Accord-cadre national relatif à la fourniture de gaz pour la recherche et services associés 2026 - 2030.

Avis de marché
Département(s) de publication :67, 68, 75
Annonce n° 25-85831


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Université de Strasbourg
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre européen de recherche en biologie et en médecine (CERBM)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre national de la recherche scientifique (CNRS) - Délégation Alsace 10
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur
Nom officiel : Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) de Paris
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur
Nom officiel : Délégation régionale INSERM Est
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur
Nom officiel : Le Mans Université
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur
Nom officiel : Nantes Université
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur
Nom officiel : Université d'Aix Marseille
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur
Nom officiel : Université de Clermont Auvergne
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur
Nom officiel : Université de Haute Alsace
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur
Nom officiel : Université Le Havre Normandie
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur
Nom officiel : Université de Limoges
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur
Nom officiel : Université Marie et Louis Pasteur
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur
Nom officiel : Université de Paris Cité
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur
Nom officiel : Université de Paris 4 et Paris 6 - Sorbonne Université
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur
Nom officiel : Université de Reims Champagne-Ardenne
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur
Nom officiel : Université de technologie Belfort-Montbéliard
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur
Nom officiel : Université de Caen Normandie
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre national relatif à la fourniture de gaz pour la recherche et services associés 2026 - 2030
Description : Le présent accord-cadre national a pour objet la fourniture de gaz pour la recherche et services associés, pour les besoins des différents établissements, membres du groupement, à savoir : - L'Université de Strasbourg (UNISTRA) ; - Le Centre Européen de recherche en biologie et en médecine (CERBM) ; - Le Centre national de la recherche scientifique (CNRS) - Délégation Alsace 10 ; - Le Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) de Paris ; - La Délégation régionale INSERM Est ; - Le Mans Université ; - L'Université d'Aix Marseille ; - L'Université de Caen Normandie ; - L'Université de Clermont Auvergne ; - L'Université de Haute Alsace ; - L'Université Le Havre Normandie ; - L'Université de Limoges ; - L'Université Marie et Louis Pasteur ; - Nantes Université ; - L'Université de Paris Cité ; - L'Université de Paris 4 et Paris 6 - Sorbonne Université ; - L'Université de Reims Champagne Ardenne ; - L'Université de technologie Belfort-Montbéliard.
Identifiant de la procédure : 8f16b0e1-1bd9-428d-84ec-72d983860b92
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24100000 Gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24110000 Gaz industriels

2.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Pour chaque établissement membre du groupement, les lieux de livraison sont précisés dans le document « Récapitulatif Logistique ». Pour un seul établissement, il est susceptible d'y avoir plusieurs lieux de livraison. A noter que les sites de livraison indiqués au sein de ce document sont les sites les plus importants. D'autres points de livraison à la marge pourront être à l'origine des commandes lors de l'exécution d'un marché subséquent.

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,600,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 14,940,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante :www.marchespublics.gouv.fr. La référence de la consultation est le suivant : 25DAM015 - Accord-cadre relatif à la fourniture de gaz pour la recherche et services associés 2026-2030 Les documents de la consultation y sont dorénavant librement accessibles, sans identification obligatoire des opérateurs économiques. Néanmoins, il vous est fortement conseillé de procéder à votre identification car celle-ci vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Le candidat est invité à utiliser les formulaires Dc1/Dc2 pour présenter sa candidature. La nouvelle version (issue de la nouvelle réglementation applicable) des documents Dc1 et Dc2 et leur notice explicative sont disponibles gratuitement sur le portail de l'économie, des finances et du commerce extérieur, sous le lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesmarchespublics. Il est à noter que c'est la dernière version disponible des documents qui doit être utilisée. Le candidat est néanmoins libre de présenter sa candidature sous une autre forme. Il peut notamment utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume) rédigé en français pour présenter sa candidature. En application des dispositions de l'article R21327 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation et aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le Département des Achats et Marchés de l'Université de Strasbourg sera fermé pour congés à partir du vendredi 25 juillet 2025 au soir jusqu'au dimanche 17 août inclus. Aucune réponse aux éventuelles questions ne pourra être apportée avant le lundi 18 août 2025.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de bouteilles de gaz - grands et petits conditionnements - et services associés
Description : Le lot 1 est conclu avec plusieurs opérateurs économiques (5 sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes, et 2 titulaires au minimum). Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Chaque établissement membre du groupement pourra lancer son ou ses propres marchés subséquents en remettant en concurrence les titulaires du marché : - Soit pour ses besoins propres ; - Soit pour un groupement local.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24100000 Gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24110000 Gaz industriels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
Options :
Description des options : Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Sous réserve de la reconduction du contrat, le renouvellement sera mis en oeuvre dans quatre (4) ans.

