identifiant de la procédure : df4f4cdc-f69b-42dd-b144-b9c3792e5779
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure : Accord cadre
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39225710 Bouteilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15930000 Vins
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 18
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 18
2.1.6 Motifs d'exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Voir DCE
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social : Voir DCE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Bouteille bordelaise allégée verte
Description : Bouteille bordelaise allégée verte
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39225710 Bouteilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15930000 Vins
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché : 48 mois
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : Voir DCE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 12.2 du CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Bouteille bordelaise allégée verte
Description : Bouteille bordelaise allégée verte
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39225710 Bouteilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15930000 Vins
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché : 48 mois
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : Voir DCE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 12.2 du CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Bouteille bordelaise légère blanche
Description : Bouteille bordelaise légère blanche
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39225710 Bouteilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15930000 Vins
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché : 48 mois
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : Voir DCE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 12.2 du CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Bouteille bordelaise légère blanche
Description : Bouteille bordelaise légère blanche
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39225710 Bouteilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15930000 Vins
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché : 48 mois
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : Voir DCE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 12.2 du CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Bouteille bordelaise lourde cannelle/chêne
Description : Bouteille bordelaise lourde cannelle/chêne
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39225710 Bouteilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15930000 Vins
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché : 48 mois
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : Voir DCE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 12.2 du CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Bouteille bordelaise lourde verte
Description : Bouteille bordelaise lourde verte
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39225710 Bouteilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15930000 Vins
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché : 48 mois
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : Voir DCE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 12.2 du CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Bouteille bordelaise lourde verte
Description : Bouteille bordelaise lourde verte
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39225710 Bouteilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15930000 Vins
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché : 48 mois
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : Voir DCE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 12.2 du CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Bouteille bordelaise lourde allégée blanche
Description : Bouteille bordelaise lourde allégée blanche
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39225710 Bouteilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15930000 Vins
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché : 48 mois
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : Voir DCE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 12.2 du CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Bouteille bordelaise lourde allégée verte
Description : Bouteille bordelaise lourde allégée verte
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39225710 Bouteilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15930000 Vins
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché : 48 mois
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : Voir DCE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 12.2 du CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Bouteille bordelaise lourde allégée verte
Description : Bouteille bordelaise lourde allégée verte
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39225710 Bouteilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15930000 Vins
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché : 48 mois
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : Voir DCE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 12.2 du CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Bouteille bordelaise lourde allégée verte
Description : Bouteille bordelaise lourde allégée verte
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39225710 Bouteilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15930000 Vins
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché : 48 mois
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : Voir DCE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 12.2 du CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Bouteille bordelaise lourde allégée chêne
Description : Bouteille bordelaise lourde allégée chêne
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39225710 Bouteilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15930000 Vins
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché : 48 mois
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : Voir DCE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 12.2 du CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Bouteille bordelaise lourde allégée cannelle/chêne
Description : Bouteille bordelaise lourde allégée cannelle/chêne
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39225710 Bouteilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15930000 Vins
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché : 48 mois
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : Voir DCE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 12.2 du CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Bouteille bordelaise lourde allégée Magnum verte
Description : Bouteille bordelaise lourde allégée Magnum verte
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39225710 Bouteilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15930000 Vins
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché : 48 mois
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : Voir DCE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 12.2 du CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Bouteille ½ bordelaise lourde cylindrique blanche
Description : Bouteille ½ bordelaise lourde cylindrique blanche
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39225710 Bouteilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15930000 Vins
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché : 48 mois
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : Voir DCE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 12.2 du CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Bouteille bordelaise lourde cylindrique blanche
Description : Bouteille bordelaise lourde cylindrique blanche
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39225710 Bouteilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15930000 Vins
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché : 48 mois
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : Voir DCE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 12.2 du CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Bouteille éco-responsable blanche ou feuille de chêne
Description : Bouteille éco-responsable blanche ou feuille de chêne
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39225710 Bouteilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15930000 Vins
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché : 48 mois
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : Voir DCE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 12.2 du CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Bouteille bordelaise type Bourguignonne cannelle
Description : Bouteille bordelaise type Bourguignonne cannelle
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39225710 Bouteilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15930000 Vins
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché : 48 mois
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : Voir DCE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 12.2 du CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Lycée agricole EPLEFPA Bordeaux Gironde
Numéro d'enregistrement : 19331424200010
Adresse postale : 84, avenue du Général De Gaulle
Ville : Blanquefort
Code postal : 33290
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés Publics
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0556355641
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Numéro d'enregistrement : 17330005400025
Adresse postale : 9 rue Tastet
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0556993800
Adresse internet :
http://bordeaux.tribunal-administratif.fr.
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : d194ee1b-b2be-47a4-9ecc-ce78c87e45e1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 18/12/2024 à 14:45
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/12/2024