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Pour chaque établissement membre du groupement, les lieux de livraison sont précisés dans le document « Récapitulatif Logistique ». Pour un seul établissement, il est susceptible d'il y avoir plusieurs lieux de livraison. A noter que les sites de livraison indiqués au sein de ce document sont les sites les plus importants. D'autres points de livraison à la marge pourront être à l'origine des commandes lors de l'exécution d'un marché subséquent.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,200,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 14,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Les titulaires de l'accord-cadre doivent détenir les autorisations et agréments exigés par la profession et nécessaires à l'exécution des prestations objet du présent accord-cadre. Les transporteurs des titulaires doivent détenir la certification ADR (transport de marchandises dangereuses) ainsi que la certification de formation de conducteur pour chacun des chauffeurs qui feront les livraisons.
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif inter-régional de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Strasbourg
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Université de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de Strasbourg
Organisation qui traite les offres : Université de Strasbourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de glace carbonique et services associés
Description : Le lot 2 est conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes, et 2 titulaires au minimum). Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Chaque établissement membre du groupement pourra lancer son propre marché subséquent en remettant en concurrence les titulaires du marché : - Soit pour ses besoins propres ; - Soit pour un groupement local.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24100000 Gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24112100 Dioxyde de carbone
Options :
Description des options : Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Sous réserve de la reconduction du contrat, le renouvellement sera mis en oeuvre dans quatre (4) ans

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Pour chaque établissement membre du groupement, les lieux de livraison sont précisés dans le document « Récapitulatif Logistique ». Pour un seul établissement, il est susceptible d'il y avoir plusieurs lieux de livraison. A noter que les sites de livraison indiqués au sein de ce document sont les sites les plus importants. D'autres points de livraison à la marge pourront être à l'origine des commandes lors de l'exécution d'un marché subséquent.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 940,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Les titulaires de l'accord-cadre doivent détenir les autorisations et agréments exigés par la profession et nécessaires à l'exécution des prestations objet du présent accord-cadre. Les transporteurs des titulaires doivent détenir la certification ADR (transport de marchandises dangereuses) ainsi que la certification de formation de conducteur pour chacun des chauffeurs qui feront les livraisons.
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif inter-régional de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Strasbourg
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Université de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de Strasbourg
Organisation qui traite les offres : Université de Strasbourg

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université de Strasbourg
Numéro d'enregistrement : 13000545700010
Département : Département Achats Marchés
Adresse postale : 4 rue Blaise Pascal
Ville : Strasbourg
Code postal : 67081 Strasbourg CEDEX
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : Département Achats Marchés
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0368851258
Adresse internet : http://www.unistra.fr
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0005
Nom officiel : Centre européen de recherche en biologie et en médecine (CERBM)
Numéro d'enregistrement : 38111246500020
Adresse postale : 1 rue Laurent Fries
Ville : Illkirch Graffenstaden
Code postal : 67400
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0388653200
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006
Nom officiel : Centre national de la recherche scientifique (CNRS) - Délégation Alsace 10
Numéro d'enregistrement : 18008901300023
Adresse postale : 23 rue du Loess BP20
Ville : Strasbourg Cedex 2
Code postal : 67037
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0388106300
Adresse internet : https://www.cnrs.fr/fr/delegations-regionales-du-cnrs
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0007
Nom officiel : Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) de Paris
Numéro d'enregistrement : 19753471200017
Adresse postale : 292 rue Saint-Martin
Ville : Paris
Code postal : 75003
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0140272330
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0008
Nom officiel : Délégation régionale INSERM Est
Numéro d'enregistrement : 18003604802920
Adresse postale : 2 rue Marie Hamm CS 60007
Ville : Strasbourg Cedex
Code postal : 67085
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0662515505
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0009
Nom officiel : Le Mans Université
Numéro d'enregistrement : 19720916600010
Adresse postale : Avenue Olivier-Messiaen
Ville : Le Mans
Code postal : 72085
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0243833000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0010
Nom officiel : Nantes Université
Numéro d'enregistrement : 13002974700016
Adresse postale : 1 quai de Tourville
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0240998383
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0011
Nom officiel : Université d'Aix Marseille
Numéro d'enregistrement : 13001533200013
Adresse postale : 58 Boulevard Charles-Livon
Ville : Marseille Cedex 07
Code postal : 13284
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0491396500
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0013
Nom officiel : Université de Clermont Auvergne
Numéro d'enregistrement : 13002806100013
Adresse postale : 49 Boulevard François Mitterrand CS 60032
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63001
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0473177979
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0014
Nom officiel : Université de Haute Alsace
Numéro d'enregistrement : 19681166500013
Adresse postale : 2 rue des Frères-Lumière
Ville : Mulhouse Cedex
Code postal : 68093
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0389336000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0015
Nom officiel : Université Le Havre Normandie
Numéro d'enregistrement : 19762762300097
Adresse postale : 25 rue Philippe Lebon BP 1123
Ville : Le Havre Cedex France
Code postal : 76063
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0232744000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0016
Nom officiel : Université de Limoges
Numéro d'enregistrement : 19870669900321
Adresse postale : 33 rue François Mitterrand
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0555149100
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0017
Nom officiel : Université Marie et Louis Pasteur
Numéro d'enregistrement : 93810656400017
Adresse postale : 1 rue Claude Goudimel
Ville : Besançon Cedex
Code postal : 25030
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0381666666
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0018
Nom officiel : Université de Paris Cité
Numéro d'enregistrement : 13002573700011
Adresse postale : 5 rue Thomas-Mann
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0157276567
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0019
Nom officiel : Université de Paris 4 et Paris 6 - Sorbonne Université
Numéro d'enregistrement : 13002338500011
Adresse postale : 21 rue de l'École-de-Médecine
Ville : Paris
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0144274427
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0020
Nom officiel : Université de Reims Champagne-Ardenne
Numéro d'enregistrement : 19511296600799
Adresse postale : 2 avenue Robert Schuman
Ville : Reims
Code postal : 51100
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0326913000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0021
Nom officiel : Université de technologie Belfort-Montbéliard
Numéro d'enregistrement : 199003567
Adresse postale : UTBM
Ville : BELFORT Cedex
Code postal : 90010
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0384583000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0012
Nom officiel : Université de Caen Normandie
Numéro d'enregistrement : 19141408500016
Adresse postale : Esplanade de la Paix CS 14032
Ville : CAEN Cedex 05
Code postal : 14032
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0231565500
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement : 17670005200010
Département : Instance chargée des procédures de recours
Adresse postale : 31 avenue de la Paix B.P. 51038
Ville : Strasbourg Cedex
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité consultatif inter-régional de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Numéro d'enregistrement : 1750001900014
Département : Organisation chargée des procédures de médiation
Adresse postale : 1 rue du Préfet Claude Erignac co60031
Ville : Nancy Cedex
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0383342562
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 8dea7052-9bae-4816-8f3a-c486922037cd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 25/07/2025 à 16:13
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/07/2025